Centrale des marchés
76 fourniture de pains et viennoiseries pour le CHU à Rouen 76 fourniture de pains et viennoiseries pour le CHU à Rouen ville : Rouen Cedex lieu : dsel - cellule des marchés publics - 1 rue de Germont code_postal : 76031 pays : F-
CHU de Rouen 76000Rouen
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76 fourniture de pains et viennoiseries pour le CHU à Rouen

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Marché public ou privé
Référence du marché : 75055

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-66510

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Rouen, dsel - cellule des marchés publics - 1 rue de Germont, à l'attention de M. le directeur général, F-76031 Rouen Cedex. Tél. : (+33) 02 32 88 80 23. E-mail : cellule.marches@chu-rouen.fr. Fax : (+33) 02 32 88 81 40.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CHU de Rouen, DSEL, 1, rue de germont, contact : cellule des marchés, F-76031 Rouen Cedex. Tél. : (+33) 02 32 88 80 23. E-mail : cellule.marches@chu-rouen.fr. Fax : (+33) 02 32 88 81 40. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CHU de Rouen, 1 rue de Germont, à l'attention de Cellule des marchés DSEL, F-76031 Rouen Cedex. E-mail : cellule.marches@chu-rouen.fr. Fax : (+33) 02 32 88 81 40. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CHU de Rouen - DSEL, 1, rue de Germont, F-76031 Rouen Cedex. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de pains et viennoiseries.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR232.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de pains et viennoiseries.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15811100.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : non.

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la procédure engagée est celle de l'appel d'offres ouvert passé en application des articles 26, 33 al 3, et 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Le marché est fractionné à bons de commande avec des quantités minimum et maximum annuelles au sens de l'article 77-1 du Code des Marchés Publics.
Le marché est conclu à prix unitaires. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations 11 juin 2012.
Les quantités minimum et les quantités maximum annuelles sont les suivantes :
- petits Pains 40 g Salés
Quantité Minimale annuelle: 1 800 000
quantité Maximale annuelle:3 000 000
- petits Pains 40 g Sans Sel
Quantité Minimale annuelle: 250 000
quantité Maximale annuelle: 450 000
- petits Pains de mie 40 g
quantité Minimale annuelle: 150 000
quantité Maximale annuelle: 350 000
- pain de mie 400 g
quantité Minimale annuelle: 2 500
quantité Maximale annuelle: 5 500
- petits pains 50 g salés
quantité Minimale annuelle: 150 000
quantité Maximale annuelle: 400 000
- pains 400 g Salés
Quantité Minimale annuelle: 40 000
quantité Maximale annuelle: 130 000
- pains 400 g Sans Sel
Quantité Minimale annuelle: 500
quantité Maximale annuelle: 1 500
- viennoiseries
Quantité Minimale annuelle: 35 000
quantité Maximale annuelle: 60 000
- pAINS 200 G
Quantité Minimale annuelle: 8 000
quantité Maximale annuelle: 20 000
- baguettes viennoises 100 g
quantité Minimale annuelle: 1 000
quantité Maximale annuelle: 3 000
- baguettes viennoises 200 G
Quantité Minimale annuelle: 25 000
quantité Maximale annuelle: 40 000
- pain complet 350 G
Quantité Minimale annuelle: 250
quantité Maximale annuelle: 600
- pAIN Bagnat
Quantité Minimale annuelle: 150
quantité Maximale annuelle: 500.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des marchés similaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics et de reconduire le marché conformément à l'article 2.5 du règlement de consultation.
II.2.3) Reconduction

Nombre de reconductions éventuelles : 1.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie ne sera appliquée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du CHU de Rouen.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : * La lettre de candidature modèle Dc1;
* La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous :
- une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société ;
- copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Description des effectifs du candidat pour les trois dernières années ;
- une description du système qualité existant (certification..). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
dsel-ucp-cb-pains.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 mai 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Les dossiers de consultation pourront être consultés et téléchargés à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com.
Les candidats peuvent choisir entre :
- la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres (vous avez la possibilité de remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres).cf. Règlement de consultation ;
- un envoi postal ou une remise directe.
Durée : 1année initiale, reconductible 1 fois 1an.
Echantillons à remettre (cf. article 7 du Règlement de Consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 32 08 12 70. Fax : (+33) 02 32 08 12 71

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen Cedex. E-mail : greffe.ta@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 32 08 12 70. Fax : (+33) 02 32 08 12 71

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mars 2012

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