Centrale des marchés
travaux d'entretien et de rehabilitation du patrimoine immobilier du chu - hopitaux de rouen situe dans l'agglomeration rouennaise 76 travaux d'entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du chu - hôpitaux de Rouen situe dans l'agglomération Rouennaise. ville : Rouen Cedex lieu : direction des Travaux et des S...
CHU de Rouen 76031Rouen dtst@chu-rouen.fr 0232888767
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Travaux d'entretien et de rehabilitation du patrimoine immobilier du chu - hopitaux de rouen situe dans l'agglomeration rouennaise

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Marché public ou privé
Référence du marché : 548148

Date de clôture estimée : 31/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/04/13)
114478-2013
BOAMP (09/04/13)
13-61136
SOURCEWEB (04/04/13)

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Rouen, direction des Travaux et des Services techniques 1 rue de Germont, F-76031 Rouen Cedex. Tél. : (+33) 02 32 88 82 02. E-mail : dtst@chu-rouen.fr. Fax : (+33) 02 32 88 87 67.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CHU-HÔPITAUX DE ROUEN Direction des Travaux et des Services Techniques, 1, rue de Germont, contact : renseignements d'ordre administratif : Mme Claire STELMASZYK Renseignements d'ordre technique : M. Bruno IDASIAK, F-76031 Rouen Cedex. Tél. : (+33) 02 32 88 82 02. E-mail : dtst@chu-rouen.fr. Fax : (+33) 02 32 88 87 67. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CHU-HÔPITAUX DE ROUEN, direction des Travaux et des Services techniques 1, rue de Germont, à l'attention de Mme tahiri halima, F-76031 Rouen Cedex. Tél. : (+33) 02 32 88 82 02. E-mail : dtst@chu-rouen.fr. Fax : (+33) 02 32 88 87 67. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CHU-HÔPITAUX DE ROUEN Direction des Travaux et des Services Techniques, 1, rue de Germont, F-76031 Rouen Cedex. URL : https://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
travaux d'entretien et de rehabilitation du patrimoine immobilier du chu - hopitaux de rouen situe dans l'agglomeration rouennaise.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services5 sites du CHU-HOPITAUX de Rouen situés dans l'agglomération rouennaise.
Code NUTS , FR232, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux d'entretien et de rehabilitation du patrimoine immobilier du chu - hopitaux de rouen situe dans l'agglomeration rouennaise.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45453000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la consultation est lancée en application des articles 33 et 57 à 59 du code des Marchés Publics : Appel d'offres ouvert.
Les marchés sont fractionnés à bons de commande au sens de l'article 77-1 du code des marchés publics. Ils sont conclus sans minimum ni maximum. Les commandes sont notifiées au titulaire au fur et à mesure des besoins par bons de commande successifs, au sens de l'article 3.7 du CCAG Travaux.
Les marchés sont passés à prix unitaires.
En raison du volume des travaux et de leur spécificité, il s'agit de marchés multi-attributaires avec trois attributaires maximum.
Le marché est d'une durée initiale allant de sa date de notification jusqu'au 1er août 2014.
Ensuite Il est reconductible 2 fois par période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée de validité du marché ne puisse excéder le 01 août 2016.
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : 30/06/2013.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou marchés similaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics et de procéder à des reconductions.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 13(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Gros oeuvre - Démolition
1) Description succincte :
La description des travaux pouvant être commandés se trouve au CCTP.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45453000.
3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif annuel non contractuel (H.T.) : 600 000,00 €o(s)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Qualifications souhaitées ou références équivalentes : 2112 - 2162
Lot n° 10

Intitulé : Peinture
1) Description succincte :
La description des travaux pouvant être commandés se trouve au CCTP.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45453000.
3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif annuel non contractuel (H.T.) : 1 000 000,00 €o(s)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Qualifications souhaitées ou références équivalentes : 6112
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement et aucune garantie ne sont exigées.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera effectué sur le budget du C.H.U. - hopitaux de rouen. Le mode de règlement proposé est le virement bancaire. Le paiement s'effectuera conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, dans le délai maximum de 50 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Chaque lot constitue un marché conclu soit avec une entreprise individuelle, soit avec un groupement d'entreprises. En cas de groupement, celui-ci sera conjoint avec solidarité du mandataire au sens de l'article 3.5.1. Du CCAG Travaux.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Formulaire Dc1 rempli, ou lettre de candidature, signé par une personne habilitée à engager la société et précisant si la société se présente seule ou en groupement ;
- formulaire Dc2 rempli par une personne habilitée à engager la société ou déclarations et attestations sur l'honneur équivalentes ;
La composition du groupement ne peut être changée pendant la phase de la consultation. Un même candidat ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. règlement de consultation.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucune exigence particulière.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. règlement de consultation.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : cf. qualifications demandées ci-dessus.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des travaux
Pondération : 70.
2. valeur technique de l'offre proposée au travers des éléments contenus dans le mémoire justificatif (en pourcentage)
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DTST BI/HT.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
31 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les dossiers de consultation pourront être consultés et téléchargés à l'adresse suivante : https://achats-hopitaux.com
Les candidats peuvent choisir entre :
- la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres (vous avez la possibilité de remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres) cf. Règlement de consultation
- un envoi postal ou une remise directe
une visite des locaux est obligatoire sur tous les sites pour tous les candidats désireux de remettre une offre.
A contacter M. Bruno IDASIAK au 02.32.88.82.02.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 32 08 12 70. Fax : (+33) 02 32 08 12 71
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 32 08 12 70. Fax : (+33) 02 32 08 12 71
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 avril 2013.

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