1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPLEFPA La Germinière
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériels adaptés pour la formation agroéquipement
Description: équipements pédagogique agroéquipement
Identifiant de la procédure: 44e9c9bf-0f8a-4cf3-8fa1-fb48149dd7e2
Identifiant interne: 2024-EPL-02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 244 900,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Ensemble roues étroites
Description: Ensemble de rues étroites
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Service Apres Vente
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie Extension
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Rouleau de rappui
Description: Rouleau de rappui
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Service Apres Vente
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie Extension
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Système de désherbage mécanique herse étrille
Description: Système de désherbage mécanique herse étrille
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Service Apres Vente
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie Extension
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Système de binage mécanique avec guidage par caméra
Description: Système de binage mécanique avec guidage par caméra
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Service Apres Vente
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie Extension
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Matériel de semis simplifié
Description: Matériel de semis simplifié
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Service Apres Vente
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie Extension
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Matériel pour semis direct
Description: Matériel pour semis direct
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Service Apres Vente
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie Extension
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Système de destruction de couvert
Description: e de destruction de couvert
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Service Apres Vente
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie Extension
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Semoir polyvalent transposable
Description: Semoir polyvalent transposable
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Service Apres Vente
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Garantie Extension
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 246 400,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CLAAS RESEAU AGRICOLE
Offre:
Identifiant de l’offre: CLAAS RESEAU AGRICOLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: F-Pf-1490110 2024-Epl-02
Titre: Fourniture de matériels adaptés pour la formation agroéquipement
Date de conclusion du marché: 18/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS DOUILLET
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS DOUILLET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: F-Pf-1490110 2024-Epl-02
Titre: Fourniture de matériels adaptés pour la formation agroéquipement
Date de conclusion du marché: 18/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CLAAS RESEAU AGRICOLE
Offre:
Identifiant de l’offre: CLAAS RESEAU AGRICOLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: F-Pf-1490110 2024-Epl-02
Titre: Fourniture de matériels adaptés pour la formation agroéquipement
Date de conclusion du marché: 18/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS DOUILLET
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS DOUILLET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: F-Pf-1490110 2024-Epl-02
Titre: Fourniture de matériels adaptés pour la formation agroéquipement
Date de conclusion du marché: 18/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CLAAS RESEAU AGRICOLE
Offre:
Identifiant de l’offre: CLAAS RESEAU AGRICOLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: F-Pf-1490110 2024-Epl-02
Titre: Fourniture de matériels adaptés pour la formation agroéquipement
Date de conclusion du marché: 18/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS DOUILLET
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS DOUILLET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: F-Pf-1490110 2024-Epl-02
Titre: Fourniture de matériels adaptés pour la formation agroéquipement
Date de conclusion du marché: 18/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BMS 72
Offre:
Identifiant de l’offre: BMS 72
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: F-Pf-1490110 2024-Epl-02
Titre: Fourniture de matériels adaptés pour la formation agroéquipement
Date de conclusion du marché: 18/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS DOUILLET
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS DOUILLET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: F-Pf-1490110 2024-Epl-02
Titre: Fourniture de matériels adaptés pour la formation agroéquipement
Date de conclusion du marché: 18/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9A9DFBB3-CA0C-88B6-40485C1CA4A05253
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: EPLEFPA La Germinière
Numéro d’enregistrement: 19200
Adresse postale: La Germinière
Ville: Rouillon
Code postal: 72700
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: CUQUEL Laurent
Téléphone: 0243470751
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 9A9DFBD0-0799-83AB-1CF1FC98CA7D9C22
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CLAAS RESEAU AGRICOLE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1490110-1-1-1
Adresse postale: Bd Pierre Lefaucheux
Ville: Arnage
Code postal: 72230
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243212458
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ETABLISSEMENTS DOUILLET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1490110-1-2-1
Adresse postale: 36 Rue Des Forges
Ville: Le Horps
Code postal: 53640
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Téléphone: 0243304304
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CLAAS RESEAU AGRICOLE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1490110-1-3-1
Adresse postale: Bd Pierre Lefaucheux
Ville: Arnage
Code postal: 72230
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243212458
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ETABLISSEMENTS DOUILLET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1490110-1-4-1
Adresse postale: 36 Rue Des Forges
Ville: Le Horps
Code postal: 53640
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Téléphone: 0243304304
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CLAAS RESEAU AGRICOLE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1490110-1-5-1
Adresse postale: Bd Pierre Lefaucheux
Ville: Arnage
Code postal: 72230
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243212458
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ETABLISSEMENTS DOUILLET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1490110-1-6-1
Adresse postale: 36 Rue Des Forges
Ville: Le Horps
Code postal: 53640
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Téléphone: 0243304304
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: BMS 72
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1490110-1-7-1
Adresse postale: Zone D'Activites Les Clottees
Ville: Voivres-Les-Le-Mans
Code postal: 72210
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243390707
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ETABLISSEMENTS DOUILLET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1490110-1-8-1
Adresse postale: 36 Rue Des Forges
Ville: Le Horps
Code postal: 53640
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Téléphone: 0243304304
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 496b7cc7-1292-47f8-a60e-5c287c3ae064 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 13:20:50 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 589608-2024
Numéro de publication au JO S: 191/2024
Date de publication: 01/10/2024
