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F-Rouen: Pain II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de pains et viennoiseries. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation F...
CHU de Rouen 76000Rouen 0232888023 0232888140
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F-Rouen: Pain

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74505

Date de clôture estimée : 10/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107696-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Rouen Cedex
+33 232888140
+33 232888023
FRANCE
CHU de Rouen
M. le directeur général
DSEL - cellule des marchés publics - 1 rue de Germont
76031
cellule.marches@chu-rouen.fr

Adresse(s) internet:

https://www.achats-hopitaux.com

https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Rouen Cedex
+33 232888140
+33 232888023
FRANCE
https://www.achats-hopitaux.com
CHU de Rouen, DSEL
cellule des marchés
1 rue de Germont
76031
cellule.marches@chu-rouen.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Rouen Cedex
+33 232888140
FRANCE
https://www.achats-hopitaux.com
CHU de Rouen
cellule des marchés DSEL
1 rue de Germont
76031
cellule.marches@chu-rouen.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Rouen Cedex
FRANCE
https://www.achats-hopitaux.com
CHU de Rouen - DSEL
1 rue de Germont
76031


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de pains et viennoiseries.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Seine-Maritime
FR232


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de pains et viennoiseries.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pain
15811100
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
La procédure engagée est celle de l'appel d'offres ouvert passé en application des articles 26, 33 al 3, et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché est fractionné à bons de commande avec des quantités minimum et maximum annuelles au sens de l'article 77-1 du code des marchés publics. Le marché est conclu à prix unitaires. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations 11.6.2012. Les quantités minimum et les quantités maximum annuelles sont les suivantes: - petits pains 40 g salés quantité minimale annuelle: 1 800 000 quantité maximale annuelle: 3 000 000 - petits pains 40 g sans sel quantité minimale annuelle: 250 000 quantité maximale annuelle: 450 000 - petits pains de mie 40 g quantité minimale annuelle: 150 000 quantité maximale annuelle: 350 000 - pain de mie 400 g quantité minimale annuelle: 2 500 quantité maximale annuelle: 5 500 - petits pains 50 g salés quantité minimale annuelle: 150 000 quantité maximale annuelle: 400 000 - pains 400 g salés quantité minimale annuelle: 40 000 quantité maximale annuelle: 130 000 - pains 400 g sans sel quantité minimale annuelle: 500 quantité maximale annuelle: 1 500 - viennoiseries quantité minimale annuelle: 35 000 quantité maximale annuelle: 60 000 - pains 200 g quantité minimale annuelle: 8 000 quantité maximale annuelle: 20 000 - baguettes viennoises 100 g quantité minimale annuelle: 1 000 quantité maximale annuelle: 3 000 - baguettes viennoises 200 g quantité minimale annuelle: 25 000 quantité maximale annuelle: 40 000 - pain complet 350 g quantité minimale annuelle: 250 quantité maximale annuelle: 600 - pain bagnat quantité minimale annuelle: 150 quantité maximale annuelle: 500.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des marchés similaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics et de reconduire le marché conformément à l'article 2.5 du règlement de consultation.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1

II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Aucune clause de garantie ne sera appliquée.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du CHU de Rouen. Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La lettre de candidature modèle Dc1; * La déclaration du candidat dûment signée modèle DC2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous: - une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société; - copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; - déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Description des effectifs du candidat pour les 3 dernières années; - une description du système qualité existant (certification). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
dsel-ucp-cb-pains
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
https://www.achats-hopitaux.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Rouen
+33 232081271
+33 232081270
FRANCE
Tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
76000
greffe.ta-rouen@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Rouen Cedex
+33 232081271
+33 232081270
FRANCE
Greffe du tribunal administratif
53 avenue Gustave Flaubert
76000
greffe.ta@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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