Centrale des marchés
13 achat de matériaux divers pour la commune à Rousset 13 achat de matériaux divers pour la commune à Rousset achat de matériaux divers pour la commune de Rousset. ville : Rousset, code_postal : 13790 lieu : avenue Manéou,
Commune de Rousset 13790Rousset marchepublic@rousset-fr.com 0442532779
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13 achat de matériaux divers pour la commune à Rousset

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Marché public ou privé
Référence du marché : 547504

Date de clôture estimée : 03/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/04/13)
13-60476
SOURCEWEB (04/04/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Rousset.
Correspondant : Canal Jean-Louis, Maire, hôtel de Ville, Place Paul Borde 13790 Rousset tél. : 04-42-29-00-10 télécopieur : 04-42-53-27-79 courriel : marchepublic@rousset-fr.com adresse internet : http://www.ville-rousset.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.ville-rousset.fr/.

Objet du marché : achat de matériaux divers pour la commune de Rousset.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 44110000.

Lieu de livraison : avenue des Bannettes, 13790 Rousset.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
il s'agira d'effectuer la fourniture et la livraison de matériaux divers dont vous trouverez les pièces du marché (Bpu pour chacun des 8 lots) dans le Dossier de Consultation des Entreprises à télécharger sur le site Internet de la ville : http:/www.rousset-fr.com sous la rubrique "Marchés Publics"
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un maximum, passé en application de l'art. 77 du Cmp - montant global maximum pour l'ensemble des lots : 99 000 EUR Ht/An, soit 198 000 EUR (H.T.) sur 2 (deux) ans.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur les ressources propres de la commune, par mandat administratif, payable dans un délai global de 30 jours, à compter de la date de réception des factures ou demandes de paiement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : cahier des charges dûment paraphé ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- : dc 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix pondéré à :
- 60 % prix des produits sur bpu,
- 40 % dqe non fourni par la collectivité et établi sur la base d'une estimation de commande lors de l'ouverture des offres : 50 % ;
- valeur technique pondérée en fonction du mémoire technique justificatif :
- 10 % moyens mis en place pour l'engagement durable (eco-responsabilité)
- 30 % moyens humains et techniques mis en place pour le marché (interlocuteur privilégié, équipes...)
- 30 % service après-vente (retour marchandises, échanges, suivi de commandes)
- 30 % garantie/qualité des produits : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 mai 2013, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Mapa 15/2013.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-rousset.fr/
Marché à bons de commande
durée du marché : Marché conclu pour une durée initiale d'un an renouvelable une fois par tacite reconduction sauf décision de non renouvellement qui devra faire l'objet d'un courrier R+Ar, deux mois avant la date anniversaire du premier exercice.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Service des Marchés Publics (voir ci-dessus).

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Services Techniques : Mairie de Rousset.
avenue des Bannettes, 13790 Rousset, tél. : 04-42-53-27-32, télécopieur : 04-42-53-89-38.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service des Marchés Publics : Maison des Adjoints.
avenue Manéou, 13790 Rousset, tél. : 04-42-29-00-10, télécopieur : 04-42-53-42-79, courriel : marchepublic@rousset-fr.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Service des Marchés Publics (voir ci-dessus).

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille tél. : 04-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr télécopieur : 04-91-81-13-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Menuiseries Pvc et Alu.

Cout estimé (H.T.) : 18 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 44221100.
Lot(s) 2 Bois Divers.

Cout estimé (H.T.) : 10 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 03411000.
Lot(s) 3 Materiaux Construction.

Cout estimé (H.T.) : 13 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 44110000.
Lot(s) 4 Quincaillerie et Outillage Divers.

Cout estimé (H.T.) : 18 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 44316000.
Lot(s) 5 Plomberie.

Cout estimé (H.T.) : 5 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 44115210.
Lot(s) 6 Electricite.

Cout estimé (H.T.) : 20 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 09310000.
Lot(s) 7 Ferronnerie.

Cout estimé (H.T.) : 5 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 44316510.
Lot(s) 8 Peinture et Revetements.

Cout estimé (H.T.) : 10 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 44111400.

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