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mise aux normes et rénovation de 3 appareils élévateurs du batiment delzant du chd stell à Rueil-Malmaison Mise aux normes et rénovation de 3 appareils élévateurs du batiment DELZANT du CHD STELL ville : Rueil-Malmaison mel : direco@ch-rueil.fr tel : 01-41-29-90-15 cp : 92500 fax : 01-41-29-9...
Centre hospitalier départemental Stell 92500Rueil-Malmaison direco@ch-rueil.fr 01 41 29 90 27
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Mise aux normes et rénovation de 3 appareils élévateurs du batiment delzant du chd stell à Rueil-Malmaison

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1580328

Date de clôture estimée : 18/08/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (02/07/15)
BOAMP (02/07/15)
15-101481
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 92
Annonce No 15-101481
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier départemental Stell.
 Correspondant :  M. le directeur du Centre Hospitalier Départemental STELL, 1 rue Charles Drot 92500 Rueil Malmaison, tél. : 01-41-29-90-15, télécopieur : 01-41-29-90-27, courriel : direco@ch-rueil.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achat-hopital.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : mise aux normes et rénovation de 3 appareils élévateurs du batiment DELZANT du chd stell.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45313100.
Lieu d'exécution : 1 rue Charles Drot, 92500 Rueil Malmaison.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le marché a pour objet les travaux de mise aux normes et rénovation des 3 appareils élévateurs du batiment DELZANT du Centre Hospitalier Départemental STELL et la maintenance des installations rénovées pendant la période de garantie. Le délai global de réalisation des travaux, toutes options comprises, est de 24 semaines à compter de l'ordre de service.une visite obligatoire des locaux sera organisée les 8 juillet 2015 à 10 heures ou, au choix, 15 juillet 2015 à 10 heures par M. Patrick LENFANT (Tel : 01.41.29.91.57), Responsable des Services Techniques. Il sera remis une attestation de visite qui devra obligatoirement être jointe à l'offre, afin que celle-ci soit recevable
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : mise aux normes et rénovation de 3 appareils élévateurs du batiment DELZANT du chd stell.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les travaux de remplacement des portes palières automatiques sont à proposer en option.-
dans les conditions prévues à l'article 35 du code des marchés, le c.h.d. Stell se réserve la possibilité de passer des marchés complémentaires ou similaires pendant les 3 années suivant la notification du marché.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.
Cautionnement et garanties exigés : ceux précisés dans le règlement de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget de l'hopital et paiement selon les règles de la comptabilité publique et du code des marchés publics.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Capacité économique et financière - références requises : celles précisées dans le règlement de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : celles précisées dans le règlement de la consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : comme précisé dans le RC;
     - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés : comme précisé dans le RC;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 août 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15-10.

Renseignements complémentaires : pour obtenir tous les renseignements supplémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude et avant le 21 juillet 2015 les candidats pourront effectuer une demande téléphonique :-
-Pour les renseignements administratifs : Mme Michèle PETITPAS - tél. : 01 41 29 90 15 - télécopieur : 01 41 29 90 27-
-pour les renseignements techniques : M. Patrick LENFANT - tél. : 01 41 29 91 571 - télécopieur : 01 41 29 90 52 ou-
mr Clément CORCAUD par mail à l'adresse : clement.corcaud@acceo.eu ou par Tél : 01 76 74 80 41.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises devra être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation à l' adresse : https://www.achat-hopital.com.

Le présent marché a un caractère périodique : non.
Ce marché s'inscrit-il dans un projet / programme financé par les fonds communautaires :  non.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats transmettront leur offre >, portant la mention suivante : > et l'identification du candidat, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de sa réception et de garantir sa confidentialité, en l'adressant de préférence par poste sous pli recommandé avec avis de réception, à l'attention de : -
Mr le directeur du Centre Hospitalier Départemental STELL -
1, rue Charles Drot - B.P. 194 - 92501 rueil malmaison Cedex-
Il pourra également être déposé, contre récépissé, au Services Economiques du Centre Hospitalier Départemental STELL - 1, rue Charles Drot - 92500 rueil malmaison.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r juillet 2015.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2 boulevard de l'hautil 95000 Cergy, tél. : 01-30-17-34-00.

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