A proximité de Rouen 76000 Seine Maritime
Acheteur : ROUEN METROPOLE HABITAT
93 AVENUE DES PROVINCES
76120 LE GRAND QUEVILLY
Tel : 0235689800
2 Lots
Lot 1
Lot 1 - Missions de diagnostics immobiliers à la relocation/vente des logements ou suite à des travaux de retrait d'amiante pour chaque bailleur
Lot 2
Lot 2 - Opérations globales sur le Patrimoine de chaque bailleur - Missions sur immeubles en fonction des programmations de travaux de chaque bailleur
Secteurs d'activité
Services d'architecture , services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.

Missions de diagnostics immobiliers, de repérage amiante et plomb

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/01/2025
JOUE - 386-2025
386-2025 - Résultats
France – Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection – Missions de diagnostics immobiliers, de repérage amiante et plomb
OJ S 1/2025 02/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielROUEN METROPOLE HABITAT
Adresse électroniqueachatsrmh@quevilly-habitat.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMissions de diagnostics immobiliers, de repérage amiante et plomb
DescriptionMissions de diagnostics immobiliers, de repérage amiante et plomb sur le patrimoine du Foyer du Toit Familial, de Seine Habitat et de Rouen Habitat
Identifiant de la procéduref6684913-d7ec-43e4-baa9-7c877d1f3f11
Avis précédent: fb0e9fd9-050b-4770-84d6-43358f8c575e-02
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot 1 - Missions de diagnostics immobiliers à la relocation/vente des logements ou suite à des travaux de retrait d'amiante pour chaque bailleur
Description: Lot 1 - Missions de diagnostics immobiliers à la relocation/vente des logements ou suite à des travaux de retrait d'amiante pour chaque bailleur
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée48 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: DESCRIPTIF DANS LE DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: DESCRIPTIF DANS LE DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui signe le marchéROUEN METROPOLE HABITAT
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Lot 2 - Opérations globales sur le Patrimoine de chaque bailleur - Missions sur immeubles en fonction des programmations de travaux de chaque bailleur
Description: Lot 2 - Opérations globales sur le Patrimoine de chaque bailleur - Missions sur immeubles en fonction des programmations de travaux de chaque bailleur
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée48 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: DESCRIPTIF DANS LE DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: DESCRIPTIF DANS LE DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui signe le marchéROUEN METROPOLE HABITAT
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure240 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAC ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéContrat lot 1/Rang 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi28/11/2024
Date de conclusion du marché23/12/2024
Organisation qui signe le marchéROUEN METROPOLE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues10
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre2 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAED
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AED
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéContrat lot 1/Rang 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi28/11/2024
Date de conclusion du marché23/12/2024
Organisation qui signe le marchéROUEN METROPOLE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues10
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOCOTEC
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SOCOTEC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéContrat lot 1/Rang 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi29/11/2024
Date de conclusion du marché23/12/2024
Organisation qui signe le marchéROUEN METROPOLE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues10
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre450 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAC ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AC ENVIRONEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéContrat lot 2/RANG 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi29/11/2024
Date de conclusion du marché23/12/2024
Organisation qui signe le marchéROUEN METROPOLE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues10
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre450 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielELAIA
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ELAIA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéContrat lot 2/RANG 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi29/11/2024
Date de conclusion du marché23/12/2024
Organisation qui signe le marchéROUEN METROPOLE HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues10
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ROUEN METROPOLE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 20002341400010
Département: Seine-Maritime
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: achatsrmh@quevilly-habitat.fr
Téléphone: 0235689800
Rôles de cette organisation
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AC ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement: 44135591400298
Adresse postale: 64 rue Cément Ader  
Ville: RIORGES
Code postal: 42153
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0428220134
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AED
Numéro d’enregistrement: 50077803000352
Adresse postale: 13 Route de Matthieu  
Ville: ANISY
Code postal: 14610
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Adresse électronique: e.nicolas@aed-groupe.fr
Adresse internet: https://www.aed-groupe.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOCOTEC
Numéro d’enregistrement: 4790768380032
Adresse postale: 21 Route d'Albert  
Ville: AVESNES LES BAPAUME
Code postal: 62450
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Adresse électronique: ao.diagnostic@socotec.com
Adresse internet: https://www.socotec.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ELAIA
Numéro d’enregistrement: 94808690500015
Adresse postale: 47 Rue Forestier  
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33800
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: contact@elaia-diagnostics.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3d7905a7-6131-4648-aec3-6fb89c9b81e7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 31/12/2024 11:55:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 386-2025
Numéro de publication au JO S: 1/2025
Date de publication: 02/01/2025