Centrale des marchés
Numérisation des registres de matricules militaires à Rouen Numérisation des registres de matricules militaires à Rouen numérisation des registres de matricules militaires ville : Rouen code_postal : 76100 lieu : direction des Archives départementales...
Département Seine-Maritime 76100Rouen archives@cg76.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Numérisation des registres de matricules militaires à Rouen

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 541966

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/03/13)
13-51997
Avis de marché
Département de publication : 76
Annonce No 13-51997
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département Seine-Maritime.
 Correspondant : M. le président, direction des Archives départementales Pôle culturel Grammont 42 rue Henri II Plantegenêt 76100 Rouencourriel : archives@cg76.fr adresse internet : http://www.seinemaritime.net.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.mpe76.fr.

Objet du marché : numérisation des registres de matricules militaires.
Lieu de livraison : pôle culturel Grammont - 42 rue Henri II Plantagenêt, 76100 Rouen.

Caractéristiques principales : 
marché à bons de commande avec un montant maximum de 95 000 euros (T.T.C.), d'une durée de 1 an, reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 2 ans
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : quantités estimatives : 1119 registres matricules au total. Dans un 1er temps, seuls 460 registres sont à traiter, concernant la 1ère Guerre Mondiale, soit : 215096 vues, auxquelles il convient d'ajouter 30% de vues supplémentaires, correspondant aux multiples retombes (détailé dans Cctp).
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 mai 2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas d'attribution à un groupement, celui-ci prendra la forme d'un groupement solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - le prix des prestations : 60 %;
     - la valeur technique de la prestation proposée : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 avril 2013, à 16 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 13S0070 DAD.

Renseignements complémentaires : les critères de jugement des offres sont les suivants :
- le prix des prestations (coefficient 6);
- la valeur technique de l'offre (coefficient 4) jugée au regard d'un mémoire détaillant :
1) la méthodologie générale et les moyens techniques dont dispose le candidat pour la réalisation des prestations (7 points);
2) la qualification de l'équipe de travail (3 points).
Le Département engagera des négociations par écrit avec les trois candidats ayant remis les offres économiquement les plus avantageuses au regard des critères définis dans le présent règlement. Cette négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre, notamment sur le prix.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation peut être :
- remis en mains propres contre récépissé aux heures d'ouverture de la Direction des Archives départementales - pôle culturel Grammont - 42, rue Henri II Plantagenêt - 76100 ROUEN ;
- ou envoyé gratuitement sur simple demande par télécopie au 02 35 03 56 89 ;
- ou par courrier à l'adresse précitée.
Conformément à l'article 56 do Code des Marchés Publics, la personne publique met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivant : http://mpe76.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
- Remise sur support parpier : soit par voie postale, soit remise en mains propres ;
- remise par voie électronique sur http://mpe76.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 mars 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00