1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie, neurostimulation et chirurgie du rachis pour le CHU Rouen Normandie
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie, neurostimulation et chirurgie du rachis pour le CHU Rouen Normandie.
Identifiant de la procédure: 2bfb3288-2bad-4fa9-8e5d-c15a45275aec
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue pour le lot n°16. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 59
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 59
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: SYSTEME DE DERIVATION EXTERNE (DVE) **ADAPTE AU CONTEXTE D'URGENCE**
Description: SYSTEME DE DERIVATION EXTERNE (DVE) **ADAPTE AU CONTEXTE D'URGENCE**
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CATHETER VENTRICULAIRE DE DRAINAGE EXTERNE A LARGE DIAMETRE
Description: CATHETER VENTRICULAIRE DE DRAINAGE EXTERNE A LARGE DIAMETRE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: SYSTEME DE DERIVATION INTERNE AVEC VALVE PROGRAMMABLE ***ADULTE ***
Description: SYSTEME DE DERIVATION INTERNE AVEC VALVE PROGRAMMABLE ***ADULTE ***
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: SYSTEME DE DERIVATION INTERNE AVEC VALVE GRAVITATIONNELLE PROGRAMMABLE ***ADULTE ET PEDIATRIQUE ***
Description: SYSTEME DE DERIVATION INTERNE AVEC VALVE GRAVITATIONNELLE PROGRAMMABLE ***ADULTE ET PEDIATRIQUE ***
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: ACCESSOIRE POUR DERIVATION INTERNE : CONNECTEUR STERILE POUR VALVE HYDROCEPHALIE
Description: ACCESSOIRE POUR DERIVATION INTERNE : CONNECTEUR STERILE POUR VALVE HYDROCEPHALIE
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: SYSTEME DE DERIVATION INTERNE A DEBIT CONSTANT **Notamment pour la pédiatrie**
Description: SYSTEME DE DERIVATION INTERNE A DEBIT CONSTANT **Notamment pour la pédiatrie**
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: KIT DE DERIVATION INTERNE A BASSE PRESSION VALVE NON PROGRAMMABLE **NEONATALE**
Description: KIT DE DERIVATION INTERNE A BASSE PRESSION VALVE NON PROGRAMMABLE **NEONATALE**
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: TUNNELLISATEUR A USAGE UNIQUE AVEC GAINE
Description: TUNNELLISATEUR A USAGE UNIQUE AVEC GAINE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: TUNNELISATEUR A USAGE UNIQUE POUR LA CHIRURGIE DE DERIVATION
Description: TUNNELISATEUR A USAGE UNIQUE POUR LA CHIRURGIE DE DERIVATION
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: SYSTEME DE DRAINAGE SOUS VIDE TYPE "JACKSON-PRATT"
Description: SYSTEME DE DRAINAGE SOUS VIDE TYPE "JACKSON-PRATT"
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: RESERVOIR A CONNEXION LATERALE DE TYPE RICKHAM ADULTE
Description: RESERVOIR A CONNEXION LATERALE DE TYPE RICKHAM ADULTE
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: RESERVOIR A CONNEXION LATERALE DE TYPE OMHAYA ADULTE
Description: RESERVOIR A CONNEXION LATERALE DE TYPE OMHAYA ADULTE
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: CATHETER DE DILATATION A BALLONNET POUR VENTRICULOSTOMIE
Description: CATHETER DE DILATATION A BALLONNET POUR VENTRICULOSTOMIE
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: TREPAN / DISPOSITIF POUR PERFORATION CRANIENNE A USAGE UNIQUE
Description: TREPAN / DISPOSITIF POUR PERFORATION CRANIENNE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: TREPAN / DISPOSITIF POUR PERFORATION CRANIENNE AVEC POINTE A USAGE UNIQUE
Description: TREPAN / DISPOSITIF POUR PERFORATION CRANIENNE AVEC POINTE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: SYSTEME D'OSTEOSYNTHESE CRANIENNE STERILE - SYSTEME DE FERMETURE DU VOLET OSSEUX - PLAQUE ET VIS
Description: SYSTEME D'OSTEOSYNTHESE CRANIENNE STERILE - SYSTEME DE FERMETURE DU VOLET OSSEUX - PLAQUE ET VIS
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: KIT POUR MONITORING DE LA PRESSION INTRACRANIENNE A USAGE UNIQUE
Description: KIT POUR MONITORING DE LA PRESSION INTRACRANIENNE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: CLIP EN TITANE POUR ANEVRISME
Description: CLIP EN TITANE POUR ANEVRISME
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: PATCH SYNTHETIQUE DE DURE-MERE EN POLYURETHANE (NON RESORBABLE)
Description: PATCH SYNTHETIQUE DE DURE-MERE EN POLYURETHANE (NON RESORBABLE)
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: SUBSTITUT BIOLOGIQUE DE DURE-MERE (NON RESORBABLE)
Description: SUBSTITUT BIOLOGIQUE DE DURE-MERE (NON RESORBABLE)
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: GEL D'ETANCHEITE DE LA DURE MERE SYNTHETIQUE ET RESORBABLE
Description: GEL D'ETANCHEITE DE LA DURE MERE SYNTHETIQUE ET RESORBABLE
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: EPONGE/COTON NEUROCHIRURGICALE NON RESORBABLE
Description: EPONGE/COTON NEUROCHIRURGICALE NON RESORBABLE
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: MICRO-CANULE D'ASPIRATION FINE DE TYPE « FRAZIER » A USAGE UNIQUE **AVEC TUBE EN INOX**
Description: MICRO-CANULE D'ASPIRATION FINE DE TYPE « FRAZIER » A USAGE UNIQUE **AVEC TUBE EN INOX**
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: AIGUILLE A BIOPSIE POUR STEREOTAXIE USAGE UNIQUE STERILE
Description: AIGUILLE A BIOPSIE POUR STEREOTAXIE USAGE UNIQUE STERILE
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: AIGUILLE A BIOPSIE NAVIGUEE USAGE UNIQUE STERILE
Description: AIGUILLE A BIOPSIE NAVIGUEE USAGE UNIQUE STERILE
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: MARQUEUR DE NAVIGATION STERILE
Description: MARQUEUR DE NAVIGATION STERILE
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: KIT D'INSERTS STERILE POUR LE CADRE STEREOTAXIE LEKSELL
Description: KIT D'INSERTS STERILE POUR LE CADRE STEREOTAXIE LEKSELL
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: POINTE / TETIERE A USAGE UNIQUE STERILE EN ACIER
Description: POINTE / TETIERE A USAGE UNIQUE STERILE EN ACIER
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: IMPLANT SUR MESURE STERILE POUR RECONSTRUCTION CRANNIENNE
Description: IMPLANT SUR MESURE STERILE POUR RECONSTRUCTION CRANNIENNE
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: DISPOSITIFS POUR L'EXPLORATION DE STEREOELECTOENCEPHALOGRAPHIE (SEEG)
Description: DISPOSITIFS POUR L'EXPLORATION DE STEREOELECTOENCEPHALOGRAPHIE (SEEG)
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: SYSTEME DE STIMULATION DU NERF VAGUE
Description: SYSTEME DE STIMULATION DU NERF VAGUE
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: SYSTEME DE STIMULATION MEDULLAIRE Pour Traitement de la douleur chronique avec électrode à 16 plots
Description: SYSTEME DE STIMULATION MEDULLAIRE Pour Traitement de la douleur chronique avec électrode à 16 plots
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: SYSTEME DE STIMULATION MEDULLAIRE Pour Traitement de la douleur chronique avec électrode à 20 plots
Description: SYSTEME DE STIMULATION MEDULLAIRE Pour Traitement de la douleur chronique avec électrode à 20 plots
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: SYSTEME IMPLANTABLE ET PROGRAMMABLE POUR ADMINISTRATION INTRA-THECALE DE MEDICAMENT
Description: SYSTEME IMPLANTABLE ET PROGRAMMABLE POUR ADMINISTRATION INTRA-THECALE DE MEDICAMENT
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux, permettant la détection des potentiels de champs locaux
Description: SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux, permettant la détection des potentiels de champs locaux
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux
Description: SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux, avec neurostimulateur garanti 25 ans
Description: SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE Pour le traitement de la maladie de Parkinson et d'autres mouvements anormaux, avec neurostimulateur garanti 25 ans
Identifiant interne: 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE POUR NEURONAVIGATION MONTAGE HYBRIDE CERVICO-THORACO-LOMBAIRE
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE POUR NEURONAVIGATION MONTAGE HYBRIDE CERVICO-THORACO-LOMBAIRE
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS OCCIPITO-CERVICO-THORACIQUE
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS OCCIPITO-CERVICO-THORACIQUE
Identifiant interne: 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE ET PEEK MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE ET PEEK MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Identifiant interne: 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS CERVICAL, VOIE ANTERIEURE
Identifiant interne: 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: IMPLANT STERILE POUR CORPORECTOMIE CERVICO-THORACIQUE
Description: IMPLANT STERILE POUR CORPORECTOMIE CERVICO-THORACIQUE
Identifiant interne: 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: IMPLANT EXPANSIBLE POUR CORPORECTOMIE CERVICO-THORACIQUE
Description: IMPLANT EXPANSIBLE POUR CORPORECTOMIE CERVICO-THORACIQUE
Identifiant interne: 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: DISQUE ARTIFICIEL CERVICAL
Description: DISQUE ARTIFICIEL CERVICAL
Identifiant interne: 45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: VIS CERVICALE DE DISTRACTION DE TYPE CASPAR
Description: VIS CERVICALE DE DISTRACTION DE TYPE CASPAR
Identifiant interne: 46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS THORACO-LOMBAIRE POUR CONTEXTE TRAUMATOLOGIQUE
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE EN TITANE MONTAGE RACHIS THORACO-LOMBAIRE POUR CONTEXTE TRAUMATOLOGIQUE
Identifiant interne: 47
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE MONTAGE RACHIS THORACO-LOMBAIRE POUR CONTEXTE DEGENERATIF OU DEFORMATION
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE MONTAGE RACHIS THORACO-LOMBAIRE POUR CONTEXTE DEGENERATIF OU DEFORMATION
Identifiant interne: 48
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: SYSTEME DE CERCLAGE STERILE POUR LES NIVEAUX CERVICAUX
Description: SYSTEME DE CERCLAGE STERILE POUR LES NIVEAUX CERVICAUX
Identifiant interne: 49
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE POSTERIEURE (PLIF)
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE POSTERIEURE (PLIF)
Identifiant interne: 50
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE : CAGE ET PLAQUE LOMBAIRE PAR VOIE ANTERIEURE (ALIF)
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE : CAGE ET PLAQUE LOMBAIRE PAR VOIE ANTERIEURE (ALIF)
Identifiant interne: 51
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE TRANSFORAMINALE (TLIF)
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE TRANSFORAMINALE (TLIF)
Identifiant interne: 52
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE TRANSFORAMINALE (TLIF)
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE TRANSFORAMINALE (TLIF)
Identifiant interne: 53
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE LATERALE (OLIF)
Description: MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE STERILE : CAGE LOMBAIRE PAR VOIE LATERALE (OLIF)
Identifiant interne: 54
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: SUBSTITUT OSSEUX POUR REMPLISSAGE DE CAGE LOMBAIRE
Description: SUBSTITUT OSSEUX POUR REMPLISSAGE DE CAGE LOMBAIRE
Identifiant interne: 55
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: IMPLANT POUR CORPORECTOMIE LOMBAIRE
Description: IMPLANT POUR CORPORECTOMIE LOMBAIRE
Identifiant interne: 56
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: DISPOSITIFS STERILES POUR ARTHRODESE PERCUTANEE THORACO-LOMBAIRE
Description: DISPOSITIFS STERILES POUR ARTHRODESE PERCUTANEE THORACO-LOMBAIRE
Identifiant interne: 57
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: CONNECTEUR DOMINO POUR REPRISE DE SCOLIOSE AVEC CONSERVATION DU MONTAGE INITIALE
Description: CONNECTEUR DOMINO POUR REPRISE DE SCOLIOSE AVEC CONSERVATION DU MONTAGE INITIALE
Identifiant interne: 58
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: DISPOSITIFS DE TRAITEMENT DES FRACTURES VERTEBRALES PAR COMPRESSION (KYPHOPLASTIE)
Description: DISPOSITIFS DE TRAITEMENT DES FRACTURES VERTEBRALES PAR COMPRESSION (KYPHOPLASTIE)
Identifiant interne: 59
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage ; Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE ; Calculé sur la base de la fiche "Conditions commerciales complémentaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement: 26760168000015
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen cedex
Code postal: 76031
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232888023
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235583500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7a670a78-9cbb-4935-a7f6-a52d001de251 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/12/2024 10:56:52 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 759879-2024
Numéro de publication au JO S: 242/2024
Date de publication: 12/12/2024
