Centrale des marchés
Réalisation d'audits énergétiques de bâtiments de la Métropole Rouen Normandie et des communes membr Les prestations sont réparties en 2 lot(s) :1 : Réalisation d'audits énergétiques de bâtiments de la Métropole2 : Réalisation d'audits énergétiques de bâtiments des communes membres de la Métropole...
METROPOLE ROUEN NORMANDIE 76176Rouen demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 02 32 76 44 29
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Réalisation d'audits énergétiques de bâtiments de la Métropole Rouen Normandie et des communes membr

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4953080

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (23/10/19)
500320-2019
BOAMP (20/10/19)
19-159164

Département(s) de publication : 76
Annonce No 19-159164
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
METROPOLE ROUEN NORMANDIE, Numéro national d'identification : 20002341400101, Le 108, 108 allée François Mitterrand, 76176, Rouen, F, Téléphone : (+33) 2 32 76 44 22, Courriel : demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr, Fax : (+33) 2 32 76 44 29, Code NUTS : FRD22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.metropole-rouen-normandie.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.mpe76.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Réalisation d'audits énergétiques de bâtiments de la Métropole Rouen Normandie et des communes membr
Numéro de référence : 19-Bat-Nbmn-Rauditener
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 71314300
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Les prestations sont réparties en 2 lot(s) :1 : Réalisation d'audits énergétiques de bâtiments de la Métropole2 : Réalisation d'audits énergétiques de bâtiments des communes membres de la MétropoleChaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.Le lot no 1 : Réalisation d'audits énergétiques de bâtiments de la Métropole Rouen Normandie sera utilisé par le département Ressources et Moyens - Direction des bâtimentsLe lot no 2 : Réalisation d'audits énergétiques de bâtiments de communes membres de la Métropole Rouen Normandie sera utilisé par le Service aux usagers et transition écologique - Direction adjointe transition énergétique, air
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Réalisation d'audits énergétiques de bâtiments de la Métropole Rouen Normandie et des communes membr
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réalisation d'audits énergétiques de bâtiments de la Métropole
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71314300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Métropole76000
II.2.4)Description des prestations : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2 pour le lot no1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réalisation d'audits énergétiques de bâtiments des communes membres de la Métropole
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71314300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Métropole76000
II.2.4)Description des prestations : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 pour le lot no2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché pour le lot 2 : 12 mois

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 096-232205
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Réalisation d'audits énergétiques de bâtiments de la Métropole
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 septembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 10
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Speen, 7 Rue Arthur Le Duc, 14000, Caen, F, Code NUTS : FRD11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 81 760
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Réalisation d'audits énergétiques de bâtiments des communes membres de la Métropole
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 septembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 11
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Itherm Conseil, 1 Allee Des Pierres Mayettes, 92230, Gennevilliers, F, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 48 062,5
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour le lot no1la Cao attribue l'accord cadre sans minimum ni maximum à l'entreprise Speen.Le montant du marché résultant du Dqe non contractuel est 98 112 euro(s) Ttc.Pour le lot no2la Cao attribue l'accord cadre sans minimum ni maximum à l'entreprise Itherm Conseil.Le montant du marché résultant du Dqe non contractuel est 57 675 euro(s) Ttc.Référence de l'avis initial paru au Boamp : Avis no19-76601 publié le 18/05/2019.Référence de l'avis initial paru au Joue : no2019/s 096-232205 publié le 20/05/2019.Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, 76000, Rouen, F, Téléphone : (+33) 2 35 58 35 00, Courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 octobre 2019
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