Centrale des marchés
Organisation d'un grand Aïoli sous les platanes de la commune Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE ROUSSET Correspondant : JEAN-LOUIS CANAL, MAIRE, Hôtel de Ville, Place Paul Borde, 13790 ROUSSET, tél. : 04 42 29 00 10, télécopieur...
Ville de Rousset 13790Rousset marchepublic@rousset-fr.com
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Organisation d'un grand Aïoli sous les platanes de la commune

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1098158

Date de clôture estimée : 01/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (23/05/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :MAIRIE DE ROUSSET
Correspondant : JEAN-LOUIS CANAL, MAIRE, Hôtel de Ville, Place Paul Borde, 13790 ROUSSET, tél. : 04 42 29 00 10, télécopieur : 04 42 53 27 79, courriel : marchepublic@rousset-fr.com, adresse internet : http://www.ville-rousset.fr/, adresse internet du profil acheteur : http://www.ville-rousset.fr/
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs


Objet du marché :Organisation d'un grand Aïoli sous les platanes de la commune de Rousset


Catégorie de services : 17
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 55523000
Lieu d'exécution et de livraison : sous les platanes, 13790 ROUSSET
L'avis implique un marché public

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
La présente consultation fait l'objet d'une prestation de traiteur en vue de l'organisation d'un grand Aïoli qui aura lieu sous les platanes de la commune de Rousset.
La manifestation est prévue DIMANCHE 31 AOUT 2014 à 12 HEURES 30 conformément aux prescriptions techniques mentionnées dans le CAHIER DES CHARGES & REGLEMENT DE CONSULTATION consultable sur le site Internet de la ville : "http:/ www.rousset-fr.com"sous la rubrique "Marchés Publics"
Prestations divisées en lots :non
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :Sur les ressources propres de la commune, par mandat administratif, payable dans un délai global de 30 jours, à compter de la date de réception des factures ou demandes de paiement
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Autres renseignements demandés :
Cahier des charges dûment paraphé
Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques
Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail
DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)
Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger
NOTI2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification)
Commentaire sur les justifications : Joindre un RIB impérativement
Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
valeur technique* appréciée en fonction du mémoire justificatif de l'offre *(dont 8% au titre de l'Art. 14 du CMP comme précisé en page 3 du Cahier des Charges & Règlement de Consultation) (60 %)
Prix (40 %)
Pas d'enchère électronique

Type de procédure :Procédure adaptée


Date limite de réception des offres :01 juillet 2014 à 11 h 00


Délai minimum de validité des offres :120 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA 21/2014
Renseignements complémentaires :Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.ville-rousset.fr/
Criteres d'attributions : Les critères intervenant pour la sélection des candidatures et qui devront être en adéquation avec marché, sont :
- Garanties,
- Références professionnelles dans le domaine (sur les 3 dernières années),
- Capacités techniques, financières & économiques,
- Situation juridique.
Les candidats sont tenus d'indiquer les noms & qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché.
La Collectivité veillera particulièrement à ce que l'Entreprise sélectionnée présente toutes les garanties nécessaires au regard de la Législation en vigueur, relative à l'hygiène et à la sécurité alimentaire
Date d'envoi du présent avis à la publication :22 mai 2014

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :MAIRIE DE ROUSSET : M. Bernard SIMONET, Place Paul Borde, 13790 ROUSSET, tél. : 06 19 86 29 16

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :SERVICE DES MARCHES PUBLICS : Maison des Adjoints, Avenue Manéou, 13790 ROUSSET, tél. : 04 42 29 00 10, télécopieur : 04 42 53 42 79, courriel : marchepublic@rousset-fr.com

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :Service des Marchés Publics (voir ci-dessus)

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :Service des Marchés Publics (voir ci-dessus)

Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, 13006 Marseille, tél. : 04 91 13 48 13, télécopieur : 04 91 81 13 87, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, 13006 Marseille
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