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Renouvellement du système de sonorisation de la grande salle de la SMAC de la Métropole Renouvellement du système de sonorisation de la grande salle de la SMAC de la Métropole fax : 02-32-76-44-29 correspondant : ROBERT Yvon, Président cp : 76176 mel : demat.marches@metropole...
METROPOLE ROUEN NORMANDIE 76176ROUEN demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 02 32 76 44 29
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Renouvellement du système de sonorisation de la grande salle de la SMAC de la Métropole

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4892176

Date de clôture estimée : 25/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/09/19)
19-145674
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 76
Annonce No 19-145674
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE.
 Correspondant :  ROBERT Yvon, Président, le 108, 108 allée François Mitterrand B.P. 1180 76176 Rouen, tél. : 02-32-76-44-22, télécopieur : 02-32-76-44-29, courriel : demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr adresse internet : http://www.metropole-rouen-normandie.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.mpe76.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : renouvellement du système de sonorisation de la grande salle de la SMAC de la Métropole.
CPV - Objet principal : 32342410.
Lieu de livraison : la SMAC - 106 allée François Mitterrand, 76000 Rouen.
Code NUTS : -FRD22.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la prestation concerne la fourniture, l'installation, la maintenance, la formation des utilisateurs et le suivi du service après-vente de l'ensemble des équipements définis dans le C.C.T.P
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations décrites au présent cahier des charges comprennent :
La fourniture et la livraison des équipements ;
-La pose, l'intégration, le raccordement et le test des équipements jusqu'à son fonctionnement ;
-La main d'œuvre, le matériel, l'équipement et l'outillage nécessaire à la mise en œuvre du chantier
d'installation ;
-Le réglage de l'ensemble des systèmes son par un personnel habilité par le fabricant des enceintes ;
-La main d'œuvre et les instruments nécessaires à la réalisation des essais et des mesures ;
-La protection de tous les ouvrages et équipements réceptionnés et mis en place ;
-Les scellements, fixations, saignées, raccords, percements et ensemble des travaux sur l'existant
pour permettre l'intégration des équipements ;
-Les raccords de peinture et de plâtrerie et la remise en état en général sur l'existant si besoin ;
-L'Évacuation des emballages et le nettoyage du chantier ;
-La formation des utilisateurs sur la mise en œuvre et la prise en main de certains équipements ;
-Les conditions de garantie ;
-Les conditions du service après-vente et d'assistance.
Estimation de la valeur (H.T.) : 140 000 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et suivant les dispositions du Chapitre 1er du titre Iv.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
une avance de 20 % est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 euros (H.T.) et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les prestations devront être conformes aux stipulations du contrat (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du contrat).
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)
- pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 04/2019)
- lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019).
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 70 %;
     - prix des prestations : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 octobre 2019, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19-Smac-KMEM-Sono.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
cette consultation bénéficie du Service Dume.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr
La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
le critère 'Valeur technique' fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation.
en cas d'égalité, le critère valeur technique sera prioritaire.
les 3 entreprises ayant obtenu lesmeilleures notes globales pondérées à l'issue du 1er temps seront invitées à procéder à une démonstration, sur le site du 106.
la date de cette démonstration sera précisée après analyses des offres
cette convocation sera adressée par courriel à l'adresse précisée à l'acte d'engagement comme adresse officielle.
les conditions de réalisation de la démonstration sont décrites au règlement de consultation.
une indemnité forfaitaire de 1000 euros (T.T.C.) sera versée aux entreprises / agences ayant effectuée une démonstration complète.
l'attribution de ce marché ne donnera pas lieu à négociation.
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence : 19-smac-kmem-sono.
une visite sur site est obligatoire, un certificat de visite sera fourni et devra être joint à l'offre. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
si le soumissionnaire n'a pas jugé utile d'effectuer cette visite, il devra justifier dans son offre, qu'il dispose déjà d'une connaissance approfondie du site et de ses contraintes.
la personne publique propose deux dates de visites du bâtiment sur inscription des candidats ayant retiré le présent dossier de consultation. Elles seront effectuées sous la responsabilité d'un personnel détaché par la Rem/Le 106.
les visites seront organisées les 7/10/2019 de 10 heures à 16 heures et 8/10/2019, de 8 heures à 13 heures.
pour s'inscrire à la visite, les candidats devront impérativement adresser leur demande à l'adresse suivante :
fabien.desplan@le106.com
chaque candidat peut s'inscrire à plusieurs dates.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 28 octobre 2019.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 septembre 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Cedex 1 76000 Rouen, tél. : 02-35-58-35-00, courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1).
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