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Sous-traitance du standard et de la sécurité de nuit du C.H.D. STELL Avis d'appel public à la concurrence Département de publication : 92 - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Départemental STELL. Correspon...
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Sous-traitance du standard et de la sécurité de nuit du C.H.D. STELL

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1591939

Date de clôture estimée : 26/08/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (09/07/15)
Avis d'appel public à la concurrence

Département de publication : 92
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Départemental STELL.
Correspondant : Monsieur le Directeur du Centre Hospitalier Départemental STELL , 1 rue Charles Drot ,92500 Rueil-Malmaison , tél. : 0141299015 , télécopieur : 0141299027 , courriel : direco@ch-rueil.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achat-hopital.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé .

Objet du marché : Sous-traitance du standard et de la sécurité de nuit du C.H.D. STELL
Catégorie de services : 27
CPV - Objet principal :
79511000-9.

Objets supplémentaires :
79711000-1.
79714000-2.


Lieu d'exécution : 1 rue Charles Drot, 92500Rueil-Malmaison.

L'avis impliqueun marché public.

Caractéristiques principales :

Le présent marché a pour objet la sous-traitance du standard et de la sécurité de nuit sur le site de l'hopital au 1, rue Charles Drot - 92501 Rueil-Malmaison, de 20 h 55 à 6 h 55. Les prestations s'effectuent tous les jours de la semaine y compris les samedis, dimanches et jours fériés. Les agents devront assurer les missions de standardiste qui sont décrites en : Annexe 1 : FICHE DE POSTE DE STANDARDISTE DE NUIT Annexe 2 : DETAIL DES MISSIONS Ils devront détenir le diplome SSIAP 1 (Agent de sécurité incendie et d'assistance à personnes niveau 1). Les agents pourront être amenés à réaliser des rondes de sécurité de nuit dans les différents batiments du site de l'hopital (après adaptation des équipements de téléphonie et de surveillance des alarmes). Le marché prendra effet à compter du 16 octobre 2015 jusqu'au 15 octobre 2016. Il pourra être reconduit pour un an par tacite reconduction Une VISITE OBLIGATOIRE des lieux sera organisée les jeudi 16 juillet 2015 à 10h00 ou, au choix, vendredi 17 juillet 2015 à 10h00 par le Responsable des Services Techniques (Mr Patrick LENFANT) pour le site de l'hopital et par la Responsable du Standard (Mme Dominique YPSILANTIS) pour le standard. - Mme Dominique YPSILANTIS - Tél. : 01 41 29 90 32 - Fax : 01 41 29 90 53 - Mr Patrick LENFANT - Tél. : 01 41 29 91 57 - Fax : 01 41 29 90 52.
Options (descriptions concernant les achats complémentaires) : Le Directeur du C.H.D. STELL indique la possibilité de recourir à des marchés complémentaires ou des marchés similaires dans les conditions prévues à l'article 35 du Code des Marchés Publics..
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2015-10-16.
Cautionnement et garanties exigés : Sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur le budget du Centre Hospitalier. Paiements selon les règles de la comptabilité publique et du code des marchés publics..
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Celle précisée dans le règlement de la consultation.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : Celles précisées dans le règlement de la consultation..

Capacité économique et financiére - références requises : Celles précisées dans le règlement de la consultation..

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : Celles précisées dans le règlement de la consultation..

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :



Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);


Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);


Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);




Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public);


Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public);




Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public);


Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public);












Certificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
: Les agents devront assurer les missions de standardiste devront détenir le diplome SSIAP 1 (Agent de sécurité incendie et d'assistance à personnes de niveau n° 1).











Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);


Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);


Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);








Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1): Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;


Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1): Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2);


















Critéres d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critéres énoncés dans le cahier des charges (réglement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres :2015-08-26 ,à 12:00.
Délai minimum de validité des offres : 120 jour(s) à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15-06.

Renseignements complémentaires :
Une VISITE OBLIGATOIRE des lieux sera organisée les jeudi 16 juillet 2015 à 10h00 ou, au choix, vendredi 17 juillet 2015 à 10h00 par le Responsable des Services Techniques (Mr Patrick LENFANT) pour le site de l'hopital et par la Responsable du Standard (Mme Dominique YPSILANTIS) pour le standard. - Mme Dominique YPSILANTIS - Tél. : 01 41 29 90 32 - Fax : 01 41 29 90 53 - Mr Patrick LENFANT - Tél. : 01 41 29 91 57 - Fax : 01 41 29 90 52 Renseignements complémentaires (le cas échéant) : Par ailleurs, pour obtenir tous les renseignements supplémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront effectuer, avant le 24 juillet 2015, une demande de préférence, sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse : https://www.achat-hopital.com ou par mail à l'adresse direco@ch-rueil.fr ou par téléphone confirmée par fax à : o Pour les renseignements administratifs : Mme Michèle PETITPAS - Tél. : 01 41 29 90 16 - Fax : 01 41 29 90 27 Ou Mme Amélie COURIAUT - Tél. : 01 41 29 90 03 - Fax : 01 41 29 90 09 Ou par messagerie électronique à l'adresse : direco@ch-rueil.fr o Pour les renseignements techniques: Mme Dominique YPSILANTIS (Responsable du standard) - Tél. : 01 41 29 90 32 - Fax : 01 41 29 90 53 Mr Patrick LENFANT (Responsable des Services Techniques) - Tél. : 01 41 29 91 57 - Fax : 01 41 29 90 52 .

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises devra être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse : https://www.achat-hopital.com.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les candidats transmettront leur offre << sous pli fermé >>, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de sa réception et de garantir sa confidentialité, en l'adressant de préférence par La Poste sous pli recommandé avec accusé de réception, à l'attention de : Monsieur le Directeur du Centre Hospitalier Départemental STELL 1, rue Charles Drot - 92501 RUEIL MALMAISON CEDEX Objet du marché : << Sous-traitance de la gestion du standard de nuit >> Il pourra également être déposé, contre récépissé, au : Services Economiques Centre Hospitalier Départemental STELL 1, rue Charles Drot - B.P. 194 - 92501 RUEIL MALMAISON CEDEX .


Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise.
    Correspondant : 2 boulevard de l'Hautil,95000 CERGY,tél. : 0130173400,.

Date d'envoi du présent avis à la publication:07 juillet 2015 à 15:45
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