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A proximité de Rouen 76000 Seine Maritime
Acheteur : CHU Rouen Normandie
1 rue de Germont
76000 Rouen
Tel : 0232888869
59 Lots
Lot 1
SYSTEME DE DERIVATION EXTERNE (DVE) **ADAPTE AU CONTEXTE D'URGENCE**
Lot 2
CATHETER VENTRICULAIRE DE DRAINAGE EXTERNE A LARGE DIAMETRE
Lot 3
SYSTEME DE DERIVATION INTERNE AVEC VALVE PROGRAMMABLE ***ADULTE ***
Lot 4
SYSTEME DE DERIVATION INTERNE AVEC VALVE GRAVITATIONNELLE PROGRAMMABLE ***ADULTE ET PEDIATRIQUE ***
Lot 5
ACCESSOIRE POUR DERIVATION INTERNE : CONNECTEUR STERILE POUR VALVE HYDROCEPHALIE
Lot 6
SYSTEME DE DERIVATION INTERNE A DEBIT CONSTANT **Notamment pour la pédiatrie**
Lot 7
KIT DE DERIVATION INTERNE A BASSE PRESSION VALVE NON PROGRAMMABLE **NEONATALE**
Lot 8
TUNNELLISATEUR A USAGE UNIQUE AVEC GAINE
Lot 9
TUNNELISATEUR A USAGE UNIQUE POUR LA CHIRURGIE DE DERIVATION
Lot 10
SYSTEME DE DRAINAGE SOUS VIDE TYPE "JACKSONPRATT"
Lot 11
RESERVOIR A CONNEXION LATERALE DE TYPE RICKHAM ADULTE
Lot 12
RESERVOIR A CONNEXION LATERALE DE TYPE OMHAYA ADULTE
Lot 13
CATHETER DE DILATATION A BALLONNET POUR VENTRICULOSTOMIE
Lot 14
TREPAN / DISPOSITIF POUR PERFORATION CRANIENNE A USAGE UNIQUE
Lot 15
TREPAN / DISPOSITIF POUR PERFORATION CRANIENNE AVEC POINTE A USAGE UNIQUE
Lot 16
SYSTEME D'OSTEOSYNTHESE CRANIENNE STERILE SYSTEME DE FERMETURE DU VOLET OSSEUX PLAQUE ET VIS
Lot 17
KIT POUR MONITORING DE LA PRESSION INTRACRANIENNE A USAGE UNIQUE
Lot 18
CLIP EN TITANE POUR ANEVRISME
Lot 19
PATCH SYNTHETIQUE DE DUREMERE EN POLYURETHANE (NON RESORBABLE)
Lot 20
SUBSTITUT BIOLOGIQUE DE DUREMERE (NON RESORBABLE)
Lot 21
GEL D'ETANCHEITE DE LA DURE MERE SYNTHETIQUE ET RESORBABLE
Lot 22
EPONGE/COTON NEUROCHIRURGICALE NON RESORBABLE
Lot 23
MICROCANULE D'ASPIRATION FINE DE TYPE « FRAZIER » A USAGE UNIQUE **AVEC TUBE EN INOX**
Lot 24
AIGUILLE A BIOPSIE POUR STEREOTAXIE USAGE UNIQUE STERILE
Lot 25
AIGUILLE A BIOPSIE NAVIGUEE USAGE UNIQUE STERILE
Lot 26
MARQUEUR DE NAVIGATION STERILE
Lot 27
KIT D'INSERTS STERILE POUR LE CADRE STEREOTAXIE LEKSELL
Lot 28
POINTE / TETIERE A USAGE UNIQUE STERILE EN ACIER
Lot 29
IMPLANT SUR MESURE STERILE POUR RECONSTRUCTION CRANNIENNE
Lot 30
DISPOSITIFS POUR L'EXPLORATION DE STEREOELECTOENCEPHALOGRAPHIE (SEEG)
Lot 31
SYSTEME DE STIMULATION DU NERF VAGUE
Lot 32
SYSTEME DE STIMULATION MEDULLAIRE Pour Traitement de la douleur chronique avec électrode à 16 plots
Lot 33
SYSTEME DE STIMULATION MEDULLAIRE Pour Traitement de la douleur chronique avec électrode à 20 plots
Lot 34
SYSTEME IMPLANTABLE ET PROGRAMMABLE POUR ADMINISTRATION INTRATHECALE DE MEDICAMENT
Lot 35
SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux, permettant la détection des potentiels de champs locaux
Lot 36
SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux
Lot 37
SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux, avec neurostimulateur garanti 25 ans
Lot 38
MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE POUR NEURONAVIGATION MONTAGE HYBRIDE CERVICOTHORACOLOMBAIRE
Lot 39
MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS OCCIPITOCERVICOTHORACIQUE
Lot 40
MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Lot 41
MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE ET PEEK MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Lot 42
MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Lot 43
IMPLANT STERILE POUR CORPORECTOMIE CERVICOTHORACIQUE
Lot 44
IMPLANT EXPANSIBLE POUR CORPORECTOMIE CERVICOTHORACIQUE
Lot 45
DISQUE ARTIFICIEL CERVICAL
Lot 46
VIS CERVICALE DE DISTRACTION DE TYPE CASPAR
Lot 47
MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS THORACOLOMBAIRE POUR CONTEXTE TRAUMATOLOGIQUE
Lot 48
MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE MONTAGE RACHIS THORACOLOMBAIRE POUR CONTEXTE DEGENERATIF OU DEFORMATION
Lot 49
SYSTEME DE CERCLAGE STERILE POUR LES NIVEAUX CERVICAUX
Lot 50
MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE POSTERIEURE (PLIF)
Lot 51
MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE : CAGE ET PLAQUE LOMBAIRE PAR VOIE ANTERIEURE (ALIF)
Lot 52
MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE TRANSFORAMINALE (TLIF)
Lot 53
MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE TRANSFORAMINALE (TLIF)
Lot 54
MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE LATERALE (OLIF)
Lot 55
SUBSTITUT OSSEUX POUR REMPLISSAGE DE CAGE LOMBAIRE
Lot 56
IMPLANT POUR CORPORECTOMIE LOMBAIRE
Lot 57
DISPOSITIFS STERILES POUR ARTHRODESE PERCUTANEE THORACOLOMBAIRE
Lot 58
CONNECTEUR DOMINO POUR REPRISE DE SCOLIOSE AVEC CONSERVATION DU MONTAGE INITIALE
Lot 59
DISPOSITIFS DE TRAITEMENT DES FRACTURES VERTEBRALES PAR COMPRESSION (KYPHOPLASTIE)
Secteurs d'activité
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels.

Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour neurochirurgie, neurostimulation et chirurgie du rachis pour le CHU Rouen Normandie

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/02/2026
JOUE - 114079-2026
114079-2026 - Résultats
France – Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels – Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour neurochirurgie, neurostimulation et chirurgie du rachis pour le CHU Rouen Normandie
OJ S 34/2026 18/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU Rouen Normandie
Adresse électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour neurochirurgie, neurostimulation et chirurgie du rachis pour le CHU Rouen Normandie
Description: Le présent marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour neurochirurgie, neurostimulation et chirurgie du rachis pour le CHU Rouen Normandie.
Identifiant de la procédure: be7a74ef-bce6-43f6-ab29-8773e9ee9ea7
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: SYSTEME DE DERIVATION EXTERNE (DVE) **ADAPTE AU CONTEXTE D'URGENCE**
Description: SYSTEME DE DERIVATION EXTERNE (DVE) **ADAPTE AU CONTEXTE D'URGENCE**
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CATHETER VENTRICULAIRE DE DRAINAGE EXTERNE A LARGE DIAMETRE
Description: CATHETER VENTRICULAIRE DE DRAINAGE EXTERNE A LARGE DIAMETRE
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: SYSTEME DE DERIVATION INTERNE AVEC VALVE PROGRAMMABLE ***ADULTE ***
Description: SYSTEME DE DERIVATION INTERNE AVEC VALVE PROGRAMMABLE ***ADULTE ***
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: SYSTEME DE DERIVATION INTERNE AVEC VALVE GRAVITATIONNELLE PROGRAMMABLE ***ADULTE ET PEDIATRIQUE ***
Description: SYSTEME DE DERIVATION INTERNE AVEC VALVE GRAVITATIONNELLE PROGRAMMABLE ***ADULTE ET PEDIATRIQUE ***
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: ACCESSOIRE POUR DERIVATION INTERNE : CONNECTEUR STERILE POUR VALVE HYDROCEPHALIE
Description: ACCESSOIRE POUR DERIVATION INTERNE : CONNECTEUR STERILE POUR VALVE HYDROCEPHALIE
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: SYSTEME DE DERIVATION INTERNE A DEBIT CONSTANT **Notamment pour la pédiatrie**
Description: SYSTEME DE DERIVATION INTERNE A DEBIT CONSTANT **Notamment pour la pédiatrie**
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: KIT DE DERIVATION INTERNE A BASSE PRESSION VALVE NON PROGRAMMABLE **NEONATALE**
Description: KIT DE DERIVATION INTERNE A BASSE PRESSION VALVE NON PROGRAMMABLE **NEONATALE**
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: TUNNELLISATEUR A USAGE UNIQUE AVEC GAINE
Description: TUNNELLISATEUR A USAGE UNIQUE AVEC GAINE
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: TUNNELISATEUR A USAGE UNIQUE POUR LA CHIRURGIE DE DERIVATION
Description: TUNNELISATEUR A USAGE UNIQUE POUR LA CHIRURGIE DE DERIVATION
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: SYSTEME DE DRAINAGE SOUS VIDE TYPE "JACKSONPRATT"
Description: SYSTEME DE DRAINAGE SOUS VIDE TYPE "JACKSONPRATT"
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: RESERVOIR A CONNEXION LATERALE DE TYPE RICKHAM ADULTE
Description: RESERVOIR A CONNEXION LATERALE DE TYPE RICKHAM ADULTE
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: RESERVOIR A CONNEXION LATERALE DE TYPE OMHAYA ADULTE
Description: RESERVOIR A CONNEXION LATERALE DE TYPE OMHAYA ADULTE
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: CATHETER DE DILATATION A BALLONNET POUR VENTRICULOSTOMIE
Description: CATHETER DE DILATATION A BALLONNET POUR VENTRICULOSTOMIE
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: TREPAN / DISPOSITIF POUR PERFORATION CRANIENNE A USAGE UNIQUE
Description: TREPAN / DISPOSITIF POUR PERFORATION CRANIENNE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: TREPAN / DISPOSITIF POUR PERFORATION CRANIENNE AVEC POINTE A USAGE UNIQUE
Description: TREPAN / DISPOSITIF POUR PERFORATION CRANIENNE AVEC POINTE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: SYSTEME D'OSTEOSYNTHESE CRANIENNE STERILE SYSTEME DE FERMETURE DU VOLET OSSEUX PLAQUE ET VIS
Description: SYSTEME D'OSTEOSYNTHESE CRANIENNE STERILE SYSTEME DE FERMETURE DU VOLET OSSEUX PLAQUE ET VIS
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: KIT POUR MONITORING DE LA PRESSION INTRACRANIENNE A USAGE UNIQUE
Description: KIT POUR MONITORING DE LA PRESSION INTRACRANIENNE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: CLIP EN TITANE POUR ANEVRISME
Description: CLIP EN TITANE POUR ANEVRISME
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: PATCH SYNTHETIQUE DE DUREMERE EN POLYURETHANE (NON RESORBABLE)
Description: PATCH SYNTHETIQUE DE DUREMERE EN POLYURETHANE (NON RESORBABLE)
Identifiant interne: Lot 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: SUBSTITUT BIOLOGIQUE DE DUREMERE (NON RESORBABLE)
Description: SUBSTITUT BIOLOGIQUE DE DUREMERE (NON RESORBABLE)
Identifiant interne: Lot 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: GEL D'ETANCHEITE DE LA DURE MERE SYNTHETIQUE ET RESORBABLE
Description: GEL D'ETANCHEITE DE LA DURE MERE SYNTHETIQUE ET RESORBABLE
Identifiant interne: Lot 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: EPONGE/COTON NEUROCHIRURGICALE NON RESORBABLE
Description: EPONGE/COTON NEUROCHIRURGICALE NON RESORBABLE
Identifiant interne: Lot 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: MICROCANULE D'ASPIRATION FINE DE TYPE « FRAZIER » A USAGE UNIQUE **AVEC TUBE EN INOX**
Description: MICROCANULE D'ASPIRATION FINE DE TYPE « FRAZIER » A USAGE UNIQUE **AVEC TUBE EN INOX**
Identifiant interne: Lot 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: AIGUILLE A BIOPSIE POUR STEREOTAXIE USAGE UNIQUE STERILE
Description: AIGUILLE A BIOPSIE POUR STEREOTAXIE USAGE UNIQUE STERILE
Identifiant interne: Lot 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: AIGUILLE A BIOPSIE NAVIGUEE USAGE UNIQUE STERILE
Description: AIGUILLE A BIOPSIE NAVIGUEE USAGE UNIQUE STERILE
Identifiant interne: Lot 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: MARQUEUR DE NAVIGATION STERILE
Description: MARQUEUR DE NAVIGATION STERILE
Identifiant interne: Lot 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: KIT D'INSERTS STERILE POUR LE CADRE STEREOTAXIE LEKSELL
Description: KIT D'INSERTS STERILE POUR LE CADRE STEREOTAXIE LEKSELL
Identifiant interne: Lot 27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: POINTE / TETIERE A USAGE UNIQUE STERILE EN ACIER
Description: POINTE / TETIERE A USAGE UNIQUE STERILE EN ACIER
Identifiant interne: Lot 28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: IMPLANT SUR MESURE STERILE POUR RECONSTRUCTION CRANNIENNE
Description: IMPLANT SUR MESURE STERILE POUR RECONSTRUCTION CRANNIENNE
Identifiant interne: Lot 29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: DISPOSITIFS POUR L'EXPLORATION DE STEREOELECTOENCEPHALOGRAPHIE (SEEG)
Description: DISPOSITIFS POUR L'EXPLORATION DE STEREOELECTOENCEPHALOGRAPHIE (SEEG)
Identifiant interne: Lot 30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: SYSTEME DE STIMULATION DU NERF VAGUE
Description: SYSTEME DE STIMULATION DU NERF VAGUE
Identifiant interne: Lot 31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: SYSTEME DE STIMULATION MEDULLAIRE Pour Traitement de la douleur chronique avec électrode à 16 plots
Description: SYSTEME DE STIMULATION MEDULLAIRE Pour Traitement de la douleur chronique avec électrode à 16 plots
Identifiant interne: Lot 32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: SYSTEME DE STIMULATION MEDULLAIRE Pour Traitement de la douleur chronique avec électrode à 20 plots
Description: SYSTEME DE STIMULATION MEDULLAIRE Pour Traitement de la douleur chronique avec électrode à 20 plots
Identifiant interne: Lot 33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: SYSTEME IMPLANTABLE ET PROGRAMMABLE POUR ADMINISTRATION INTRATHECALE DE MEDICAMENT
Description: SYSTEME IMPLANTABLE ET PROGRAMMABLE POUR ADMINISTRATION INTRATHECALE DE MEDICAMENT
Identifiant interne: Lot 34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux, permettant la détection des potentiels de champs locaux
Description: SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux, permettant la détection des potentiels de champs locaux
Identifiant interne: Lot 35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux
Description: SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux
Identifiant interne: Lot 36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux, avec neurostimulateur garanti 25 ans
Description: SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux, avec neurostimulateur garanti 25 ans
Identifiant interne: Lot 37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE POUR NEURONAVIGATION MONTAGE HYBRIDE CERVICOTHORACOLOMBAIRE
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE POUR NEURONAVIGATION MONTAGE HYBRIDE CERVICOTHORACOLOMBAIRE
Identifiant interne: Lot 38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS OCCIPITOCERVICOTHORACIQUE
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS OCCIPITOCERVICOTHORACIQUE
Identifiant interne: Lot 39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Identifiant interne: Lot 40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE ET PEEK MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE ET PEEK MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Identifiant interne: Lot 41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Identifiant interne: Lot 42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: IMPLANT STERILE POUR CORPORECTOMIE CERVICOTHORACIQUE
Description: IMPLANT STERILE POUR CORPORECTOMIE CERVICOTHORACIQUE
Identifiant interne: Lot 43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: IMPLANT EXPANSIBLE POUR CORPORECTOMIE CERVICOTHORACIQUE
Description: IMPLANT EXPANSIBLE POUR CORPORECTOMIE CERVICOTHORACIQUE
Identifiant interne: Lot 44
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: DISQUE ARTIFICIEL CERVICAL
Description: DISQUE ARTIFICIEL CERVICAL
Identifiant interne: Lot 45
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: VIS CERVICALE DE DISTRACTION DE TYPE CASPAR
Description: VIS CERVICALE DE DISTRACTION DE TYPE CASPAR
Identifiant interne: Lot 46
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS THORACOLOMBAIRE POUR CONTEXTE TRAUMATOLOGIQUE
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS THORACOLOMBAIRE POUR CONTEXTE TRAUMATOLOGIQUE
Identifiant interne: Lot 47
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE MONTAGE RACHIS THORACOLOMBAIRE POUR CONTEXTE DEGENERATIF OU DEFORMATION
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE MONTAGE RACHIS THORACOLOMBAIRE POUR CONTEXTE DEGENERATIF OU DEFORMATION
Identifiant interne: Lot 48
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: SYSTEME DE CERCLAGE STERILE POUR LES NIVEAUX CERVICAUX
Description: SYSTEME DE CERCLAGE STERILE POUR LES NIVEAUX CERVICAUX
Identifiant interne: Lot 49
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE POSTERIEURE (PLIF)
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE POSTERIEURE (PLIF)
Identifiant interne: Lot 50
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE : CAGE ET PLAQUE LOMBAIRE PAR VOIE ANTERIEURE (ALIF)
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE : CAGE ET PLAQUE LOMBAIRE PAR VOIE ANTERIEURE (ALIF)
Identifiant interne: Lot 51
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE TRANSFORAMINALE (TLIF)
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE TRANSFORAMINALE (TLIF)
Identifiant interne: Lot 52
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE TRANSFORAMINALE (TLIF)
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE TRANSFORAMINALE (TLIF)
Identifiant interne: Lot 53
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE LATERALE (OLIF)
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE LATERALE (OLIF)
Identifiant interne: Lot 54
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: SUBSTITUT OSSEUX POUR REMPLISSAGE DE CAGE LOMBAIRE
Description: SUBSTITUT OSSEUX POUR REMPLISSAGE DE CAGE LOMBAIRE
Identifiant interne: Lot 55
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: IMPLANT POUR CORPORECTOMIE LOMBAIRE
Description: IMPLANT POUR CORPORECTOMIE LOMBAIRE
Identifiant interne: Lot 56
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: DISPOSITIFS STERILES POUR ARTHRODESE PERCUTANEE THORACOLOMBAIRE
Description: DISPOSITIFS STERILES POUR ARTHRODESE PERCUTANEE THORACOLOMBAIRE
Identifiant interne: Lot 57
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: CONNECTEUR DOMINO POUR REPRISE DE SCOLIOSE AVEC CONSERVATION DU MONTAGE INITIALE
Description: CONNECTEUR DOMINO POUR REPRISE DE SCOLIOSE AVEC CONSERVATION DU MONTAGE INITIALE
Identifiant interne: Lot 58
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: DISPOSITIFS DE TRAITEMENT DES FRACTURES VERTEBRALES PAR COMPRESSION (KYPHOPLASTIE)
Description: DISPOSITIFS DE TRAITEMENT DES FRACTURES VERTEBRALES PAR COMPRESSION (KYPHOPLASTIE)
Identifiant interne: Lot 59
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation Approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes et les délais sont les suivants : - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 21 893 205,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 43 786 410,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 892 296,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 33 ABBOTT MEDICAL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 446 148,30 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 1 - LOT 33
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 275 105,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 36 ABBOTT MEDICAL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Valeur de l'offre: 137 552,90 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 2 - LOT 36
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 737 042,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ALCIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 30 ALCIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 368 521,30 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 3 - LOT 30
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 186 811,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 18 BBRAUN MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 93 405,50 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 4 - LOT 18
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 215 109,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 19 BBRAUN MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 107 554,50 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 5 - LOT 19
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 53 759,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 46 BBRAUN MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046
Valeur de l'offre: 26 879,90 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 6 - LOT 46
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 480,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 37 BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur de l'offre: 134 240,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 7 - LOT 37
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 151 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CG MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 25 CG MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 75 600,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 8 - LOT 25
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 145 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CG MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 26 CG MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 72 800,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 9 - LOT 26
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 168 908,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHRISTOPH MIETHKE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4 CHRISTOPHE MIETHKE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 584 454,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 10 - LOT 4
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 647,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHRISTOPH MIETHKE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 5 CHRISTOPHE MIETHKE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 823,60 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 11 - LOT 5
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 99 560,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHRISTOPH MIETHKE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 7 CHRISTOPHE MIETHKE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 49 780,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 12 - LOT 7
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 656,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHRISTOPH MIETHKE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 9 CHRISTOPHE MIETHKE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 13 328,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 13 - LOT 9
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 310,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHRISTOPH MIETHKE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 12 CHRISTOPHE MIETHKE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 4 655,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 14 - LOT 12
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 092 720,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CLARIANCE MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 48 CLARIANCE MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0048
Valeur de l'offre: 3 046 360,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 15 - LOT 48
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0051
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 185 753,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CLARIANCE MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 51 CLARIANCE MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0051
Valeur de l'offre: 92 876,80 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 16 - LOT 51
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0053
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 67 659,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CLARIANCE MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 53 CLARIANCE MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0053
Valeur de l'offre: 33 829,60 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 17 - LOT 53
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0054
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46 438,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CLARIANCE MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 54 CLARIANCE MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0054
Valeur de l'offre: 23 219,20 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 18 - LOT 54
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 080,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CMT WENGER
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 15 CMT WENGER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 11 040,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 19 - LOT 15
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 216,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CORMEDICA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10 CORMEDICA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 4 608,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 20 - LOT 10
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 42 496,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CORMEDICA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 24 CORMEDICA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 21 248,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 21 - LOT 24
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 920,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CORMEDICA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 28 CORMEDICA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 2 960,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 22 - LOT 28
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 416,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ELEKTA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 27 ELEKTA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 6 708,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 23 - LOT 27
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 749 248,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: IMPLANET
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 49 IMPLANET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0049
Valeur de l'offre: 1 374 624,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 24 - LOT 49
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 741 952,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: INTEGRA LIFESCIENCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1 INTEGRA LIFESCIENCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 370 976,40 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 25 - LOT 1
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 240,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: INTEGRA LIFESCIENCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6 INTEGRA LIFESCIENCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 35 120,40 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 26 - LOT 6
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 697,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: INTEGRA LIFESCIENCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 11 INTEGRA LIFESCIENCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 2 848,60 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 27 - LOT 11
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 115 475,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: INTEGRA LIFESCIENCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 13 INTEGRA LIFESCIENCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 57 737,60 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 28 - LOT 13
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 88 496,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: INTEGRA LIFESCIENCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 21 INTEGRA LIFESCIENCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 44 248,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 29 - LOT 21
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 601 120,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: INTEGRA LIFESCIENCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 14 INTEGRA LIFESCIENCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 300 560,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 30 - LOT 14
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 369 280,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: INTEGRA LIFESCIENCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 17 INTEGRA LIFESCIENCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 184 640,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 31 - LOT 17
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 365 643,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LIVANOVA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 31 LIVANOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 682 821,60 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 32 - LOT 31
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 594 135,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 32 MEDTRONIC FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 1 297 067,70 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 33 - LOT 32
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 176 402,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 34 MEDTRONIC FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 88 201,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 34 - LOT 34
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 912 158,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 35 MEDTRONIC FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur de l'offre: 4 956 079,20 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 35 - LOT 35
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 499 182,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 38 MEDTRONIC FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Valeur de l'offre: 749 591,20 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 36 - LOT 38
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 829,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 50 MEDTRONIC FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050
Valeur de l'offre: 16 914,80 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 37 - LOT 50
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0055
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 044,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 55 MEDTRONIC FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0055
Valeur de l'offre: 7 522,40 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 38 - LOT 55
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0058
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 981,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 58 MEDTRONIC FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0058
Valeur de l'offre: 2 490,80 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 39 - LOT 58
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 920,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOPHYSA LOGISTICS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2 SOPHYSA LOGISTICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 10 960,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 40 - LOT 2
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 028 216,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOPHYSA LOGISTICS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3 SOPHYSA LOGISTICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 514 108,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 41 - LOT 3
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOPHYSA LOGISTICS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 8 SOPHYSA LOGISTICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 15 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 42 - LOT 8
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 118 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOPHYSA LOGISTICS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 22 SOPHYSA LOGISTICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 59 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 43 - LOT 22
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 683 536,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SNIPEART
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 39 SPINEART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Valeur de l'offre: 341 768,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 44 - LOT 39
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 234 496,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SNIPEART
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 41 SPINEART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Valeur de l'offre: 117 248,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 45 - LOT 41
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 139 315,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SNIPEART
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 42 SPINEART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Valeur de l'offre: 69 657,60 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 46 - LOT 42
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 378 592,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SNIPEART
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 47 SPINEART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047
Valeur de l'offre: 2 689 296,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 47 - LOT 47
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0052
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 145 048,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SNIPEART
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 52 SPINEART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0052
Valeur de l'offre: 72 524,40 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 48 - LOT 52
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0057
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 445 945,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SNIPEART
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 57 SPINEART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0057
Valeur de l'offre: 222 972,80 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 49 - LOT 57
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 676 366,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: STRYKER
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 16 STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 338 183,20 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 50 - LOT 16
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0056
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 73 844,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: STRYKER
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 56 STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0056
Valeur de l'offre: 36 922,40 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 51 - LOT 56
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0059
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 630 504,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: STRYKER
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 59 STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0059
Valeur de l'offre: 1 815 252,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 52 - LOT 59
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 118 151,70 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ULRICH MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 44 ULRICH MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
Valeur de l'offre: 59 075,80 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CON 53 - LOT 44
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251-01
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement: 26760168000015
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Adresse électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr
Téléphone: 0232888023
Profil de l’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: 0235583500
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 39804335600086
Adresse postale: 1- 3 Esplanade du Foncet – CS 90087
Ville: Issy-les-Moulineaux cedex
Code postal: 92442
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: francemarche@abbott.com
Téléphone: 0156340031
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0033, LOT-0036
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ALCIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42380891400042
Adresse postale: Rue du Professeur Paul Milleret, Bâtiment BIOPARC
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: commercial@alcis.net
Téléphone: 0381615411
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0030
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BBRAUN MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 562 050 856 00235
Adresse postale: 26 RUE ARMENGAUD
Ville: SAINT-CLOUD
Code postal: 92210
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: service.marches@bbraun.com
Téléphone: 0141105300
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018, LOT-0019, LOT-0046
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 32993824500076
Adresse postale: 2 RUE RENE CAUDRON
Ville: VOISINS-LE-BRETONNEUX
Code postal: 78960
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: francesrvdesmarches@bsci.com
Téléphone: 0139304959
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0037
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CG MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 37970922300042
Adresse postale: 107, Impasse de la Mairie
Ville: TERNAND
Code postal: 69620
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: marches@cgmedical.fr
Téléphone: 0474718693
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0025, LOT-0026
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CHRISTOPH MIETHKE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: DE211931530
Adresse postale: Ulanenweg 2
Ville: Potsdam
Code postal: 14469
Subdivision pays (NUTS): Potsdam, Kreisfreie Stadt (DE404)
Pays: Allemagne
Adresse électronique: info@miethke.com
Téléphone: +49 331 62083-2267
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0005, LOT-0007, LOT-0009, LOT-0012
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CLARIANCE MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44330805100046
Adresse postale: 18 RUE ROBESPIERRE
Ville: BEAURAINS
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Adresse électronique: h.regnier@clariance-spine.com
Téléphone: 0321168801
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0048, LOT-0051, LOT-0053, LOT-0054
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: CMT WENGER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40198547800049
Adresse postale: 19, rue des frères Lumière
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67038
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: contact@cmtwenger.fr
Téléphone: 0385876997
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: CORMEDICA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33424754100058
Adresse postale: Green Park - Immeuble A1 Rue Claude Chappe
Ville: BOURGOIN JALLIEU
Code postal: 38300
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: solene.gelas-dore@cormedica.fr
Téléphone: 0474943443
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010, LOT-0024, LOT-0028
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ELEKTA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 41440491300082
Adresse postale: 19-21 rue du Dôme
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: contact.fr@elekta.com
Téléphone: 0155958340
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0027
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: IMPLANET
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49384534100038
Adresse postale: Technopole Bordeaux Montesquieu – allée François Magendie
Ville: MARTILLAC
Code postal: 33650
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: assistante@implanet.com
Téléphone: 0557995555
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0049
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: INTEGRA LIFESCIENCES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49253446600056
Adresse postale: Immeuble Séquoïa 2 97 allée Alexandre Borodine Parc technologique de la porte des alpes
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: marches@integralife.com
Téléphone: 0437475910
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0006, LOT-0011, LOT-0013, LOT-0021, LOT-0014, LOT-0017
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: LIVANOVA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83202650400031
Adresse postale: 24 Rue du Gouverneur Général Eboué
Ville: ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: marches@livanova.com
Téléphone: 0146018909
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0031
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 72200823200224
Adresse postale: 9 BOULEVARD ROMAIN ROLLAND
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0032, LOT-0034, LOT-0035, LOT-0038, LOT-0050, LOT-0055, LOT-0058
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SOPHYSA LOGISTICS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 91384477500019
Adresse postale: 5 RUE GUY MOQUET
Ville: ORSAY
Code postal: 91400
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: accueil@sophysa.com
Téléphone: 0169353500
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0008, LOT-0022
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: SNIPEART
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: CHE-112.355.249
Adresse postale: 3 chemin du Pré-fleuri
Ville: PLAN LES OUATES
Code postal: 1228
Subdivision pays (NUTS): Genève (CH013)
Pays: Suisse
Adresse électronique: cs.support@spineart.com
Téléphone: 0810810750
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0039, LOT-0041, LOT-0042, LOT-0047, LOT-0052, LOT-0057
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: STRYKER
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Ville: PUSIGNAN
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: marches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone: 0472453600
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016, LOT-0056, LOT-0059
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: ULRICH MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83257566600025
Adresse postale: 10 Allée Aristide Maillol
Ville: COLOMIERS
Code postal: 31770
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: info@ulrichmedical.fr
Téléphone: +33 (0)5 61 86 09 92
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0044
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8fbff07e-73a6-4a7d-82bf-3bf487d790e7  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/02/2026 13:27:25 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 114079-2026
Numéro de publication au JO S: 34/2026
Date de publication: 18/02/2026