Centrale des marchés
fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'un robot automatisant l'ensemble du circuit logistique des médicaments (réception, gestion de stock, délivrances) ainsi que les fournitures associées (dispensation global 76 fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'un robot automatisant l'ensemble du circuit logistique des médicaments, à Rouen code_postal : 76031 pays : F- ville :...
CHU de Rouen 76031Rouen 0232888140
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Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'un robot automatisant l'ensemble du circuit logistique des médicaments (réception, gestion de stock, délivrances) ainsi que les fournitures associées (dispensation global

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Marché public ou privé
Référence du marché : 855469

Date de clôture estimée : 11/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/10/13)
13-184790
JOUE (19/10/13)
352821-2013
SOURCEWEB (16/10/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Rouen, dsel - cellule des marchés publics - 1 rue de Germont, à l'attention de M. le directeur général, F-76031 Rouen Cedex. Tél. : (+33) 02 32 88 80 23. Fax : (+33) 02 32 88 81 40.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CHU-Hôpitaux de Rouen, DSEL, 1, rue de germont, contact : cellule des marchés, F-76031 Rouen Cedex. Tél. : (+33) 02 32 88 80 23. Fax : (+33) 02 32 88 81 40. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CHU-Hôpitaux de Rouen, 1 rue de Germont, à l'attention de Cellule des marchés DSEL, F-76031 Rouen Cedex. Fax : (+33) 02 32 88 81 40. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CHU-Hôpitaux de Rouen - DSEL, 1, rue de Germont, F-76031 Rouen Cedex. URL : https://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'un robot automatisant l'ensemble du circuit logistique des médicaments (réception, gestion de stock, délivrances) ainsi que les fournitures associées (dispensation globale).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceshôpitaux de Rouen, 76031 Rouen Cedex.
Code NUTS , FR232, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d'un robot automatisant l'ensemble du circuit logistique des médicaments (réception, gestion de stock, délivrances) ainsi que les fournitures associées (dispensation globale).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33100000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : ce marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 26, 33 al 3 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Le marché est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché au sens de l'article 77-1 du Code des Marchés Publics.
Il s'agit d'un marché à bons de commande comportant :
- une part de prestations prévisibles conclue à prix global et forfaitaire fixé à l'acte d'engagement et décomposée à la DPGF ;
- une part de prestations non programmables conclue à prix unitaires tels que précisés aux bordereaux des prix unitaires.
La part de prestations prévisibles correspond à la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un robot automatisant l'ensemble du circuit logistique des médicaments.
La part de prestations non programmables correspond aux bacs de transport des médicaments et des clips de scellage pour bacs de transport de médicaments.
Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification au titulaire à la fin des prestations de maintenance de 4 ans.
Afin de prendre en compte les durées d'amortissement comptable des investissements réalisés, le présent marché peut excéder la durée de 4 ans obligatoire pour les marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Il est indiqué que le robot devra être livré entre le 1er et 31 Mars 2014.
La mise en ordre de marche (Mom) doit intervenir, au plus tard, 90 jours calendaires à compter de la notification du bon de commande de la part de prestations prévisibles.
La formation des utilisateurs et des techniciens est réalisée impérativement avant la Mom.
Les prestations de maintenance prennent effet à la date d'extinction de la période de garantie d'un an et sont réalisées pendant une période de 4 ans.
La date prévisionnelle de livraison pour mise en place est fixée le 1er Mars 2014.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5 % sur le montant total de la part prévisible conclue à prix global et forfaitaire sera appliquée jusqu'à l'expiration du délai de garantie et après levée des réserves éventuelles et délivrance par le C.H.U. De ROUEN d'un quitus de constatation de bonne exécution des prestations.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du CHU de Rouen.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : *La lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent;
*la déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous :
- une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société ;
- copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices disponibles.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucune exigence particulière.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Description des effectifs du candidat pour les trois dernières années ;
- une description du système qualité existant (certification..). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucune exigence particulière.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
dsel-pharma-ks-robot.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 décembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre :
- soit la transmission par voie dématérialisée (électronique) ;
- soit la transmission par voie postale;
- soit la transmission en main propre.
Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).
Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf. règlement de consultation).
Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le DCE dans son intégralité à l'adresse internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com
B) Les candidats peuvent également obtenir le DCE en adressant leur demande à:
M. le directeur des Services Economiques et de la Logistiquedu Centre Hospitalier Universitaire de Rouen
1 rue de Germont
Cour d'honneur - porte 5
76031 ROUEN Cedex
Ou en adressant leur demande par fax au 02.32.88.81.40
le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter des variantes. Les candidats ont la possibilité de présenter des variantes sans que celles-ci accompagnent une offre de base.
Néanmoins, les candidats ne pourront proposer des variantes que sur l'implantation et la gestion des flux.
Les autres prescriptions techniques figurant au CCTP sont considérées comme des exigences minimales à respecter.
Pour chaque variante proposée, le candidat doit compléter un acte d'engagement, un bordereau des prix unitaires, ainsi qu'un mémoire technique supplémentaire. Chacun de ces documents portera sur sa page de garde la mention " variante n°... ".
Les fournisseurs pourront apprécier l'organisation actuelle de la pharmacie ainsi que l'architecture des locaux lors d'une visite individuelle, fixée semaines 45 ou 46.
Pour organiser cette visite ainsi que pour toute autre visite que le candidat juge nécessaire à l'établissement de son offre il doit prendre contact avec l'accueil de la Pharmacie par téléphone au 02.32.88.82.07.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 32 08 12 70. Fax : (+33) 02 32 08 12 71
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen Cedex. E-mail : greffe.ta@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 32 08 12 70. Fax : (+33) 02 32 08 12 71
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 octobre 2013.

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