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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ROUEN METROPOLE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance/Entretien/Dépannage de chaudières, vmc, ballons thermodynamiques, PAC et panneaux solaires sur les patrimoines de : Quevilly Habitat, Seine Habitat, Le Foyer du Toit Familial et Siémor
Description: Maintenance/Entretien/Dépannage de chaudières, vmc, ballons thermodynamiques, PAC et panneaux solaires sur les patrimoines de : Quevilly Habitat, Seine Habitat, Le Foyer du Toit Familial et Siémor
Identifiant de la procédure: 60223bbd-1ff3-4616-ad90-638194ad7a72
Avis précédent: d6190dfa-6791-4c8a-86ae-8124e4b8c278-05
Identifiant interne: AOO RMH 25/04
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Voir détail dans le DCE
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Chaudières/vmc (Une partie du patrimoine de Quevilly habitat et Seine Habitat)
Description: Lot 1 - Chaudières/vmc (Une partie du patrimoine de Quevilly habitat et Seine Habitat)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CF RC et CCAP
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix et technique conformément au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix et technique conformément au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: ROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ROUEN METROPOLE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 2 - Chaudières/vmc (Une partie du patrimoine de Quevilly Habitat et Foyer du Toit Familial)
Description: Lot 2 - Chaudières/vmc (Une partie du patrimoine de Quevilly Habitat et Foyer du Toit Familial)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CF RC et CCAP
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix et technique conformément au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix et technique conformément au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: ROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ROUEN METROPOLE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 3 - Chaudières/vmc (une partie du patrimoine de Quevilly Habitat, Seine Habitat, Foyer du Toit familial et Siémor)
Description: Lot 3 - Chaudières/vmc (une partie du patrimoine de Quevilly Habitat, Seine Habitat, Foyer du Toit familial et Siémor)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix et technique conformément au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix et technique conformément au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: ROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ROUEN METROPOLE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 4 - Energies renouvelables (Patrimoines de Quevilly Habitat, Seine Habitat, Foyer du Toit Familial et Siemor)
Description: Lot 4 - Energies renouvelables (Patrimoines de Quevilly Habitat, Seine Habitat, Foyer du Toit Familial et Siemor)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ROUEN
Code postal: 760010
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix et technique conformément au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix et technique conformément au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: ROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ROUEN METROPOLE HABITAT
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXISERVE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre proxiserve lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché PROXISERVE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/12/2025
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: PROXISERVE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: PROXISERVE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: PROXISERVE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ROUEN METROPOLE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 89203613800014
Adresse postale: 5 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235689831
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PROXISERVE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 33487372602060
Ville: PARIS
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 177 600 053 00025
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d7ba4062-99c5-4de9-85e2-38a0c49b6a08 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/12/2025 15:20:50 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 867545-2025
Numéro de publication au JO S: 251/2025
Date de publication: 30/12/2025
