Centrale des marchés
Prestations de formation pour le CH du Rouvray Prestations de formation pour le CH du Rouvray sur la prévention des situations de violence et d'agressivité et la médiation thérapeutique cp : 76031 mel : cellule.marches@chu-rouen.fr url :...
CHU-Hôpitaux de Rouen 76031Rouen cedex cellule.marches@chu-rouen.fr
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Prestations de formation pour le CH du Rouvray

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5035699

Date de clôture estimée : 13/12/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/11/19)
19-176147
JOUE (26/11/19)
559894-2019

Département(s) de publication : 76
Annonce No 19-176147
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU-Hôpitaux de Rouen, 1 rue de Germont, 76031, Rouen Cedex, F, Courriel : cellule.marches@chu-rouen.fr, Code NUTS : FRD22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Prestations de formation pour le CH du Rouvray
Numéro de référence : GHT-Formation-Rouvray
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Prestations de formation pour le CH du Rouvray sur la prévention des situations de violence et d'agressivité et la médiation thérapeutique
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prévention des situations de violence et d'agressivité
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le marché est conclu sans minimum mais avec un montant maximum de 200 000?HT pour toute la durée de validité du marché
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché peut être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Animer un atelier de médiation thérapeutique en milieu psychiatrique
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché est conclu sans minimum, avec un montant maximum de 80 000?HT pour toute la durée de validité du marché.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée du marché d'un an, reconductible 3 fois pour une durée d'un an, dans la limite d'une période de marché de 4 ans maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le Marché Public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : -Le numéro de déclaration d'existence en tant qu'organisme formateur ;-La référence DATA DOCK de l'organisme de formation
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13 décembre 2019 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 14 décembre 2019 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Conformément à l'article R2123-4 du Code de la commande publique, le CHU de Rouen (établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine) se réserve le droit de négocier avec les trois candidats classés en tête de chaque lot.les soumissionnaires doivent impérativement transmettre leur offre par voie dématérialisée (électronique) Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du Code de la commande publique, le CHU de Rouen, établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine impose aux soumissionnaires de déposer leur pli, contenant les candidatures et les offres à constituer, par voie électronique, avant la date et l'heure limites, sur le site Internet du profil acheteur suivant :https://www.marchés-publics.gouv.frAucune transmission par voie postale ou en main propre ne sera acceptée (hors copie de sauvegarde). Toute transmission des plis par une autre voie que le profil d'acheteur (postale, main propre, courriel...) entraînera le rejet de l'offre
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Rouen, 53, rue Gustave Flaubert, 76000, Rouen, F, Courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, Adresse internet : http://Rouen.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Rouen, 53, rue Gustave Flaubert, 76000, Rouen, F, Courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, Adresse internet : http://Rouen.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 novembre 2019
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