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Prestations de curage, débouchage, entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement de la Métropol Les ouvrages intéressés par le présent accord-cadre concernent :- Le débouchage des ouvrages obstrués, le curage, le nettoyage et l'entretien des ouvrages désignés ci-dessous :Réseaux et canalisati...
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Prestations de curage, débouchage, entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement de la Métropol

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4162321

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (07/12/18)
18-169270

Département(s) de publication : 76
Annonce No 18-169270
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
METROPOLE ROUEN NORMANDIE, Numéro national d'identification : 20002341400101, Le 108, 108 allée François Mitterrand, 76176, Rouen, F, Téléphone : (+33) 2 32 76 44 22, Courriel : demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr, Fax : (+33) 2 32 76 44 29, Code NUTS : FRD22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.metropole-rouen-normandie.fr/
Adresse du profil acheteur : http://www.mpe76.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Eau

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Prestations de curage, débouchage, entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement de la Métropol
Numéro de référence : 18-Assain-Nbmn-Curage
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90470000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Les ouvrages intéressés par le présent accord-cadre concernent :- Le débouchage des ouvrages obstrués, le curage, le nettoyage et l'entretien des ouvrages désignés ci-dessous :Réseaux et canalisations de toutes naturesRegards et bouches d'égoutBranchements sur le domaine public, siphonsChambres à sable et décantationsBâches des postes de relèvementBâches, fosses et ouvrages des stations d'épurationBassins et ouvrages enterrésLes réseaux situés sur les aires des gens du voyage, les bâtiments et propriétés de la Métropole Rouen Normandie- Le transport et le dépotage des déchets sur la station d'épuration "Emeraude " située à Petit Quevilly, ou la station d'épuration de Saint Aubin Les Elbeuf en fonction de la situation géographique des communes.- La mise en C.E.T ou centres de traitement agréés des produits issus du curage
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur 1 555 264 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Prestations de curage, débouchage, entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement de la Métropol
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Rive Nord de la Seine
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90470000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Métropole Rouen Normandie
II.2.4)Description des prestations : Amfreville-La-Mivoie, Belbeuf, Bihorel, Bois-Guillaume, Bonsecours, Boos, Canteleu, Cleon, Darnetal, Deville-Les-Rouen, Duclair, Fontaine-Sous-Preaux, Franqueville-Saint-Pierre, Freneuse, Gouy, Hautot-Sur-Seine, Henouville, Houppeville, Isneauville, Jumieges, La Neuville-Chant-D'Oisel, Le Houlme, Le Mesnil-Esnard, Le Mesnil-Sous-Jumieges, Les Authieux-Sur-Le-Port-Saint-Ouen, Malaunay, Maromme, Montmain, Mont-Saint-Aignan, Notre-Dame-De-Bondeville, Quevillon, Quevreville-La-Poterie, Roncherolles-Sur-Le-Vivier, Rouen (Rive Nord), Sahurs, Saint-Aubin-Celloville, Saint-Aubin-Epinay, Saint-Aubin-Les-Elbeuf, Saint-Jacques-Sur-Darnetal, Saint-Leger-Du-Bourg-Denis, Saint-Martin-De-Boscherville, Saint-Martin-Du-Vivier, Saint-Pierre-De-Manneville, Saint-Pierre-De-Varengeville, Sotteville-Sous-Val, Tourville-La Riviere, Val-De-La-Haye, Yainville, Ymare
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 50
Coût :
     1. Montant des prestations apprécié au regard du montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel) / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord cadre est d'un montant minimum annuel de 200 000 euro(s) Ht et sans maximum
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Rive Sud de la Seine
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90470000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Métropole Rouen Normandie
II.2.4)Description des prestations : Anneville-Ambourville, Bardouville, Berville-Sur-Seine, Caudebec-Les-Elbeuf, Elbeuf, Grand-Couronne, La Bouille, La Londe, Le Grand-Quevilly, Moulineaux, Orival, Petit-Couronne, Saint-Etienne-Du-Rouvray, Saint-Pierre-Les-Elbeuf, Sotteville-Les-Rouen, Yville-Sur-Seine, Oissel, Petit- Quevilly, Rouen (Rive Sud)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 50
Coût :
     1. Montant des prestations apprécié au regard du montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel) / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord cadre est d'un montant minimum annuel de 200 000 euro(s) Ht et sans maximum

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 179-406865
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Rive Nord de la Seine
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 novembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Suez Rv Osis Nord, Avenue Marcel le Mignot, 76700, Gonfreville-l'Orcher, F, Code NUTS : FRD22
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 715 913,73
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Rive Sud de la Seine
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 novembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Viam, 31b boulevard industriel, 76300, Sotteville-lès-Rouen, F, Code NUTS : FRD22
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 839 350,52
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Lot 1 : Rive Nord de la SeineLa Cao attribue l'accord cadre à bons de commande à l'entreprise Suez Rv Osis Nord.Pour information, le montant du Dqe non contractuel est 859 096.48 euro(s) Ttc.Lot 2 : Rive Sud de la SeineLa Cao attribue l'accord cadre à bons de commande à l'entreprise Viam.Pour information, le montant du Dqe non contractuel est 1 007 220.63 euro(s) Ttc.Référence de l'avis initial paru au Boamp : Avis no18-128636 publié le 16/09/2018.Référence de l'avis initial paru au Joue : no2018/s 179-406865 publié le 18/09/2018.Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, 76000, Rouen, F, Téléphone : (+33) 2 32 08 12 70, Courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, Fax : (+33) 2 32 08 12 71
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
5 décembre 2018

DCE : http://www.mpe76.fr

Profil acheteur : http://www.mpe76.fr

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