1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ehpad Residence les Cygnes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: démolition de l'actuelle terrasse périphérique de la résidence et reconstruction des terrasses en charpente métallique, comprenant escaliers d'accès et rampe (accessibilité PMR)
Description: démolition de l'actuelle terrasse périphérique de la résidence et reconstruction des terrasses en charpente métallique, comprenant escaliers d'accès et rampe (accessibilité PMR) décomposition en 3 lots: - lot 1 démolition maçonnerie -lot 2 VRD - lot 3 Charpente métallique
Identifiant de la procédure: 6a4eb6c2-5e54-4e91-826c-f1e7233b056d
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: application des marchés de travaux passé en application de l'article : R.2123-1 à R.2123-8 du Code de la commande publique 2019
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261100 Travaux de charpente
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 RUE HENRI MERILLON
Ville: DROUE
Code postal: 41270
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Démolition-Maçonnerie
Description: Démolition de l'actuelle terrasse périphérique de la résidence les Cygnes Reconstruction des terrasses en charpente métallique, comprenant escaliers d'accès et rampe (accessibilité PMR)
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: 60 points La note attribuée à chaque candidat sera calculée à partir de la formule suivante : (Offre la moins disante / offre du candidat) * 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Les sous-critères suivants seront pris en compte pour la notation de la valeur technique : Présentation de la société, encadrement technique, moyens humains affectés au marché Contenu du mémoire de présentation de la société, compétences techniques du candidat, analyses des contraintes propres au chantier, délais d'exécution 20 points 20 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratiif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence les Cygnes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratiif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: VRD
Description: RESEAUX EXTERIEURS SOLS ET VOIERIES
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: 60 points La note attribuée à chaque candidat sera calculée à partir de la formule suivante : (Offre la moins disante / offre du candidat) * 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Les sous-critères suivants seront pris en compte pour la notation de la valeur technique : Présentation de la société, encadrement technique, moyens humains affectés au marché Contenu du mémoire de présentation de la société, compétences techniques du candidat, analyses des contraintes propres au chantier, délais d'exécution 20 points 20 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratiif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence les Cygnes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratiif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CHARPENTE METALLIQUE
Description: CHARPENTE METALLIQUE POUR LES OUVRAGES ARCHITECTURAUX
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: 60 points La note attribuée à chaque candidat sera calculée à partir de la formule suivante : (Offre la moins disante / offre du candidat) * 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Les sous-critères suivants seront pris en compte pour la notation de la valeur technique : Présentation de la société, encadrement technique, moyens humains affectés au marché Contenu du mémoire de présentation de la société, compétences techniques du candidat, analyses des contraintes propres au chantier, délais d'exécution 20 points 20 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratiif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ehpad Residence les Cygnes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratiif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ehpad Residence les Cygnes
Numéro d’enregistrement: 26410016500010
Adresse postale: 7 RUE HENRI MERILLON
Ville: Droue
Code postal: 41270
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Point de contact: Ingrid BITSCHENE
Téléphone: +33 254805352
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratiif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 RUE DE LA BRETONNERIIE
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 529955b1-4914-4879-80f6-ade083eef388 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/06/2025 09:20:03 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 391405-2025
Numéro de publication au JO S: 114/2025
Date de publication: 17/06/2025
