Centrale des marchés
Désherbage des cimetières Désherbage des cimetières ville : Rouen designation : COMMUNE DE ROUEN url : http://www.mpe76.fr mel : commande-publique@rouen.fr cp : 76037 adresse : place du Général de Gaulle
COMMUNE DE ROUEN 76037Rouen commande-publique@rouen.fr
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Désherbage des cimetières

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4429988

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (26/03/19)
139712-2019
BOAMP (23/03/19)
19-44022

Département(s) de publication : 76
Annonce No 19-44022
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE ROUEN, place du Général de Gaulle, 76037, Rouen, F, Courriel : commande-publique@rouen.fr, Code NUTS : FRD22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.mpe76.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Désherbage des cimetières
Numéro de référence : 18depn07
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77312100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Désherbage des cimetières
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Désherbage des cimetières
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cimetières des Hauts de Rouen
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77312100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD2
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Désherbage des cimetières
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique (modalités d'intervention : 20 ; mesures de prévention et de sécurité : 15) / Pondération : 35
     2. performances en matière de protection de l'environnement (recyclage des emballages et type d'EPI utilisés au regard de la filière traitement des eaux) / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono attributaire avec montant maximum annuel de 50.000 euros H.Tet d'un marché d'un an reconductible 3 fois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cimetières Saint Sever et de l'Ouest
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77312100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD2
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Désherbage des cimetières
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 35
     2. performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les critères d'attribution du lot 2 sont identiques à ceux du lot 1.Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono attributaire avec montant maximum annuel de 50.000 euros H.T et d'un marché d'un an reconductible 3 fois

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 144-329757 du 28/07/2018
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PINSON PAYSAGE NORMANDIE, VAL DE REUIL, F, Code NUTS : FRD21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 200 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PINSON PAYSAGE NORMANDIE, VAL DE REUIL, F, Code NUTS : FRD2
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 200 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La Commission d'appel d'offres s'est réunie le 19 février 2019 ; les marchés ont été signés par le pouvoir adjudicateur le 14 mars 2019 et ont été notifié le 13 mars 2019. Le montant des Détails Quantitatifs Estimatifs du candidat retenu est : 14.558,50 euros (H.T.) pour le lot 1 et 12.819,70 e H.T pour le lot 2.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, 76000, Rouen, F, Courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, 76000, Rouen, F, Courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 mars 2019
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