Centrale des marchés
fourniture de bracelets d'identité pour le Groupement de commandes AXE-SEINE composé du CHU Hôpitaux de Rouen et du groupe hospitalier du Havre 76 fourniture de bracelets d'identité pour le Groupement de commandes AXE-SEINE composé du CHU Hôpitaux de Rouen et du groupe hospitalier du Havre ville : Rouen Cedex pays : F- lieu : dsel -...
CHU de Rouen 76031Rouen 02 32 88 81 40
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Fourniture de bracelets d'identité pour le Groupement de commandes AXE-SEINE composé du CHU Hôpitaux de Rouen et du groupe hospitalier du Havre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1346007

Date de clôture estimée : 18/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/12/14)
444284-2014
BOAMP (30/12/14)
14-194062

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Rouen, dsel - cellule des marchés publics - 1, rue de Germont, à l'attention de M. le directeur général, F-76031 Rouen Cedex. Tél. : (+33) 02 32 88 80 23. Fax : (+33) 02 32 88 81 40.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Accès électronique à l'information : https://www.achats-hopitaux.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CHU-Hôpitaux de Rouen - DSEL - Cellule des marchés publics, 1, rue de Germont, F-76031 Rouen Cedex. Tél. : (+33) 2 32 88 80 23. Fax : (+33) 2 32 88 81 40. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CHU-Hôpitaux de Rouen, 1, rue de Germont, à l'attention de Cellule des marchés DSEL, F-76031 Rouen Cedex. Fax : (+33) 2 32 88 81 40. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CHU-Hôpitaux de Rouen - DSEL, 1, rue de Germont, F-76031 Rouen Cedex. URL : https://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Adresses de l'autre entité adjudicatrice pour le compte de laquelle l'entité adjudicatrice agit groupe hospitalier du Havre, 55, bis, rue Gustave Flaubert, B.P. 24, F-76083 Le Havre
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de bracelets d'identité pour le Groupement de commandes AXE-SEINE composé du CHU Hôpitaux de Rouen et du groupe hospitalier du Havre.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschu-Hôpitaux de Rouen et groupe hospitalier du Havre.
Code NUTS : FR232.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de bracelets d'identité pour le Groupement de commandes AXE-SEINE composé du CHU Hôpitaux de Rouen et du groupe hospitalier du Havre.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22455100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché fait suite à une première consultation lancée le 23/04/2014. Le groupement de commandes AXE-SEINE a déclaré sans suite, pour motif d'intérêt général fondé sur la définition du besoin, la procédure de passation de ce marché dans son intégralité.
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 alinéa 3, et 57 à 59 du code des marchés publics.
Chaque lot est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité, conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics.
Chaque lot est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné.
Chaque lot est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire.
Chaque lot peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive d'un an pour une durée maximale de validité du marché de 4 ans.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 01/05/2015.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35-ii du code des marchés publics et de reconduire le marché.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Bracelets d'identité pour adultes-enfants, inviolables avec rabat de protection transparent permettant la pose d'étiquette patient
1) Description succincte :
La description des produits pouvant être commandés se trouve dans
le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22455100.
3) Quantité ou étendue :
Les quantités estimatives non contractuelles sont : Bracelet d'identité pour adulte - enfant : 208000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Bracelets d'identité pour adultes-enfants et pour obèses, inviolables avec rabat de protection transparent permettant la pose d'étiquette patient
1) Description succincte :
La description des produits pouvant être commandés se trouve dans
le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22455100.
3) Quantité ou étendue :
Les quantités estimatives non contractuelles sont : Bracelet d'identité pour adulte - enfant : 464000 ; Bracelet d'identité pour personnes obèses : 3000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Bracelets d'identité pour nouveaux nés, inviolables
1) Description succincte :
La description des produits pouvant être commandés se trouve dans
le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22455100.
3) Quantité ou étendue :
Les quantités estimatives non contractuelles sont : Bracelet d'identité pour nouveau-né - Couleur bleue : 48000 ; Bracelet d'identité pour nouveau-né - Couleur rose : 38400
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de cautionnement ni de garantie exigés.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du membre du groupement de commande émetteur de la commande concernée.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : *La lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent dûment signée ;
*La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous :
- une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société ;
- une copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ;
- une déclaration sur l'honneur attestant qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail ;
- une déclaration sur l'honneur attestant qu'il a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices disponibles.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucune exigence particulière.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une description des effectifs du candidat pour les trois dernières années ;
- références sur les trois dernières années attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucune exigence particulière.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSEL-MAT-MED-CB-BRACELET.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Avis sur un profil d'acheteur
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 082-142692 du 26/04/2014.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 18 février 2015, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 février 2015, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant : https://www.achats-hopitaux.com
B) Le candidat peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à :
M. le directeur des Services Economiques et de la Logistique du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen
1, rue de Germont
Cour d'honneur - porte 5
76031 ROUEN Cedex
Ou en adressant sa demande par fax au 02.32.88.81.40
les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre :
- soit la transmission par voie dématérialisée (électronique) ;
- soit la transmission par voie postale ;
- soit la transmission en main propre.
Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).
Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf. Règlement de consultation).
Des échantillons sont à remettre dans les conditions prévues au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 32 08 12 70. Fax : (+33) 02 32 08 12 71
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif, 53, avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen Cedex. E-mail : greffe.ta@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 32 08 12 70. Fax : (+33) 02 32 08 12 71
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 décembre 2014.

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