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Entretien et l’aménagement des espaces verts du Centre Hospitalier Départemental STELL et de ses sites annexes (IFSI et EHPAD)à Rueil-Malmaison 92500 Le marché a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts du Centre Hospitalier Départemental STELL et de ses sites annexes (IFSI et EHPAD) situés à Rueil-Malmaison ville : Rueil-Mal...
Centre hospitalier départemental Stell 92500Rueil-Malmaison
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Entretien et l’aménagement des espaces verts du Centre Hospitalier Départemental STELL et de ses sites annexes (IFSI et EHPAD)à Rueil-Malmaison 92500

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2780616

Date de clôture estimée : 17/05/17
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (25/04/17)
BOAMP (24/04/17)
17-57121
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 92
Annonce No 17-57121
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier départemental Stell.
 Correspondant :  M. le directeur, 1 rue Charles Drot 92500 Rueil Malmaison.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achat-hopital.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : le marché a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts du Centre Hospitalier Départemental STELL et de ses sites annexes (IFSI et Ehpad) situés à Rueil-Malmaison.
Catégorie de services : 1.
CPV - Objet principal : 77310000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le marché a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts du Centre Hospitalier Départemental STELL et de ses sites annexes (IFSI et Ehpad).-
Les prestations pourront être à réaliser sur les sites suivants :-
Hopital STELL et Pavillon JAME - 1, rue Charles DROT 92501 rueil malmaison-
ifsi (Ecole d'infirmière)- 25, avenue Paul DOUMER 92501 rueil malmaison-
l'ehpad (Maison de retraite) - 81, rue Jules PARENT 92501 RUEIL Malmaison-
Le marché est conclu pour une période initiale partant de la date indiquée sur la notification jusqu'au 20 Mars 2018. Le marché est renouvelable, 3 fois, pour un an, par tacite reconduction. Le terme du marché est fixé au 20 Mars 2021.-
une visite obligatoire est organisée, selon les disponibilités des candidats les 02/05/2017 à 10 heures ou, au choix, 09/05/2017 à 10 heures par M. LENFANT, responsable des services techniques. Il sera remis un bordereau de visite qui devra obligatoirement être joint à l'offre, afin que celle-ci soit recevable
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts du Centre Hospitalier Départemental STELL et de ses sites annexes (IFSI et Ehpad) situés à Rueil-Malmaison.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur les budgets principal et annexes de l'hopital Stell.-
Paiements selon les règles de la comptabilité publique et des marchés publics.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : voir le règlement de la consultation.
Situation juridique - références requises : voir le règlement de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : voir le règlement de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir le règlement de la consultation.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 mai 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 17-13.

Renseignements complémentaires : 6)visite Obligatoire-
Une visite des sites sera organisée, selon les disponibilités des candidats les 02/05/2017 à 10 heures ou, au choix, 09/05/2017 à 10 heures par M. LENFANT, responsable des services techniques. Il sera remis un bordereau de visite qui devra obligatoirement être joint à l'offre, afin que celle-ci soit recevable-
pour obtenir tous les renseignements supplémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront effectuer une demande téléphonique :-
-
Opour les renseignements administratifs : -
OM. Thibaut DELENEUVILLE (01 41 29 90 03)-
Mme Michèle PETITPAS - tél. : 01 41 29 90 15 - télécopieur : 01 41 29 90 27 -
Mail : direco@ch-rueil.fr-
opour les renseignements techniques:-
M. Patrick LENFANT - tél. : 01 41 29 91 57 ou 06 78 65 16 99 - télécopieur : 01 41 29 90 52-
M. Alain VAQUETTE - tél. : 01 41 29 91 55 ou 06 30 25 32 30 - télécopieur : 01 41 29 90 52.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises pourra être téléchargé par les candidats sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse : https://www.achat-hopital.com.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats transmettront leur offre << sous pli fermé >>, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de sa réception et de garantir sa confidentialité, en l'adressant de préférence par poste sous pli recommandé avec avis de réception, à l'attention de : -
M. le directeur du Centre Hospitalier Départemental Stell-
1, rue Charles Drot - B.P. 194-
92501 rueil malmaison Cedex-
Il pourra également être déposé, contre récépissé, au Secrétariat des Services Economiques du Centre Hospitalier Départemental STELL - 1, rue Charles Drot - 92500 RUEIL Malmaison-
Les candidats transmettent leur offre << sous pli cacheté >> portant la mention suivante : -
<>.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 avril 2017.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise.

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