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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de contenants pour le transport des prélèvements biologiques pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de contenants pour le transport des prélèvements biologiques pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine.
Identifiant de la procédure: d63d9b05-8a1e-4292-9384-4eafba8c56bb
Identifiant interne: GHT-CONTENANTS-TRANSPORTS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18937100 Sachets d'emballage
Nomenclature complémentaire (cpv): 18930000 Sacs et sachets, 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les soumissionnaires sont autorisés à présenter des variantes facultatives pour le lot n°1 : pochette étanche – double poche et sans poche - 180 x 265 mm – avec rabat et fermeture adhésive et impression Chaque variante présentée ne pourra porter que sur le type d’ouverture, étant entendu que les autres exigences formulées dans le CCTP et à l’état des besoins sont considérées comme des exigences minimales à respecter. Pour tous les lots, il est demandé à tous les candidats présentant une offre de remettre des échantillons. Le nombre et les références sont énumérées au BPU. Le marché public est conclu pour une période de 4 ans ferme à compter de la date de notification du marché public.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pochette étanche – double poche et sans poche - 180 x 265 mm – avec rabat et fermeture adhésive et impression
Description: Pochette étanche – double poche et sans poche - 180 x 265 mm – avec rabat et fermeture adhésive et impression
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18937100 Sachets d'emballage
Nomenclature complémentaire (cpv): 18930000 Sacs et sachets, 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix, sur la base du montant total résultant du DQE : 50 % 2. Critère technique, sur la base des échantillons et du questionnaire technique/mémoire technique : 40 % • Performance système fermeture /ouverture • Coloris / matière • Résistance de la 2e poche 3. Délai de livraison, sur la base des délais indiqués au questionnaire technique/mémoire technique : 5 % 4. Développement durable, concernant les produits du lot sur la base du questionnaire technique/mémoire technique : 5 % • Lieu de fabrication, • Type des matières premières et % de matières recyclées (recyclées ou pas), • Lieu de provenance des matières premières, • Type des emballages (recyclés ou pas), • Type de transport pour l'acheminement des produits, • Produit recyclables ou pas (indiquer le %).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Boite triple emballage pour le transport d’échantillons biologiques
Description: Boite triple emballage pour le transport d’échantillons biologiques
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18937100 Sachets d'emballage
Nomenclature complémentaire (cpv): 18930000 Sacs et sachets, 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix, sur la base du montant total résultant du DQE : 65 % 2. Critère technique, sur la base des échantillons et du questionnaire technique/mémoire technique : 25 % • Capacité du contenant proposée • Performance système ouverture / fermeture ; 3. Délai de livraison, sur la base des délais indiqués au questionnaire technique/mémoire technique : 5 % 4. Développement durable, concernant les produits du lot sur la base du questionnaire technique/mémoire technique : 5 % • Lieu de fabrication, • Type des matières premières et % de matières recyclées (recyclées ou pas), • Lieu de provenance des matières premières • Type des emballages (recyclés ou pas), • Type de transport pour l'acheminement des produits.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Sacoche de transport isotherme pour le transport de plusieurs échantillons biologiques - à pied
Description: Sacoche de transport isotherme pour le transport de plusieurs échantillons biologiques - à pied
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18937100 Sachets d'emballage
Nomenclature complémentaire (cpv): 18930000 Sacs et sachets, 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix, sur la base du montant total résultant du DQE : 60 % 2. Critère technique, sur la base des échantillons et du questionnaire technique/mémoire technique : 30 % • Solidité, • Ergonomie (encombrement, poids), • Facilité d'entretien, • Capacité du contenant proposée, • Conception de la sacoche proposée 3. Délai de livraison, sur la base des délais indiqués au questionnaire technique/mémoire technique : 5% 4. Développement durable concernant les produits du lot sur la base du questionnaire technique/mémoire technique : 5 % • Lieu de fabrication, • Type des matières premières et % de matières recyclées (recyclées ou pas), • Lieu de provenance des matières premières • Type des emballages (recyclés ou pas), • Type de transport pour l'acheminement des produits
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Pochette de transport isotherme entre 4°C et 8°C pour le transport des médicaments
Description: Pochette de transport isotherme entre 4°C et 8°C pour le transport des médicaments
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18937100 Sachets d'emballage
Nomenclature complémentaire (cpv): 18930000 Sacs et sachets, 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix, sur la base du montant total résultant du DQE : 60 % 2. Critère technique, sur la base des échantillons et du questionnaire technique/mémoire technique : 30 % • Solidité, • Ergonomie (encombrement, poids), • Facilité d'entretien, • Capacité du contenant proposée, • Conception de la sacoche proposée 3. Délai de livraison, sur la base des délais indiqués au questionnaire technique/mémoire technique : 5% 4. Développement durable concernant les produits du lot sur la base du questionnaire technique/mémoire technique : 5 % • Lieu de fabrication, • Type des matières premières et % de matières recyclées (recyclées ou pas), • Lieu de provenance des matières premières • Type des emballages (recyclés ou pas), • Type de transport pour l'acheminement des produits
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Pochette isothermique réfrigérante +4°C
Description: Pochette isothermique réfrigérante +4°C
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18937100 Sachets d'emballage
Nomenclature complémentaire (cpv): 18930000 Sacs et sachets, 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix, sur la base du montant total résultant du DQE : 70 % 2. Critère technique, sur la base des échantillons et du questionnaire technique/mémoire technique : 20 % • Solidité, • Format. 3. Délai de livraison, sur la base des délais indiqués au questionnaire technique/mémoire technique : 5 % 4. Développement durable, concernant les produits du lot sur la base du questionnaire technique/mémoire technique : 5 % • Lieu de fabrication, • Type des matières premières et % de matières recyclées (recyclées ou pas), • Lieu de provenance des matières premières • Type des emballages (recyclés ou pas), • Type de transport pour l'acheminement des produits
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Kit de stockage et transport d’organes
Description: Kit de stockage et transport d’organes
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18937100 Sachets d'emballage
Nomenclature complémentaire (cpv): 18930000 Sacs et sachets, 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix, sur la base du montant total résultant du DQE : 80 % 2. Critère technique, sur la base des échantillons et du questionnaire technique/mémoire technique : 10 % • Solidité, • Format proposé, • Etiquette sur l'emballage pour 7000416, • Indication du sens de transport pour 7000416 et 8032592. 3. Délai de livraison, sur la base des délais indiqués au questionnaire technique/mémoire technique : 5 % 4. Développement durable, concernant les produits du lot sur la base du questionnaire technique/mémoire technique : 5 % • Lieu de fabrication, • Type des matières premières et % de matières recyclées (recyclées ou pas), • Lieu de provenance des matières premières • Type des emballages (recyclés ou pas), • Type de transport pour l'acheminement des produits
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Contenant de petite taille pour le transport des tubes à 37°C (cryoglobulines)
Description: Contenant de petite taille pour le transport des tubes à 37°C (cryoglobulines)
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18937100 Sachets d'emballage
Nomenclature complémentaire (cpv): 18930000 Sacs et sachets, 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix, sur la base du montant total résultant du DQE : 50 % 2. Critère technique sur la base des échantillons et du questionnaire technique/mémoire technique : 40 % • Solidité, • Format proposé, • Maintien de la température à 37°C pendant 2 à 3 h. 3. Délai de livraison, sur la base des délais indiqués au questionnaire technique/mémoire technique : 5 % 4. Développement durable, concernant les produits du lot sur la base du questionnaire technique/mémoire technique : 5 % • Lieu de fabrication, • Type des matières premières et % de matières recyclées (recyclées ou pas), • Lieu de provenance des matières premières • Type des emballages (recyclés ou pas), • Type de transport pour l'acheminement des produits
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement: 26760168000015
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Téléphone: 0232888869
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235583500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dbeefcd0-ea09-46ff-bf33-e4f543fb4ba3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/01/2026 11:02:34 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 75129-2026
Numéro de publication au JO S: 22/2026
Date de publication: 02/02/2026
