Centrale des marchés
17 fourniture des illuminations de Noël pour les années 2014, 2015 et 2016, à Royan 17 fourniture des illuminations de Noël pour les années 2014, 2015 et 2016, à Royan fourniture des illuminations de Noël pour les années 2014, 2015 et 2016. code_postal : 17205 ville : Royan, ...
Ville de Royan 17205Royan 0546395657
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

17 fourniture des illuminations de Noël pour les années 2014, 2015 et 2016, à Royan

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1196462

Date de clôture estimée : 05/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/08/14)
14-125292

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Royan.
Correspondant : Ville de Royan, 80 avenue de Pontaillac - cS 80218 17205 Royan tél. : 05-46-39-56-56 télécopieur : 05-46-39-56-57 adresse internet : http://www.ville-royan.fr/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture des illuminations de Noël pour les années 2014, 2015 et 2016.

Type de marché de fournitures : achat, location.

C.P.V. - Objet principal : 31522000
Objets supplémentaires : 31518220, 31681000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR532ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché se décompose en deux lots :
n°1 - location triennale de traversées de rues et de décors poteaux
n°2 - achat de motifs lumineux neufs (marché à bons de commande minimum annuel 10.000 €o(s) (H.T.) maximum annuel 30.000 €o(s) ht)
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées sur les fonds propres du budget communal. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Concernant le lot 1 : Caractère du prix : prix forfaitaires. Modalités de variation des prix : actualisable annuellement. Règlement des comptes selon les modalités du Ccag/ Fcs.
Concernant le lot 2 : Caractère du prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : actualisable annuellement Règlement des comptes selon les modalités du Ccag/ Fcs.
Paiement direct, par virement administratif du comptable assignataire (M. le Trésorier Principal de Royan).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- lettre de candidature dûment complétée, datée et signée (ou Dc1 recommandé) ;
Le Dc1 peut être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Ces derniers remplissent un document unique et chaque membre du groupement le signe puis produit les renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur (Dc2 recommandé) ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 rubrique F recommandé) ;.



Capacité économique et financière - références requises : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cf. Dc2 rubrique D à compléter recommandé) ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Marché réservé : non.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 septembre 2014, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : ILLUMINATION.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-royan.fr/
Commentaires sur la forme du marché : Le lot 2 est passé sous forme de marché fractionné à bons de commande avec montant minimum et montant maximum pour toute sa durée
criteres d'attributions : s'agissant du Lot n°1 :
Les offres seront appréciées en fonction de critères pondérés de la manière suivante :
- le Critère du Prix sur la base de l'état de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire annuel fourni par le candidat : 30 %,
- la Qualité Technique du produit appréciée notamment au regard des produits utilisés (LED, lucioles, cordon lumineux), des armatures, de la facilité de montage et de branchement, du poids et de la prise au vent des motifs : 30 %
- l'esthétique des motifs et leurs insertions des traversées dans les rues de Royan au vu des descriptifs du catalogue et montages photographiques réalisées par les candidats : 40 %
S'Agissant du Lot n°2 :
Les offres seront appréciées en fonction de critères pondérés de la manière suivante :
- le Critère du Prix sous la forme d'un (des) rabais consenti(s) par le fournisseur sur les prix unitaires (H.T.) de son ou ses catalogues public(s), en fonction des différentes gammes proposées : 30 %,
- la Qualité Technique du produit, appréciée notamment au regard de la puissance du matériel, de la dimension des motifs, de la facilité de montage et de branchement, du poids et de la prise au vent des motifs : 30 %
- l'esthétique des motifs appréciée au regard du catalogue présenté par les candidats : 40 %
L'Analyse du critère " Prix " s'effectuera à partir de l'état de décomposition du Prix Global et Forfaitaire concernant le lot1 et des tarifs proposés par le candidat dans le Bordereau de Prix Unitaires pour le lot2.
L'analyse du critère " Qualité Technique " s'effectuera aux travers des fiches techniques des produits proposés, et ce pour les 2 lots.
L'analyse du critère " Esthétique " s'effectuera aux travers des descriptifs catalogue ainsi que des montages photographiques proposés par les candidats, et ce pour les 2 lots.
n° du marché : 14.1.1.013
les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
Garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles
marché renouvelable : non
il n'y a pas d'enchères électroniques.
Aucune P.S.E. Ou alternatives, ni option ne sont prévues.
Pour les entreprises et sociétés nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme "preuve par équivalence", tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques et financiers) pour assurer les prestations. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés.
Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds européens.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres chargés de la prestation. La participation n'est pas réservée à une profession particulière.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 août 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de ROYAN - Services Techniques : Secrétariat.
15, avenue de Pontaillac, CS n°80218, 17205 Royan.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de ROYAN - Centre Technique Municipal : Jean-Marie BERTIN.
48, avenue de Rochefort, CS n°80218, 17205 Royan, tél. : 05-46-38-87-89, télécopieur : 05-46-38-87-88, courriel : jm.bertin@mairie-royan.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de ROYAN - Services Techniques - Comptabilité : Marie-Hélène CONTE.
15, avenue de Pontaillac, CS n°80218, 17205 Royan, tél. : 05-46-39-56-71, télécopieur : 05-46-39-56-89, courriel : secretariat.st@mairie-royan.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de ROYAN - Services Techniques : Secrétariat.
15, avenue de Pontaillac, CS n°80218, 17205 Royan, tél. : 05-46-39-56-71, télécopieur : 05-46-39-56-89, courriel : secretariat.st@mairie-royan.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert B.P. 541 86020 Poitiers tél. : 05-49-60-79-19 courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr télécopieur : 05-49-60-68-09.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert B.P. 541 86020 Poitiers tél. : 05-49-60-79-19 courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr télécopieur : 05-49-60-68-09.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Location triennale de traversées de rues et de décors poteaux.
Lot 2 - Achats de motifs lumineux neufs.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous