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Travaux de réhabilitation du service de Soins de Suite et Réadaptation Cardio Vasculaire situé au 4° étage du bâtiment Delzant du Centre Hospitalier Départemental STELL Travaux de réhabilitation du service de Soins de Suite et Réadaptation Cardio Vasculaire du Centre Hospitalier Départemental STELL cp : 92500 correspondant : Monsieur le Directeur adresse : ...
Centre hospitalier départemental Stell 92500Rueil-Malmaison
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Travaux de réhabilitation du service de Soins de Suite et Réadaptation Cardio Vasculaire situé au 4° étage du bâtiment Delzant du Centre Hospitalier Départemental STELL

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2908422

Date de clôture estimée : 07/07/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/06/17)
17-86720
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 92
Annonce No 17-86720
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier départemental Stell.
 Correspondant :  M. le directeur, 1 rue Charles Drot 92500 Rueil Malmaison.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : travaux de réhabilitation du service de Soins de Suite et Réadaptation Cardio Vasculaire du Centre Hospitalier Départemental STELL.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 44115800.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le marché décomposé en 8 lots a pour objet les travaux de réhabilitation du service de Soins de Suite et de Réadaptation Cardio Vasculaire du Centre Hospitalier Départemental Stell.-
Une visite obligatoire des locaux sera organisée les vendredi 23 juin 2017 à 14 heures ou, au choix, et le mardi 27 juin 2017 à 14 heures, par M. Patrick LENFANT, responsable des services techniques. Il sera remis une attestation de visite qui devra obligatoirement être joint à l'offre, afin que celle-ci soit recevable
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux de réhabilitation du service de Soins de Suite et Réadaptation Cardio Vasculaire du Centre Hospitalier Départemental STELL.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 17 juillet 2017.
Cautionnement et garanties exigés : ceux indiqués dans le Règlement de la Consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : celles indiquées dans le Règlement de la Consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : celle indiquée dans le Règlement de la Consultation.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : ceux indiqués dans le Règlement de la Consultation.
Situation juridique - références requises : celles indiquées dans le Règlement de la Consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 juillet 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 190 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 17-18.

Renseignements complémentaires : une visite obligatoire des locaux sera organisée les vendredi 23 juin 2017 à 14 heures ou, au choix, et le mardi 27 juin 2017 à 14 heures, par M. Patrick LENFANT, responsable des services techniques. Il sera remis une attestation de visite qui devra obligatoirement être joint à l'offre, afin que celle-ci soit recevable.-
pour obtenir tous les renseignements supplémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront, jusqu'au 10 juillet 2015, effectuer une demande téléphonique :-
-Pour les renseignements administratifs : Mme Michèle PETITPAS - tél. : 01 41 29 90 15 - télécopieur : 01 41 29 90 27-
pour les renseignements techniques : SCP Architecture Miranda et Jean-Marc Follea-
16 avenue de Versailles 75016 PARIS -
Téléphone : 01 45 20 93 25 - télécopie : 09 58 47 53 58 - -
Adresse électronique : follea.scp@gmail.com.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le Dossier de consultation des entreprises devra être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse : https://www.achat-hopital.com.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats transmettront leur offre << sous pli fermé >>, portant la mention suivante : << ne pas ouvrir -marche pour travaux de rehabilitation du service de ssrcv du chd stell>> et l'identification du candidat, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de sa réception et de garantir sa confidentialité, en l'adressant de préférence par poste sous pli recommandé avec avis de réception, à l'attention de : -
M. le directeur du Centre Hospitalier Départemental Stell-
1, rue Charles Drot - B.P. 194-
92501 rueil malmaison Cedex-
Il pourra également être déposé, contre récépissé, au Service Economique à l'adresse ci-dessus.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 juin 2017.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2 boulevard de l'hautil 95000 Cergy.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - démolition , Gros-œuvre, Etanchéité, Carrelages, Faiences.
Démolition , Gros-œuvre, Etanchéité, Carrelages, Faiences
C.P.V. - Objet principal : 45111000
Objets supplémentaires : 45431000.

Lot(s) 2. - menuiseries intérieures - rénovation menuiseries extérieures.
Menuiseries intérieures - rénovation menuiseries extérieures

Lot(s) 3. - faux plafonds, Cloisonnement.
Faux plafonds, Cloisonnement

Lot(s) 4. - peintures, revêtements de sols souples.
Peintures, revêtements de sols souples
C.P.V. - Objet principal : 45442100.

Lot(s) 5. - plomberie, Chauffage, Ventilation, Climatisation.
Plomberie, Chauffage, Ventilation, Climatisation
C.P.V. - Objet principal : 45330000
Objets supplémentaires : 45331000.

Lot(s) 6. - réseau fluides médicaux.
Réseau fluides médicaux
C.P.V. - Objet principal : 44161110.

Lot(s) 7. - electricité - courants forts / Courants faibles.
Electricité - courants forts / Courants faibles

Lot(s) 8. - agencements menuisés.
Agencements menuisés
C.P.V. - Objet principal : 39290000.
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