Centrale des marchés
travaux d'installation et de réparation de clôtures, à Rueil-Malmaison Travaux d'installation et de réparation de clôtures url : http://www.mairie-rueilmalmaison.fr/ fax : 01-47-32-66-08 cp : 92501 designation : Commune de Rueil-Malmaison ville : Rueil-malm...
Commune de Rueil-Malmaison 92501Rueil-Malmaison marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr 01 47 32 66 08
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Travaux d'installation et de réparation de clôtures, à Rueil-Malmaison

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1663124

Date de clôture estimée : 06/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/09/15)
15-135446
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 92
Annonce No 15-135446
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Rueil-Malmaison.
 Correspondant : Mme DAMEY Julie, Juriste contrats publics, 13 boulevard du Maréchal Foch 92501 Rueil Malmaison Cedex, tél. : 01-47-32-57-02, télécopieur : 01-47-32-66-08, courriel : marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr adresse internet : http://www.mairie-rueilmalmaison.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://rueil-camv.local-trust.com/rueil-malmaison.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux d'installation et de réparation de clôtures.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45340000
Objets supplémentaires : 45421148
45342000.
Lieu d'exécution : rueil-Malmaison.
Code NUTS : |FR105|.

Caractéristiques principales : 

le marché a pour objet la fourniture, l'installation, la réparation, la dépose de clôtures, portails, portillons, filets pare ballon et autres travaux liés aux clôtures, sur l'ensemble du territoire de la Commune de Rueil-Malmaison.
Il est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire, reconductible tacitement trois (3) fois, dans la limite totale de quatre (4) ans.
conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire en sera avisé par courrier recommandé avec avis de réception dans un délai de deux (2) mois avant la fin du marché
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché de travaux, passé selon une procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics).
le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence est le CCAG applicables aux marchés publics de travaux issu de l'arrêté du 8 septembre 2009 (JO du 1er octobre 2009).
les prestations sont exécutées dans le cadre d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Il ne comporte pas de minimum ; son montant maximum annuel ne peut excéder 250 000 euro(s) (H.T.)
L'Estimation prévisionnelle annuelle de commandes est de 150 000 euro(s) (H.T.)
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : la personne publique se réserve en outre le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article 35-ii.6° du code des marchés publics.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé sur le budget principal de la Commune.
Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif.
le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la demande de paiement conformément à l'article 98 1° du code des marchés publics.
Le dépassement de ce délai ouvre de plein droit, et sans autre formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires équivalents au taux d'intérêt fixé par la Banque Centrale Européenne augmentés de huit (8) points et du versement d'une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros pour frais de recouvrement selon les modalités indiquées dans le décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, pris en application de la loi no2013-100 du 28 janvier 2013.
avance
en application de l'article 87 du code des marchés publics, une avance égale à 5% du montant de chaque bon de commande est accordée au titulaire lorsque :
- le montant du bon de commande est supérieur à 50 000 euro(s) Ht,
- et la durée d'exécution supérieure à deux (2) mois.
le titulaire peut toutefois refuser le versement de l'avance. Son refus doit être expressément mentionné dans l'acte d'engagement.
les modalités de calcul du remboursement de cette avance s'effectuent conformément aux dispositions de l'article 88 du code des marchés publics.
acompte
le titulaire peut bénéficier du versement d'acomptes dans les conditions décrites à l'article 91 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conformément à l'article 51 du code des marchés publics, il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membre de plusieurs groupements.
le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'imposer, en cas de groupement conjoint, la solidarité du mandataire au jour de l'attribution du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : le formulaire Dc2 est accompagné des pièces jointes suivantes, ou de toute autre pièce équivalente (permettant d'évaluer ses capacités matérielles, humaines et financières) au cas où le candidat serait une société nouvellement créée :- copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire ;- chiffre d'affaires réalisé au cours des trois (3) derniers exercices disponibles ;- effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières années ;- liste des principaux travaux effectués au cours des cinq (5) dernières années, en indiquant leur montant et les coordonnées des clients concernés ; - outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose ;- certificats de qualifications professionnelles (de type Qualibat 4441 " Clôtures métalliques (technicité courante) ") ou certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques (ou preuves équivalentes), le cas échéant.;
     - Autres renseignements demandés : le candidat remet également tout document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait K-Bis daté de moins de trois (3) mois, délégations de pouvoir, etc.).;
     - Autres renseignements demandés : il peut également, s'il en dispose, fournir dès la remise du dossier, les attestations fiscales et sociales : imprimé Noti2 ou attestation URSSAF (attestation de vigilance et attestation de marché public) et liasse no3666.conformément à l'article 45-vi du code des marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les renseignements ou documents justificatifs listés ci-dessus, dès lors que le pouvoir adjudicateur a la possibilité de les obtenir directement et gratuitement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel, ou d'un espace de stockage numérique. Dans ce cas, le candidat fournit l'ensemble des informations nécéssaires à la consultation de ces outils numériques (adresse, modalités, etc.)le Dc1 et le jugement de redressement judiciaire ne sont toutefois pas concernés par la disposition ci-dessus.;
     - Autres renseignements demandés : en cas de réponse par un groupement d'opérateurs économiques :- un seul Dc1, commun à tous les membres du groupement, est fourni. Ce document précise la nature du groupement (rubrique D), identifie l'ensemble des membres (rubrique E), ainsi que la répartition des prestations (uniquement si le groupement est conjoint - rubrique E) et précise l'identité du mandataire et l'étendue de son habilitation pour signer les pièces de la candidature et de l'offre ;- chaque membre du groupement fournit un Dc2, accompagné des pièces jointes (cf. Ci-dessus) ;- chaque membre du groupement fournit les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager (cf. Ci-dessus).en cas de réponse avec un ou plusieurs sous-traitants :- un seul Dc1 est fourni. Le candidat coche la case " Le candidat se présente seul " en rubrique D ;le candidat, et chacun des sous-traitants qu'il propose, fournit un Dc2, accompagné des pièces jointes (cf. Ci-dessus) ;- le candidat, et chacun des sous-traitants qu'il propose, fournit les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager (cf. Ci-dessus) ;- chaque sous-traitant fournit un engagement écrit, justifiant qu'il met ses capacités à disposition du candidat pour l'exécution du marché.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - critère no1 : valeur technique, appréciée au regard des sous-critères suivants : 40 %;
     - sous-critère no1.1 : moyens prévus pour la réalisation des prestations et les interventions urgentes de mise en sécurité : 20 %;
     - sous-critère no1.2 : méthodologie de chantier pour l'installation et la réparation de clôtures (dans le cadre d'un chantier type) : 20 %;
     - critère no2 : valeur financière, appréciée sur la base d'une simulation réaliste (non communiquée pour garantir l'équilibre des offres) : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 octobre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA-CLOTURES.

Renseignements complémentaires : composition du Dce
Le dossier de consultation comprend :
- le règlement de la consultation (Rc),
- le cahier des clauses administratives particulières (Ccap),
- le cahier des clauses techniques particulières (Cctp),
- l'acte d'engagement (Dc3), à remplir par le candidat,
- l'annexe financière à l'acte d'engagement, le bordereau des prix unitaires (Bpu), à remplir par le candidat,
- le cadre de réponse technique (Crt), à remplir par le candidat,
- les formulaires Dc1 et Dc2, à compléter par le candidat.
par ailleurs, afin d'aider les candidats à constituer leurs plis, une fiche de vérification des pièces à fournir est également incluse dans le dce.
modifications du Dce
La personne publique se réserve le droit d'apporter, au plus tard six (6) jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation, courriel ou télécopie) au plus tard huit (8) jours avant la date limite de dépôt des plis.
presentation des Offres
L'Offre comprend :
- l'acte d'engagement (Dc3) complété, daté et signé,
- l'annexe financière à l'acte d'engagement, le bordereau des prix unitaires (Bpu), complétée,
- le cadre de réponse technique (Crt) complété,
- un Rib.
En cas de réponse avec un ou plusieurs sous-traitants, chaque sous-traitant fournit un formulaire DC 4 complété, daté et signé par le candidat et le sous-traitant concerné.
dans le cas des offres remises au format " papier ", l'offre est fournie en un exemplaire original, et une copie de l'intégralité des documents (candidature et offre) sur support numérique de type clé USB ou cd-rom.
remise des plis sous format Papier
Les dossiers de réponses seront transmis sous pli fermé à l'adresse suivante : Mairie de Rueil-Malmaison, Hôtel de Ville, Service de la Commande Publique - 2e étage, 13 boulevard du Maréchal Foch, 92501 RUEIL-MALMAISON Cedex.
Le pli comporte le nom du candidat et la mention : " mapa relatif aux travaux d'installation et de réparation des clôtures - ne pas ouvrir par le service courrier ".
Il contient toutes les pièces listées à l'article 5 du RC, et devra être transmis par lettre recommandée, avec avis de réception, ou remis en main propre contre récépissé aux horaires suivants exclusivement : du lundi au jeudi de 9h à 12h et de 13h30 à 18h, le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h.
remise des plis sous format Dematerialise
Les candidatures et les offres peuvent être également transmises par voie électronique sur le site : https://rueil-camv.local-trust.com/rueil-malmaison, sous réserve qu'elles soient accompagnées d'un certificat de signature électronique valide (cf. Arrêté du 15 juin 2012), dans les mêmes conditions de présentation et de délai que celles adressées par voie papier.
Nb : Devront être employés tous certificats conformes au RGS. Ainsi, il appartient à chaque candidat qui envisage de déposer une offre dématérialisée de se rapprocher de son autorité de certification afin de vérifier de quel type de certificat il dispose, et le cas échéant de s'en procurer un, valide, en tenant compte également des délais de délivrance (pour plus d'informations, cf. Fiche " Comprendre les marchés publics > La dématérialisation no9 " du BOAMP : https://www.boamp.fr/BOAMP/Comprendre-les-marches-publics/La-dematerialisation/9.-Qu-est-ce-qu-un-certificat-de-signature-electronique-et-comment-s-en-procurer-un).
Le candidat est invité à transmettre ses fichiers en respectant les indications suivantes :
Transmettre les fichiers dans les formats suivants : .doc - .gif - .jpg - .ods - .odt - .pdf - .rtf - .xls ;
- ne pas transmettre de fichiers ayant un format exécutable, notamment les .exe, .com et .bat ;
- ne pas utiliser certains outils spécifiques aux produits bureautiques tels que les macros commande.
attention : Il ne faut pas se contenter d'apposer la signature électronique sur le seul fichier "Zip" ; cela ne remplace pas la signature des documents qu'il contient.
dans une procédure dématérialisée, il faut signer électroniquement chacun des documents qui doivent recueillir une signature manuscrite dans une procédure papier, soit la lettre de candidature comprenant les attestations sur l'honneur (ou Dc1), ainsi que l'acte d'engagement (Dc3) et ses annexes.
le titulaire du certificat de signature électronique doit être, soit la personne habilitée à engager la société, soit une personne ayant reçu pouvoir d'engagerla société (les justificatifs devant être joints).
conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics, les candidats peuvent transmettre, parallèlement à l'envoi électronique de leurs plis, une copie de sauvegarde sur support électronique (cd, dvd, etc.) ou bien sur support papier. La copie de sauvegarde doit parvenir à la personne publique dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres, et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible " Copie de sauvegarde ".
Si le pli contenant la copie de sauvegarde n'est pas ouvert, il sera détruit par la personne publique.
negociation
en application de l'article 28 du code des marchés publics, la personne publique se réserve le droit de négocier avec les candidats ayant présenté les trois (3) meilleures offres à l'issue d'une première phase d'analyse. La négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre, qu'ils soient techniques ou financiers.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 septembre 2015.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges - Préfecture de Région Île-de-France 29 rue Barbet de Jouy 75700 Paris Cedex 07, tél. : 01-44-42-63-75, télécopieur : 01-45-55-47-02.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous