Centrale des marchés
Travaux de réaménagement Hall Delzant et cafétéria du CHD Stell, à Rueil-Malmaison Travaux de réaménagement Hall Delzant et Cafétéria du CHD STELL tel : 01-41-29-90-15 ville : Rueil-Malmaison adresse : 1 rue Charles Drot fax : 01-41-29-90-27 designation : Centre hospit...
Centre hospitalier départemental Stell 92500Rueil-Malmaison direco@ch-rueil.fr 01 41 29 90 27
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Travaux de réaménagement Hall Delzant et cafétéria du CHD Stell, à Rueil-Malmaison

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1574088

Date de clôture estimée : 16/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/15)
15-98139
SOURCEWEB (25/06/15)
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 92
Annonce No 15-98139
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier départemental Stell.
 Correspondant :  M. le directeur du Centre Hospitalier Départemental STELL, 1 rue Charles Drot 92500 Rueil Malmaison, tél. : 01-41-29-90-15, télécopieur : 01-41-29-90-27, courriel : direco@ch-rueil.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achat-hopital.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : travaux de réaménagement Hall Delzant et Cafétéria du chd stell.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45454000.
Lieu d'exécution : 1 rue Charles Drot, 92500 Rueil Malmaison.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le marché, décomposé en 14 lots, a pour objet des travaux du Pavillon DELZANT du Centre Hospitalier Départemental STELL pour le réaménagement du Hall d'entrée principal et de la Cafétéria située au Rdc de ce même batiment.-
le délai global d'exécution du marché, est fixé à 3,5 MOIS calendaires et ne pourra en aucun cas être dépassé.-
la période de préparation du chantier, d'une durée de 1 MOIS, est incluse en totalité dans ce délai.-
la date d'ouverture du chantier est prévue pour le 01/09/15.-
une visite OBLIGATOIRE des locaux sera organisée le jeudi 2 juillet 2015 à 10 heures ou, au choix, le mardi 7 juillet 2015 à 10 heures, par M. Patrick LENFANT, responsable des services techniques
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour cette opération, la liste des lots de travaux et des corps d'état s'établit ainsi :-
-
Lot 1 : DEMOLITIONS - mACONNERIE - gros-œuvre-
Lot 2 : PLATRERIE - faux-Plafonds-
Lot 3 : CARRELAGE - faiences-
Lot 4 : ELECTRICITE - courant fort / courant Faible-
Lot 5 : SECURITE Incendie-
Lot 6 : Climatisation-
Lot 7 : PLOMBERIE - cHAUFFAGE - vmc-
Lot 8 : Serrurerie-
Lot 9 : FERMETURES - occultation-
Lot 10 : Menuiserie-
Lot 11 : Peinture-
Lot 12 : Signaletique-
Lot 13 : film pour vitrage-
Lot 14 : diffuseur d'ambiance.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le directeur du c.h.d. Stell indique la possibilité de recourir à des marchés complémentaires ou des marchés similaires dans les conditions prévues à l'article 35 du code des marchés.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1.e.r septembre 2015.
Cautionnement et garanties exigés : ceux précisés dans le Règlement de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : celles précisées dans le Règlement de la consultation.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Capacité économique et financière - références requises : voir le règlement de la consultation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : selon les lots, Voir le R.C.;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 juillet 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15-24.

Renseignements complémentaires : une visite OBLIGATOIRE des locaux sera organisée le jeudi 2 juillet 2015 à 10 heures ou, au choix, le mardi 7 juillet 2015 à 10 heures, par M. Patrick LENFANT, responsable des services techniques. Il sera remis un bordereau de visite qui devra obligatoirement être joint à l'offre, afin que celle-ci soit recevable.-
pour obtenir tous les renseignements supplémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront, jusqu'au 10 juillet 2015, effectuer une demande téléphonique :-
-Pour les renseignements administratifs : Mme Michèle PETITPAS - tél. : 01 41 29 90 15 - télécopieur : 01 41 29 90 27-
-pour les renseignements techniques : M. Patrick LENFANT - tél. : 01 41 29 91 57 - télécopieur : 01 41 29 90 52.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises devra être téléchargé par les candidats sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse : https://www.achat-hopital.com.

Le présent marché a un caractère périodique : non.
Ce marché s'inscrit-il dans un projet / programme financé par les fonds communautaires :  non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 juin 2015.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil 95000 Cergy, tél. : 01-30-17-34-00.

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