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Prestations d'élimination des insectes, rongeurs et autres nuisibles pour le Centre Hospitalier Départemental STELL de Rueil-Malmaison 92500 Prestation d'élimination des insectes rongeurs et autres nuisibles correspondant : Monsieur le Directeur ville : Rueil-Malmaison adresse : 1 rue Charles Drot designation : Centre hospitali...
Centre hospitalier départemental Stell 92500Rueil-Malmaison direco@ch-rueil.fr 01 41 29 90 27
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Prestations d'élimination des insectes, rongeurs et autres nuisibles pour le Centre Hospitalier Départemental STELL de Rueil-Malmaison 92500

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1523278

Date de clôture estimée : 17/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/05/15)
15-78708
Avis de marché Département(s) de publication : 92 Annonce No 15-78708 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier départemental Stell. Correspondant :  M. le directeur, 1 rue Charles Drot 92500 Rueil Malmaisontél. : 01-41-29-90-15télécopieur : 01-41-29-90-27courriel : direco@ch-rueil.fr adresse internet : https://www.achat-hopital.com . Objet du marché : prestation d'élimination des insectes rongeurs et autres nuisibles . Lieu d'exécution : centre Hospitalier Départementan stell, ehpad et IFSI, 92500 Rueil Malmaison. Caractéristiques principales : ce marché a pour objet la réalisation de traitements pour l'élimination des insectes, rongeurs et autres nuisibles dans les locaux du Centre Hospitalier Départemental STELL, de l'ehpad et de l'ifsi à Rueil-Malmaison. Les prestations exigées du titulaire du marché comprennent :La désinsectisation préventive des locaux et des abords, la dératisation préventive des locaux et des abords, l'élimination à titre curatif des insectes, rongeurs et autres nuisibles des locaux et des abords sur les sites suivants : c.h.d. Stell 1, rue Charles Drot 92501 Rueil-Malmaison, EHPAD 81 rue Jules Parent 92501 Rueil-Malmaison et IFSI 25 avenue Paul Doumer 92501 Rueil-Malmaison- Les prestations figurant dans l'état des besoins sont prévisionnelles et annuelles.- elles se décomposent en deux parties :- Une partie principale à prix forfaitaires qui correspond aux prestations préventives- une partie à prix unitaires qui s'exécutera au moyen de bons de commande et qui correspond aux prestations curatives après acceptation du devis du titulaire par le CHD Stell- Le marché est passé pour 1 an, reconductible 3 fois pour 1 an.- une visite obligatoire des locaux est prévue le mardi 2 juin 2015 à 9h30 ou (au choix) le jeudi 4 juin 2015 à 9h30 sous la conduite de M. Patrick LENFANT, responsable des services techniques ou de M. Frédéric SERRA, son adjoint. Elle permettra aux candidats de prendre connaissance des locaux à traiter par site pour déterminer le montant de leur offre Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le titulaire retenu devra réaliser 2 fois par an, les prestations de désinsectisation faisant l'objet de la présente consultation dans tous les locaux du C.H.D.STELL (au printemps et à l'automne) et 3 fois par an les prestations de dératisation, sauf dans les locaux de la cuisine et de la restauration ou les prestations de dératisation devront être effectuées tous les 2 mois.- la périodicité des interventions préventives est précisée pour chacun des sites sur l'annexe financière incluse dans le D.C.E. Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 20 juillet 2015. Cautionnement et garanties exigés : sans OBJET. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget exploitation de l'hopital et de ses budgets annexes EHPAD et IFSI. Paiements selon les règles du code des marchés et de la comptabilité publique. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés . Unité monétaire utilisée, l'euro . Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner; - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail). Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : certificats d'agrément, de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate; - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 17 juin 2015, à 12 heures. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15-04. Renseignements complémentaires : une visite obligatoire des locaux est prévue le mardi 2 juin 2015 à 9h30 ou (au choix) le jeudi 4 juin 2015 à 9h30 sous la conduite de M. Patrick LENFANT, responsable des services techniques ou de M. Frédéric SERRA, son adjoint. Elle permettra aux candidats de prendre connaissance des locaux à traiter par site pour déterminer le montant de leur offre.- pour obtenir tous les renseignements supplémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront effectuer une demande téléphonique :- -Pour les renseignements administratifs : Mme Michèle PETITPAS - tél. : 01 41 29 90 15 - télécopieur : 01 41 29 90 27- -pour les renseignements techniques : M. Patrick LENFANT - tél. : 01 41 29 91 57 - télécopieur : 01 41 29 90 52 ou M. Frédéric SERRA - tél. : 01 41 29 90 70 - télécopieur : 01 41 29 90 52. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises devra être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse : https://www.achat-hopital.com. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'enveloppe contenant l'offre contiendra :- 1.L'Acte d'engagement Dc3 daté et signé par le candidat, complété de son annexe financière. Si le candidat propose une ou des variantes, ses différentes propositions seront, chacune, exprimées sur un imprimé distinct.- 2.le C.C.P. Paraphé et signé. - 3.L'Attestation remise au candidat ayant participé à la visite des locaux du mardi 2 juin 2015 à 9h30 ou (au choix) du jeudi 4 juin 2015 à 9h30.- 4.la ou les procédures d'intervention de l'entreprise, pour chaque type d'intervention ainsi que les données de sécurité.- - toutes les pièces, rédigées en langue française, devront être datées et signées par le représentant qualifié de l'entreprise. - Les candidats transmettront leur offre >, portant la mention suivante : > et l'identification du candidat, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de sa réception et de garantir sa confidentialité, en l'adressant de préférence par poste sous pli recommandé avec avis de réception, à l'attention de : - M. le directeur du Centre Hospitalier Départemental STELL - 1, rue Charles Drot - B.P. 194 - 92501 rueil malmaison Cedex- Il pourra également être déposé, contre récépissé, au Secrétariat des Services Economiques du Centre Hospitalier Départemental STELL - 1, rue Charles Drot - 92500 rueil malmaison. Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 mai 2015
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