Centrale des marchés
17 fourniture de mâts et luminaires pour les besoins de la ville de Royan 17 fourniture de mâts et luminaires pour les besoins de la ville de Royan code_postal : 17205 ville : Royan lieu : 80 avenue de Pontaillac - cS 80218
Ville de Royan 17205Royan f.strady@mairie-royan.fr 0546395657
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17 fourniture de mâts et luminaires pour les besoins de la ville de Royan

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1293397

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/11/14)
382120-2014
BOAMP (08/11/14)
14-168676

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Royan. Code d'identification nationale : 21170306100013, 80 avenue de Pontaillac - cS 80218, à l'attention de Ville de Royan, F-17205 Royan. Tél. : (+33) 5 46 39 56 56. Fax : (+33) 5 46 39 56 57.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-royan.fr/.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR532, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de mâts et luminaires pour les besoins de la Ville de ROYAN.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34928500, 34928530.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 119-211652 du 25/06/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Marché n° : 14.2.1.010
V.1) Date d'attribution du marché : 9 octobre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
comptoir du sud-ouest, 4 avenue du pont neuf, 17430 Tonnay charente.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Lot - entreprise comptoir du sud-ouest Montant (H.T.) de 60000,00 EUR à 180000,00 EUR ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-royan.fr/
Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 60.000 EUR (H.T.) et un maximum annuel de 180.000 EUR (H.T.) annuel. Les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive n°2014/24/ue du 26 février 2014.
Date de conclusion du marché : 10.10.2014
date d'attribution : 9.10.2014
date de notification : 17.10.2014
le marché est conclu pour une période de deux ans, reconductible de manière expresse pour une année supplémentaire.
Tout concurrent évincé de la conclusion du contrat concerné est recevable à former un recours de pleine juridiction devant le juge administratif tendant à la contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution informant de la date de conclusion du contrat et de ses modalités de consultation dans le respect des secrets partagés par la loi. Le présent avis vaut publicité de la date de conclusion du contrat et de ses modalités de consultation.
Les pièces contractuelles du marché seront consultables sur rendez-vous à l'adresse suivante : hôtel de Ville de ROYAN - M. le député-maire - service Commande Publique Affaires Juridiques - 80 avenue de Pontaillac 17205 royan Cedex - téléphone : 05.56.39.56.71 - fax : 05.46.39.56.57 - adresse électronique : mairie@mairie-royan.fr. Les modalités de leur consultation se faisant dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative à l'accès aux documents administratifs.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 novembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 120 B, annonce n° 216 du 25 juin 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert B.P. 541, F-86020 Poitiers E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr Tél. : (+33) 5 49 60 79 19 Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert B.P. 541,F-,86020 Poitiers, E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr, tél. : (+33) 5 49 60 79 19, Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 5 novembre 2014.

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