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F-Rouen: Mobilier de bibliothèque II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exéc...
Ville de Rouen 76037Rouen
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F-Rouen: Mobilier de bibliothèque

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121834

Date de clôture estimée : 11/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/06/12)
173754-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Rouen
FRANCE
Ville de Rouen
le maire
Place du général de Gaulle Cedex 1
76037

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Rouen
FRANCE
Ville de Rouen
Mme Vilpoux
Rouen Nouvelles Bibliothèques services centraux pôle culturel: Grammont 42, rue Henri II Plantagenet.
76100

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Rouen
FRANCE
https://www.mpe276.fr
Ville de Rouen
Rouen Nouvelles Bibliothèques services centraux pôle culturel: Grammont 42, rue Henri II Plantagenet.
76100

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Rouen
FRANCE
https://www.mpe276.fr
Par lettre recommandée avec accusé de réception ou par dépôt contre récépissé.
Ville de Rouen Direction des affaires juridiques service des marchés publics et du contentieux, 1er étage, 53, place du général De Gaulle Cedex 1
76037


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Voie: Rouen.
Seine-Maritime
FR232


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 36
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 363 500 EUR

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture, installation et implantation de mobiliers et matériels pour les bibliothèques du réseau Rn'Bi de Rouen.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier de bibliothèque
39155000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat, les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de 1 an.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de 1 an.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Fourniture, installation et implantation de mobilier spécifique de bibliothèque.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier de bibliothèque
39155000
3)
Quantité ou étendue
Montant estimatif: 282 000,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de mobilier de bureau, d'assises et de tables.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier de bureau
39130000

Bureaux et tables
39121000

Sièges et chaises divers
39113000


3)
Quantité ou étendue
Montant estimatif: 81 500,00 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique, annuelle.
Une avance de 5 000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: Fonds propres ville de Rouen.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée: l'EUR.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Lot 1: Prix des prestations.. Pondération 50
2. Lot 1: Délai de livraison.. Pondération 10
3. Lot 1: Valeur technique décomposée comme suit.. Pondération 40
4. Lot 1: Valeur technique décomposée comme suit:: qualité fonctionnelle et modularité.. Pondération 22
5. Lot 1: Valeur technique décomposée comme suit:: qualité des matériaux et de leur fabrication (finitions soignées) jugée à partir des échantillons.. Pondération 10
6. Lot 1: Valeur technique décomposée comme suit: intégration du mobilier proposé dans le batiment (harmonie avec l'environnement général intérieur).. Pondération 8
7. Lot 2: Prix des prestations.. Pondération 50
8. Lot 2: Délai de livraison.. Pondération 10
9. Lot 2: Valeur technique décomposée comme suit.. Pondération 40
10. Lot 2: Valeur technique décomposée comme suit: qualité fonctionnelle et modularité.. Pondération 10
11. Lot 2: Valeur technique décomposée comme suit: qualité des matériaux et de leur fabrication (finitions soignées) jugée à partir des échantillons.. Pondération 22
12. Lot 2: Valeur technique décomposée comme suit: intégration du mobilier proposé dans le batiment (harmonie avec l'environnement général intérieur).. Pondération 8

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12BIB02
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.7.2012 - 16:45
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
http://www.mpe276.fr

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Critères de sélection des candidatures:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Rouen
+33 232081271
+33 232081270
FRANCE
Tribunal administratif de Rouen
53, avenue Gustave Flaubert
76000
greffe.ta-rouen@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Rouen
+33 232081271
+33 232081270
FRANCE
Tribunal administratif de Rouen
53, avenue Gustave Flaubert
76000
greffe.ta-rouen@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
31.5.2012
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