Centrale des marchés
Maitrise d'oeuvre pour les travaux de déplacement des poteaux Lac et les travaux urgents de mise aux normes de la Ligne Aérienne de Contact Les prestations sont divisées en 6 tranches :Tranche ferme :- Mission no1 de déplacement des poteaux Lac sur l'avenue Jean Jaurès à Le Petit Quevilly- Mission no2 pour les prestations d'urgence de ...
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Maitrise d'oeuvre pour les travaux de déplacement des poteaux Lac et les travaux urgents de mise aux normes de la Ligne Aérienne de Contact

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5187594

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/02/20)
20-19692

Département(s) de publication : 76
Annonce No 20-19692
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
METROPOLE ROUEN NORMANDIE, Numéro national d'identification : 20002341400101, Le 108, 108 allée François Mitterrand, 76176, Rouen, F, Téléphone : (+33) 2 32 76 44 22, Courriel : demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr, Fax : (+33) 2 32 76 44 29, Code NUTS : FRD22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.metropole-rouen-normandie.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.mpe76.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Maitrise d'œuvre pour les travaux de déplacement des poteaux Lac et les travaux urgents de mise aux normes de la Ligne Aérienne de Contact
Numéro de référence : 19-Epmd-Kmem-Moelac
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 71311200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Les prestations sont divisées en 6 tranches :Tranche ferme :- Mission no1 de déplacement des poteaux Lac sur l'avenue Jean Jaurès à Le Petit Quevilly- Mission no2 pour les prestations d'urgence de mise aux normes des poteaux LacTranche optionnelle 1 :Mission pour le déplacement des poteaux Lac pour un montant de travaux inférieur à 100 000 euro(s) HtTranche optionnelle 2 :Mission pour le déplacement des poteaux Lac pour un montant de travaux inférieur à 100 000 euro(s) HtTranche optionnelle 3 :Mission pour le déplacement des poteaux Lac pour un montant compris entre 100 000 euro(s) Ht et 500 000 euro(s) HtTranche optionnelle 4 :Mission pour le déplacement des poteaux Lac pour un montant de travaux compris entre 100 000 euro(s) Ht et 500 000 euro(s) HtTranche optionnelle 5 :Mission pour le déplacement des poteaux Lac pour un montant de travaux c
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur 420 377 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Maitrise d'oeuvre pour les travaux de déplacement des poteaux Lac et les travaux urgents de mise aux normes de la Ligne Aérienne de Contact[/i]
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71240000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71311230
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71322500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les prestations sont divisées en 6 tranches :Tranche ferme :- Mission no1 de déplacement des poteaux Lac sur l'avenue Jean Jaurès à Le Petit Quevilly- Mission no2 pour les prestations d'urgence de mise aux normes des poteaux LacTranche optionnelle 1 :Mission pour le déplacement des poteaux Lac pour un montant de travaux inférieur à 100 000 euro(s) HtTranche optionnelle 2 :Mission pour le déplacement des poteaux Lac pour un montant de travaux inférieur à 100 000 euro(s) HtTranche optionnelle 3 :Mission pour le déplacement des poteaux Lac pour un montant compris entre 100 000 euro(s) Ht et 500 000 euro(s) HtTranche optionnelle 4 :Mission pour le déplacement des poteaux Lac pour un montant de travaux compris entre 100 000 euro(s) Ht et 500 000 euro(s) HtTranche optionnelle 5 :Mission pour le déplacement des poteaux Lac pour un montant de travaux c
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. PRIX / Pondération : 40
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : - Tranche optionnelle 1 : Mission pour le déplacement des poteaux Lac- Tranche optionnelle 2 : Mission pour le déplacement des poteaux Lac- Tranche optionnelle 3 : Mission pour le déplacement des poteaux Lac- Tranche optionnelle 4 : Mission pour le déplacement des poteaux Lac- Tranche optionnelle 5 : Mission pour le déplacement des poteaux Lac
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Feder
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 224-550589 du 20/11/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Setec its, Immeuble Central Seine - 42-52, quai de la Rapé, 75012, Paris, FR, Code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 420 377,1
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La Commission d'appel d'offres attribue le marché à la société Setec Its pour un montant total de 504 452.52 euro(s) Ttc.Référence de l'avis initial paru au Boamp : Avis no19-172091 publié le 17/11/2019.Référence de l'avis initial paru au Joue : no2019/s 224-550589 publié le 20/11/2019.Référence de l'avis rectificatif paru au Boamp : Avis no19-184399 publié le 12/12/2019.Référence de l'avis rectificatif paru au Joue : no2019/s 241-593481 publié le 13/12/2019.Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, 76000, Rouen, F, Téléphone : (+33) 2 35 58 35 00, Courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 février 2020
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