Centrale des marchés
Huile diesel Acquisition de lubrifiants, graisses, huiles et accessoires
Commune de Rouen 76037Rouen
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Huile diesel

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4505463

Date de clôture estimée : 27/05/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/04/19)
182678-2019
18/04/2019    S77    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Rouen: Huile diesel

2019/S 077-182678

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Commune de Rouen
Rouen
76037
France
Courriel: commande-publique@rouen.fr
Code NUTS: FRD22

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mpe76.fr

I.1)Nom et adresses
Commune de Caudebec-lès-Elbeuf
Caudebec-lès-Elbeuf
France
Courriel: marchespublics@caudebecleselbeuf.fr
Code NUTS: FRD

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mpe76.fr

I.1)Nom et adresses
Commune de Darnétal
Darnétal
France
Courriel: marches.publics@mairie-darnetal.fr
Code NUTS: FRD

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mpe76.fr

I.1)Nom et adresses
Commune d'Elbeuf-sur-Seine
Elbeuf-sur-Seine
France
Courriel: pauline.rouget@mairie-elbeuf.fr
Code NUTS: FRD

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mpe76.fr

I.1)Nom et adresses
Commune de Petit Quevilly
Petit-Quevilly
France
Courriel: sandrine.hodicq@petit-quevilly.fr
Code NUTS: FRD

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mpe76.fr

I.1)Nom et adresses
Commune du Trait
Le Trait
France
Courriel: juriste@letrait.fr
Code NUTS: FRD

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mpe76.fr

I.1)Nom et adresses
Métropole Rouen Normandie
Rouen
France
Courriel: françoise.hedou@metropole-rouen-normandie.fr
Code NUTS: FRD

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mpe76.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.mpe76.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Ville de Rouen
Rouen
France
Courriel: commande-publique@rouen.fr
Code NUTS: FRD2

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mpe76.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.mpe76.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de lubrifiants, graisses, huiles et accessoires

II.1.2)Code CPV principal
09134100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum, d'une durée initiale de 1 an renouvelable tacitement 3 fois.

La consultation est lancée par un groupement de commandes constitué de la Métropole Rouen Normandie et des communes de Caudebec-lès-Elbeuf, Darnétal, Elbeuf-sur-Seine, Petit-Quevilly, le Trait et Rouen. Celle-ci a été désignée comme coordinatrice du groupement et à ce titre, est chargée notamment du suivi de la consultation et de la signature du marché.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134100
09211000
09211100
09211600
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
II.2.4)Description des prestations:

L'objet du marché concerne l'acquisition de lubrifiants, graisses, huiles et accessoires (exemples: fluide de transmission pour boîtes de vitesse automatiques, aérosol lubrifiant pour perçage et taraudage).

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.

Le montant estimé annuel de dépenses, pour l'ensemble des membres du groupement, est de 70 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est d'une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/05/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/05/2019
Heure locale: 09:09

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-Le nous Une fois. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats souhaitant bénéficier de ce dispositif sont invités à s'identifier sur la plate-forme http://www.mpe76.fr et à créer un compte-entreprise donnant accès à l'espace documentaire -coffre-fort électronique pour y déposer les documents qu'ils souhaitent. Il est précisé qu'il leur appartient d'en vérifier l'exactitude et d'en assurer la mise à jour régulière.

Le dossier de consultation est remis gratuitement et est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.mpe76.fr

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature (ou le DUME). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres ne peuvent pas être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur impose la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.mpe76.fr

Les pièces pourront être signées électroniquement au plus tard au stade de la notification (voir le règlement de consultation).

Des échantillons doivent être remis (voir le règlement de consultation).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Rouen
Rouen
France
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Rouen
Rouen
France
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/04/2019
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous