Centrale des marchés
76 location de 2 phacoémulsificateurs dernière génération, avec prestations associées et fourniture d'accessoires, destinés au traitement de la cataracte et chirurgie vitréorétinienne au CHU à Rouen 76 location de 2 phacoémulsificateurs dernière génération, avec prestations associées et fourniture d'accessoires, destinés au traitement de la cataracte et chirurgie vitréorétinienne au CHU à Roue...
CHU de Rouen 76031Rouen cellule.marches@chu-rouen.fr 0232888140
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76 location de 2 phacoémulsificateurs dernière génération, avec prestations associées et fourniture d'accessoires, destinés au traitement de la cataracte et chirurgie vitréorétinienne au CHU à Rouen

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Marché public ou privé
Référence du marché : 668732

Date de clôture estimée : 21/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/04/13)
13-71412
SOURCEWEB (18/04/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Rouen.
Correspondant : M. Du CHU de Rouen le directeur général, 1 rue de Germont 76031 Rouen Cedex tél. : 02-32-88-80-23 télécopieur : 02-32-88-81-40 courriel : cellule.marches@chu-rouen.fr adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : location de 2 Phacoémulsificateurs dernière génération, avec prestations associées et fourniture d'accessoires associés, destinés au traitement de la cataracte et chirurgie vitréorétinienne.

Type de marché de fournitures : location.

Lieu de livraison : chu de Rouen, 76031 Rouen Cedex.

Code NUTS : øFR232ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation est passée en application d'une procédure adaptée au sens des articles 26.ii.2° et 28 du Code des Marchés Publics.
Le marché est fractionné à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum pour toute la durée de validité du marché au sens de l'article 77-1 du Code des Marchés Publics.
Le montant maximum pour toute la durée de validité du marché s'élève à 180 000 EUR (H.T.).
Le marché est conclu à prix unitaires tels que précisés dans le bordereau des prix unitaires.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché au titulaire.
Le marché peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive d'1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 3 ans
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations comprennent notamment:
-La location au mois (forfait mensuel) des 2 équipements, leur transport, leur installation et leur mise en service.
-la location des accessoires et dispositifs associés fournis dans le cadre de cette location. Chaque équipement doit être fourni avec un minimum de 7 pièces à main, pour répondre à l'activité du service.
- l'entretien et la maintenance des appareils qui sont intégralement à la charge du titulaire.
- l'assistance d'un référent technique tout au long du marché de location.
- La mise à disposition de systèmes de dernière génération, avec un suivi de l'évolution technologique, tout au long du marché, qui permettra à l'équipe chirurgicale de disposer en permanence de matériels performants et de dernière génération.
L'ensemble des prestations à réaliser sont décrites au CCP.
A titre indicatif, l'activité annuelle prévisionnelle est de :
o 1 100 interventions de cataractes
o 450 interventions de chirurgie vitreorétinienne
les quantités estimatives non contractuelles sont indiquées au Détail Quantitatif Estimatif (Dqe).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics et de reconduire le marché.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er août 2013.

Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement ni de garantie exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du CHU de Rouen.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
-En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
-En qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : ce jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 52-1 du code des marchés publics.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucune exigence particulière.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucune exigence particulière.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 mai 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : dsel-biomed-cb-phacoémulsif.

Renseignements complémentaires : les candidats pour remettre leur pli doivent choisir entre :
*La transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres (vous avez la possibilité de remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres) cf. Règlement de consultation.
*un envoi postal,
*une remise directe en main propre.
Des négociations seront engagées avec les candidats (cf. règlement de consultation).
Il est demandé à tous les candidats ayant remis une offre de venir présenter leur matériel (configuration complète identique à l'offre proposée) (cf. règlement de consultation).
Les renseignements d'ordre technique pourront être obtenus auprès de :
Direction des Equipements Biomédicaux
Mme MANIBAL Ghislaine - ingénieur Biomédical
Mail : ghislaine.manibal@chu-rouen.fr
les renseignements d'ordre clinique pourront être obtenus auprès de :
Bloc Opératoire Orl/Ophtalmologie
Mme FRAIRROT - cadre de Santé
Mail : laurence.frairrot@chu-rouen.fr
bloc Opératoire Ambulatoire
Mme DEDIEU - cadre de Santé
Mail : nathalie.dedieu@chu-rouen.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la
demande.
A)les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son
intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant : https://www.achats-hopitaux.com
B)Le candidat peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à :
M. le directeur des Services Economiques et de la Logistique
Du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen
1, rue de Germont
Cour d'honneur - porte 5
76 031 ROUEN Cedex
Ou en adressant sa demande par télécopieur au 02.32.88.81.40
ou en adressant sa demande par courriel: cellule.marches@chu-rouen.fr.

Date limite d'obtention : 21 mai 2013, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CHU de Rouen - DSEL - Cellule des marchés.
1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, tél. : 02-32-88-80-23, télécopieur : 02-32-88-81-40, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CHU de Rouen - DSEL - Cellule des marchés.
1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, tél. : 02-32-88-80-23, télécopieur : 02-32-88-81-40, courriel : cellule.marches@chu-rouen.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHU de Rouen - DSEL - Cellule des marchés.
1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, tél. : 02-32-88-80-23, télécopieur : 02-32-88-81-40, courriel : cellule.marches@chu-rouen.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen tél. : 02-32-08-12-70 courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr télécopieur : 02-32-08-12-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen tél. : 02-32-08-12-70 courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr télécopieur : 02-32-08-12-71.

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