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13 fourniture de produits épicerie, conserves et produits secs pour le service restauration de la commune à Rousset 13 fourniture de produits épicerie, conserves et produits secs pour le service restauration de la commune à Rousset fourniture de produits épicerie, conserves et produits secs pour le service Resta...
Commune de Rousset 13790Rousset marchepublic@rousset-fr.com 0442532779
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13 fourniture de produits épicerie, conserves et produits secs pour le service restauration de la commune à Rousset

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Marché public ou privé
Référence du marché : 845738

Date de clôture estimée : 12/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (21/10/13)
BOAMP (19/10/13)
13-185273
SOURCEWEB (09/10/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Rousset.
Correspondant : canal jean-louis, maire, hôtel de Ville, Place Paul Borde 13790 Rousset tél. : 04-42-29-00-10 télécopieur : 04-42-53-27-79 courriel : marchepublic@rousset-fr.com adresse internet : http://www.ville-rousset.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.ville-rousset.fr/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : fourniture de produits épicerie, conserves et produits secs pour le service Restauration de la commune de Rousset.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 03200000
Objets supplémentaires : 15300000, 15890000.

Lieu de livraison : cd 56 C, 13790 Rousset.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
il s'agira de procéder à la fourniture et à la livraison de produits épicerie, conserves et produits secs pour le service Restauration.
Ce marché à bons de commande est réparti en deux lots :
LOT 1 : EPICERIE,
LOT 2 : Conserves/Produits Secs
Les différents lots pourront être attribués à une seule ou à plusieurs entreprises distinctes
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il n'y aura aucune multi attribution dans le cadre de ce marché et donc pas de mise en concurrence à l'émission des bons de commande.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur les ressources propres de la commune, par mandat administratif, payable dans un délai global de 30 jours, à compter de la date de réception des factures ou demandes de paiement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- : dc 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité de l'offre appréciée en fonction du mémoire technique (dont 8 % au titre de l'art. 14 du code des marchés publics) : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 novembre 2013, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA 41/2013.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-rousset.fr/
Marché à bons de commande
délai de livraison : Les livraisons devront avoir lieu 2 fois par semaine (en début et milieu de semaine) et être effectuées entre 6h30 et 9 heures, le matin.
Criteres d'attributions : Les critères intervenant pour la sélection des candidatures et qui devront être en adéquation avec le marché, sont :
- garanties,
- capacités techniques, financières et économiques,
- références professionnelles,
- situation juridique.
Les candidats sont tenus d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché.
Les prestations ne sont pas réservées à une profession particulière.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Service des Marchés Publics (voir ci-dessus).

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service Cantine Primaire : M. Sylvain ALLOUIS.
cd 56 C, 13790 Rousset, tél. : 04-42-29-09-49.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service des Marchés Publics : Maison des Adjoints.
avenue Manéou, 13790 Rousset, tél. : 04-42-29-00-10, télécopieur : 04-42-53-42-79, courriel : marchepublic@rousset-fr.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Service des Marchés Publics (voir ci-dessus).

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille tél. : 04-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr télécopieur : 04-91-81-13-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 epicerie.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 000 EUR et 22 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15894700.
Lot(s) 2 conserves/produits secs.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 000 EUR et 22 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15131000.

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