Centrale des marchés
maintenance de l'ipbx, téléphonie pro et patients, des postes téléphoniques et éléments actifs du C.H.D. Stell à Rueil-Malmaison Maintenance de l'IPBX, Téléphonie pro et patients, des postes téléphoniques et éléments actifs du C.H.D. STELL à Rueil-Malmaison ville : Rueil-Malmaison adresse : 1 rue Charles Drot cp : 925...
Centre hospitalier départemental Stell 92500Rueil-Malmaison direco@ch-rueil.fr 01 41 29 90 27
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Maintenance de l'ipbx, téléphonie pro et patients, des postes téléphoniques et éléments actifs du C.H.D. Stell à Rueil-Malmaison

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1564286

Date de clôture estimée : 17/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/06/15)
15-93694
SOURCEWEB (18/06/15)
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 92
Annonce No 15-93694
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier départemental Stell.
 Correspondant :  M. le directeur, 1 rue Charles Drot 92500 Rueil Malmaison, tél. : 01-41-29-90-15, télécopieur : 01-41-29-90-27, courriel : direco@ch-rueil.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achat-hopital.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : maintenance de l'ipbx, Téléphonie pro et patients, des postes téléphoniques et éléments actifs du c.h.d. Stell à Rueil-Malmaison.
Catégorie de services : 7.
CPV - Objet principal : 50334000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le marché a pour objet la reconduction de la maintenance de l'ipbx (téléphonie pro et patient), des postes téléphoniques (IP Pro) et des éléments actifs permettant le bon fonctionnement de la téléphonie fixe du Centre Hospitalier STELL, incluant également les mises à jour régulières afférentes au bon fonctionnement de l'ipbx. La durée du marché est conclue pour une première période partant du 6 septembre 2015 jusqu'au 30 septembre 2016.-
le marché est renouvelable 3 fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction :-
1er octobre 2016 au 30 septembre 2017-
1er octobre 2017 au 30 septembre 2018-
1er octobre 2018 au 30 septembre 2019
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : maintenance de l'ipbx, Téléphonie pro et patients, des postes téléphoniques et éléments actifs du c.h.d. Stell à Rueil-Malmaison.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 6 septembre 2015.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget de l'hopital.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Capacité économique et financière - références requises : voir le règlement de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir le règlement de la consultation.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 juillet 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15-19.

Renseignements complémentaires : Par ailleurs, pour obtenir tous les renseignements supplémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront, avant le 7 juillet 2015, effectuer une demande téléphonique :-
-
Opour les renseignements administratifs : -
Mme Michèle PETITPAS - tél. : 01 41 29 90 15 - télécopieur : 01 41 29 90 27-
opour les renseignements techniques:-
M. Stéphane BRAZE - tél. : 01 41 29 91 56 - télécopieur : 01 41 29 90 52-
les candidats pourront, s'ils le souhaitent, effectuer une visite des installations sous la conduite de M. BRAZE, Responsable Informatique, sur rendez-vous pris avant le 7 juillet 2015.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le Dossier de Consultation des Entreprises devra être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse : https://www.achat-hopital.com.

Le présent marché a un caractère périodique : non.
Ce marché s'inscrit-il dans un projet / programme financé par les fonds communautaires :  non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 juin 2015.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, télécopieur : 01-30-17-34-59.

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