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Travaux d'entretien, de réparation, d'adaptation et de modernisation des bâtiments du Centre Hospitalier Départemental STELL et de ses annexes Travaux d'entretien, de réparation, d'adaptation et de modernisation des batiments du Centre Hospitalier Départemental STELL et ses batiments annexes adresse : 1 rue Charles Drot cp : 92500 d...
Centre hospitalier départemental Stell 92500Rueil-Malmaison
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Travaux d'entretien, de réparation, d'adaptation et de modernisation des bâtiments du Centre Hospitalier Départemental STELL et de ses annexes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3245292

Date de clôture estimée : 13/12/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/11/17)
17-163983
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 92
Annonce No 17-163983
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier départemental Stell.
 Correspondant :  M. le directeur du Centre Hospitalier Départemental STELL, 1 rue Charles Drot 92500 Rueil Malmaison.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : travaux d'entretien, de réparation, d'adaptation et de modernisation des batiments du Centre Hospitalier Départemental STELL et ses batiments annexes.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45262522
Objets supplémentaires : 45440000
45311000
45330000
45421000.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Caractéristiques principales : 

le marché a pour objet l'exécution des travaux d'entretien, de réparation, d'adaptation et de modernisation des batiments du Centre Hospitalier Départemental STELL et de ses annexe.-
le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande pour une période débutant à la date de notification jusqu'au 31/12/2018. Le marché est renouvelable une fois, pour une période d'un an, par tacite reconduction jusqu'au 31/12/2019.-
il est décomposé en cinq lots non scindables suivants :-
Lot 1 - maçonnerie - cloisons - plafonds suspendus - carrelage - faience-
Lot 2 - peinture - sols souples - vitrerie-
Lot 3 - courants forts - courants faibles-
lot 4 - plomberie-
Lot 5 - menuiserie extérieure et intérieure bois-
une visite obligatoire des locaux sera organisée pour les candidats qui choisiront l'une ou l'autre des dates : Soit le mardi 28 novembre 2017 à 10 heures, soit le vendredi 1° décembre 2017 à 10 heures
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il est décomposé en cinq lots non scindables suivants :-
Lot 1 - maçonnerie - cloisons - plafonds suspendus - carrelage - faience-
Lot 2 - peinture - sols souples - vitrerie-
Lot 3 - courants forts - courants faibles-
lot 4 - plomberie-
Lot 5 - menuiserie extérieure et intérieure bois.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.
Cautionnement et garanties exigés : il n'est prévu ni cautionnement ni retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget du c.h.d. Stell et paiements selon les textes en vigueur relatifs aux marchés publics et comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le groupement de candidats n'est pas autorisé.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : ceux précisés dans le RC.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 décembre 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 17-24.

Renseignements complémentaires : une visite obligatoire des locaux sera organisée pour les candidats qui choisiront l'une ou l'autre des dates : Soit le mardi 28 novembre 2017 à 10 heures, soit le vendredi 1° décembre 2017 à 10 heures.-
par ailleurs, pour obtenir tous les renseignements supplémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront effectuer une demande par mail à l'adresse direco@ch-rueil.fr ou par téléphone confirmée par télécopieur à :-
-
Opour les renseignements administratifs : -
Mme Michèle PETITPAS (Acheteur) - tél. : 01 41 29 90 15 - télécopieur :01 41 29 90 27-
ou par messagerie électronique à l'adresse : direco@ch-rueil.fr-
-
opour les renseignements techniques:-
patrick LENFANT (Responsable des Services Techniques) - tél. : 01 41 29 91 57 Ou par messagerie électronique à l'adresse : patrick-lenfant@ch-rueil.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises devra être téléchargé par les candidats sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse : direco@ch-rueil.fr.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
l'offre transmise sous pli fermé portera la mention suivante : <>-
-
ce pli contiendra pour chaque lot, les documents signés suivants :-
-
L'Acte d'engagement,-
le C.C.P. Paraphé et signé,-
l'annexe au C.C.P. Du lot concerné et les prix unitaires proposés, portés sur les bordereaux joints au cahier des charges - en 2 exemplaires.-
-
pourront être joints des documents explicatifs de nature à préciser l'offre, par exemple :-
Dispositions spécifiques prises pour répondre aux spécifications du marché (délais, etc.).-
indications concernant la provenance des principales fournitures et éventuellement les références des fournisseurs correspondant.-
conditions d'envoi des offres :-
-
Le pli cacheté fermé devra être envoyé par La Poste en recommandé avec avis de réception postale, et sera adressé à :-
-
M. le directeur - centre hospitalier departemental stell -
1, rue Charles Drot - 92501 rueil malmaison Cedex-
-
-
Il pourra aussi être déposé, contre récépissé, à l'adresse suivante :-
-
centre hospitalier departemental stell - services Economiques-
1, rue Charles Drot - 92501 rueil malmaison Cedex.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 novembre 2017.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 2-4 Boulevard de l'hautil 95027 Cer Cergy Pontoise.

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