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F-Rouen: Travaux de chantier II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Travaux de réhabilitation de 496 logements du groupe Sapins à Rouen. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, ...
Rouen habitat 76000Rouen 0235156161 0235156152
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F-Rouen: Travaux de chantier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67742

Date de clôture estimée : 29/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/03/12)
103694-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Rouen
+33 235156152
+33 235156161
FRANCE
Rouen habitat
M. le directeur général
5 place du Général de Gaulle BP 16
76001
contact@rouenhabitat.fr

Adresse(s) internet:

http://marches-publics.sis-france.com/rhabitat/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Travaux de réhabilitation de 496 logements du groupe Sapins à Rouen.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Seine-Maritime
FR232


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Travaux de réhabilitation de 496 logements du groupe Sapins à Rouen.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de chantier
45113000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Les travaux sont répartis en 9 lots, traités en marchés séparés:
Lot no 1: menuiseries extérieures;
Lot no 2: serrurerie;
Lot no 3: menuiseries intérieures;
Lot no 4: plomberie - eCS - gaz;
Lot no 5: ventilation;
Lot no 6: électricité;
Lot no 7: gros oeuvre;
Lot no 8: façades;
Lot no 9: couverture.

II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Lot no 1: menuiseries extérieures.
Option no 1: mise en oeuvre de persiennes PVC sur pièces sèches étages.
Lot no 3: menuiseries intérieures.
Option no 2: coffres en panneaux mélaminés démontables pour chutes eu / ev.
Lot no 4: plomberie, ECS, gaz.
Option no 3: gaz.
Option no 4: réseaux d'évacuation.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 17 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Menuiseries extérieures.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
45421150
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Serrurerie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Serrurerie
44316500
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Menuiseries intérieures.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
45421150
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Plomberie, ECS, gaz.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ventilation.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installation de ventilation
45331210
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Electricité.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'équipement électrique
45310000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Gros oeuvre.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de gros œuvre
45223220
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Façades.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de façade
45443000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Couverture.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de couverture
45261210
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.

III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement: 30 jours.
Une avance est prévue (taux 5 %).
Les travaux seront financés par subventions ANRU, EDF, fonds propres de Rouen habitat et emprunt.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Conditions de participation: critère de sélection des candidatures.
1. Justificatifs des conditions d'accès à la commande publique;
2. Garanties et capacités techniques et financières;
3. Références.
Situation juridique-références requises: chaque candidat devra produire les documents suivants:
— une lettre de candidature,
— une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 45 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat.
Pour présenter ces élèments, le candidat peut utiliser les documents du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie:
DC1 (lettre de candidature);
DC2 (déclaration du candidat).

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Tous renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années).
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Spécificité pour le lot no 4: le pouvoir adjudicateur impose que les candidats possèdent la qualification Qualigaz et en justifie dans leur dossier "candidature".
Pour les documents relatifs à l'offre se référer au règlement de consultation.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. valeur financière. Pondération 60
2. valeur technique. Pondération 40

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
10S0034
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du dossier de consultation: gratuitement, sur commande auprès d'hélio services, 16bis rue A. Kastler - BP 331 - 76136 Mont-Saint-Aignan FRANCE. Téléphone: +33 232195015. Télécopie: +33 232195025.
Ou à l'adresse suivante: Http//marches-publics.sis-france.com/rhabitat/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus: Mimoune Samia, Rouen habitat, service marchés, 5 place du Général de Gaulle, BP 16, 76001 Rouen Cedex FRANCE. Télécopie: +33 235156152.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus: Ghelyn Didier, Rouen habitat, service patrimoine, 5 place du Général de Gaulle, BP 16, 76001 Rouen Cedex FRANCE. Télécopie: +33 235156118.
Durée prévisionnelle du chantier: 17 mois (y compris la période de préparation de 2 mois).
Date prévisionnelle de démarrage du chantier: 3ème trimestre 2012.
Condition de remise des offres ou de candidature:
http://marches-publics.sis-france.com/rhabitat/

Le pouvoir adjudicateur informe les candidats dès à présent qu'une visite des lieux, objet de la présente consultation, aura lieu le:
Pour les lot no: 1-2-8-9 le 3.5.2012 à 9:30.
Lieux de rendez-vous: point d'acceuil de Rouen habitat 16 allée Cherbourg 76000 Rouen FRANCE (Les Hauts de Rouen).
Pour les lot no: 3-4-5-6-7 le 4.5.2012 à 9:30.
Lieux de rendez-vous: point d'acceuil de Rouen habitat 76000 Rouen FRANCE (Les Hauts de Rouen).
Se référer au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Rouen
+33 232081271
+33 232081270
FRANCE
http://rouen.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
76000
greffe.ta-rouen@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Rouen
+33 232081271
+33 232081270
FRANCE
http://rouen.tribunal-administratif.fr
Greffe du tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
76000
greffe.ta-rouen@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
29.3.2012
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