A proximité de Rouen 76031 Seine Maritime
Acheteur : CHU ROUEN NORMANDIE
1 rue de Germont
76000 Rouen
Tel : 0232888023
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 17/02/2025  
106 Lots
Lot 1
BALLON DE DILATATION ENDO-BRONCHIQUE POUR STENOSE TRACHEALE - Avec système de gonflage
Lot 2
PROTHESE ENDOBRONCHIQUE (TRACHEALE ET BRONCHIQUE) EN SILICONE
Lot 3
PROTHESE ENDOBRONCHIQUE (TRACHEALE ET BRONCHIQUE) - METALLIQUE - DROITE - PARTIELLEMENT COUVERTE
Lot 4
PROTHESE ENDOBRONCHIQUE (TRACHEALE ET BRONCHIQUE) - METALLIQUE DROITE - TOTALEMENT COUVERTE
Lot 5
PROTHESE TRACHEO-BRONCHIQUE - METALLIQUE - EN "Y" et "J" - COUVERTE (SILICONE)
Lot 6
BOUCHON DE SILICONE POUR OBSTRUCTION BRONCHIQUE DE TYPE EWS OU EQUIVALENT
Lot 7
PINCE A BIOPSIE PULMONAIRE A USAGE UNIQUE
Lot 8
PINCE A BIOPSIE CHAUDE POUR ELECTROCHIRURGIE
Lot 9
MINI PINCE A BIOPSIE PROCEDURE EBUS - COMPATIBLE CANAL OPERATEUR 1,2 MM
Lot 10
AIGUILLE POUR PONCTION BIOPSIE TRANSBRONCHIQUE
Lot 11
AIGUILLE DE PONCTION/BIOPSIE (KIT) POUR ECHO-ENDOSCOPIE BRONCHIQUE - POUR ENDOSCOPE TYPE OLYMPUS OU EQUIVALENT
Lot 12
KIT (SYST DE GUIDAGE, PINCE BIOPSIE, BROSSE CYTO) POUR ECHO-ENDOSCOPIE BRONCHIQUE MINI-SONDE
Lot 13
BALLONNET POUR ECHOBRONCHOSCOPE DE TYPE "OLYMPUS" OU EQUIVALENT - STERILE
Lot 14
RACCORD A ROTULE FIBRE OPTIQUE POUR INTUBATION/ANESTHESIE
Lot 15
BROSSE DE MICROBIOLOGIE A USAGE UNIQUE STERILE DIAMETRE 1MM
Lot 16
VALVE D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE POUR BRONCHOSCOPE
Lot 17
VALVE A BIOPSIE A USAGE UNIQUE POUR BRONCHOSCOPE
Lot 18
BROSSE CYTOLOGIQUE A USAGE UNIQUE AVEC EMBOUT RADIO-OPAQUE
Lot 19
MARQUEUR FIDUCIAIRE EN NITINOL
Lot 20
CATHETER D'ASPIRATION POUR BRONCHOSCOPIE A USAGE UNIQUE
Lot 21
FIL GUIDE POUR CATHETERISME BILIAIRE AVEC EXTREMITE HYDROPHILE
Lot 22
FIL GUIDE POUR CATHETERISME BILIAIRE ET PANCREATIQUE DE FORTE RIGIDITE
Lot 23
CATHETER D'OPACIFICATION DES VOIES BILIAIRES A TRIPLE LUMIERE
Lot 24
CATHETER A BALLONNET POUR DILATATION DE STENOSE BILIAIRE
Lot 25
SPHINCTEROTOME TRIPLE LUMIERE 0.035inch
Lot 26
ACCESSOIRE POUR FIL GUIDE - BLOQUEUR AVEC VALVE A USAGE UNIQUE POUR CANAL A BIOPSIE
Lot 27
INFUNDIBULOTOME A TRIPLE LUMIERE
Lot 28
CYSTOTOME POUR DRAINAGE DE KYSTE PANCREATIQUE (10F)
Lot 29
CYSTOTOME POUR CATHETERISME BILIAIRE PAR VOIE ECHOENDOSCOPIQUE (6F)
Lot 30
CATHETER A BALLONNET TRIPLE LUMIERE POUR EXTRACTION DE CALCULS BILIAIRES
Lot 31
EXTRACTEUR A CAGE DE CALCULS DES VOIES BILIAIRES PER ENDOSCOPIQUE "DORMIA" ou équivalent
Lot 32
LITHOTRIPTEUR MECANIQUE PREMONTE
Lot 33
KIT DE SONDE NASOBILIAIRE pour drainage bilio-pancréatique
Lot 34
BROSSE POUR CYTOLOGIE BILIAIRE sur fil guide
Lot 35
DISPOSITIFS MEDICAUX CAPTIFS DU CHOLANGIOPANCREATOSCOPE
Lot 36
ENDOPROTHESE BILIAIRE EN PLASTIQUE
Lot 37
ENDOPROTHESE EN PLASTIQUE POUR DRAINAGE DE COLLECTION
Lot 38
ENDOPROTHESE PANCREATIQUE EN PLASTIQUE prévention des pancréatites
Lot 39
ENDOPROTHESE PANCREATIQUE EN PLASTIQUE, cathéterisme pancréatique
Lot 40
PROTHESE D'APPOSITION METALLIQUE COUVERTE POUR NECROSECTOMIE PANCREATIQUE
Lot 41
ENDOPROTHESE BILIAIRE - METALLIQUE - COUVERTE (LONGUE DUREE)
Lot 42
ENDOPROTHESE BILIAIRE - METALLIQUE - NON COUVERTE (LONGUE DUREE)
Lot 43
ENDOPROTHESE BILIAIRE - METALLIQUE - NON COUVERTE
Lot 44
ENDOPROTHESE BILIAIRE HEPATICO-GASTRIQUE PARTIELLEMENT COUVERTE
Lot 45
EXTRACTEUR D'ENDOPROTHESE BILIAIRE PLASTIQUE
Lot 46
PINCE POUR BIOPSIE DIGESTIVE - ADULTE
Lot 47
PINCE POUR BIOPSIE DIGESTIVE - PEDIATRIQUE
Lot 48
AIGUILLE POUR CYTOPONCTION EN ECHOENDOSCOPIE - POUR PRELEVEMENT STANDARD (CYTOLOGIE)
Lot 49
AIGUILLE POUR PONCTION DE KYSTE AVANT DRAINAGE EN ECHOENDOSCOPIE ET/OU POUR ABORD HEPATICO GASTRIQUE
Lot 50
AIGUILLE POUR CYTOPONCTION EN ECHOENDOSCOPIE Contexte de GRANDE SENSIBILITE DE PRELEVEMENT
Lot 51
MICROPINCE A PRELEVEMENT SOUS ECHO-ENDOSCOPIE
Lot 52
BALLONNET A 1 GORGE (LINEAIRE) POUR ECHOENDOSCOPE UCT180 OLYMPUS
Lot 53
BALLONNET A 2 GORGES (RADIAL) POUR ECHOENDOSCOPE GF-UE160-AL5 OLYMPUS
Lot 54
SYSTEME DE LIGATURE DES VARICES OESOPHAGIENNES
Lot 55
AIGUILLE POUR INJECTION SOUS MUQUEUSE ET MUCOSECTOMIE
Lot 56
AIGUILLE POUR INJECTION DE COLLE BIOLOGIQUE
Lot 57
PINCE A CLIP REPOSITIONNABLE POUR HEMORRAGIE DIGESTIVE A USAGE UNIQUE
Lot 58
PINCE A CLIP REPOSITIONNABLE POUR HEMORRAGIE DIGESTIVE GRELIQUE A USAGE UNIQUE
Lot 59
PINCE A CLIPS REUTILISABLE
Lot 60
SYSTEME DE FERMETURE ET D'HEMOSTASE PAR MACROCLIP et accessoires
Lot 61
SPRAY HEMOSTATIQUE ENDOSCOPIQUE
Lot 62
ANSE A POLYPECTOMIE - BRINS TRESSES ou CONDENSES
Lot 63
ANSE A POLYPECTOMIE - BRIN APPLATI OU EN RUBAN
Lot 64
ANSE A POLYPECTOMIE - FROIDE
Lot 65
ANSE A POLYPECTOMIE HYBRIDE
Lot 66
ANSE POUR LIGATURE DES POLYPES - LARGABLE
Lot 67
DISPOSITIF POUR MUCOSECTOMIE OESOPHAGIENNE MULTIPLE
Lot 68
DISPOSITIF DE RESECTION TRANSMURALE DIGESTIVE BASSE ET ACCESSOIRES (FTRD)
Lot 69
PINCE HEMOSTATIQUE GASTRIQUE ET COLIQUE
Lot 70
DISPOSITIFS DE DISSECTION SOUS-MUQUEUSE
Lot 71
CAPUCHON DE DISSECTION SOUS MUQUEUSE COMPATIBLE AVEC GASTROSCOPE ET COLOSCOPE FUJIFILM
Lot 72
CAPUCHON DISTAL DE PROTECTION POUR VIDEODUODENOSCOPE OLYMPUS TJF-Q190
Lot 73
BALLON DE DILATATION POUR ACHALASIE - A USAGE UNIQUE
Lot 74
BALLON DE DILATATION POUR COLON, PYLORE , OESOPHAGE ET BILIAIRE* , A DILATATION VARIABLE ET CONTROLEE
Lot 75
CAPUCHON DE DILATATION DE STENOSE OESOPHAGIENNE
Lot 76
TRAITEMENT ENDOSCOPIQUE DU DIVERTICULE DE ZENKER
Lot 77
PROTHESE (STENT) OESOPHAGIENNE POUR STENOSE TUMORALE- PARTIELLEMENT COUVERTE
Lot 78
PROTHESE (STENT) OESOPHAGIENNE POUR STENOSE - TOTALEMENT COUVERTE
Lot 79
PROTHESE (STENT) OESOPHAGIENNE POUR STENOSE ET/OU FISTULES OESOPHAGIENNES - ENTIEREMENT COUVERTE
Lot 80
PROTHESE (STENT) DUODENALE* ou COLIQUE** - NON COUVERTE
Lot 81
PROTHESE (STENT) COLIQUE - LARGES INDICATIONS DE STENOSES - COUVERTE
Lot 82
FIL GUIDE POUR PROTHESE ENTERALE
Lot 83
GAINE (SURTUBE) POUR ENTEROSCOPE AVEC SYSTEME DE BALLON INTEGRE A SON EXTREMITE
Lot 84
CAPUCHON PROTECTEUR DE HOOD POUR RECUPERATION DE CORPS ETRANGERS
Lot 85
ANSE A FILET POUR RECUPERATION DE CORPS ETRANGER A USAGE UNIQUE - ADULTE
Lot 86
ANSE A FILET POUR RECUPERATION DE CORPS ETRANGER A USAGE UNIQUE - PEDIATRIQUE
Lot 87
PINCE DE PREHENSION POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER DE PETITE TAILLE OU RECUPERATION DE PROTHESE DANS LES VOIES BILAIRES- ADULTE
Lot 88
PINCE DE PREHENSION POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER - PEDIATRIQUE
Lot 89
PINCE DE PREHENSION TRIPODE POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER - PEDIATRIQUE
Lot 90
PINCE DE PREHENSION TRIPODE POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER - ADULTE
Lot 91
DISPOSITIF DE LARGAGE DE CAPSULE VIDEO-ENDOSCOPIQUE AU NIVEAU DUODENAL
Lot 92
SYSTEME VIDEO DE RECUEIL ET DE TRAITEMENT DE L'IMAGE : "CAPSULE VIDEO-ENDOSCOPIQUE POUR INTESTIN GRELE et POUR COLON "
Lot 93
SYSTEME VIDEO DE RECUEIL ET DE TRAITEMENT DE L'IMAGE : "CAPSULE VIDEO-ENDOSCOPIQUE POUR INTESTIN GRELE " AVEC AIDE A LA LECTURE PAR IA (INTELLIGENCE ARTIFICIELLE)
Lot 94
SYSTEME VIDEO DE RECUEIL & TRAITEMENT DE L'IMAGE:"CAPSULE TEST RESORBABLE POUR TUBE DIGESTIF"
Lot 95
SYSTEME COLORIMETRIQUE DE MARQUAGE DE POLYPE PER ENDOSCOPIQUE
Lot 96
KIT SERINGUE DE PRODUIT POUR SOULEVEMENT DES MUQUEUSES
Lot 97
CATHETER POUR PULVERISATION DE COLORANTS SUR MUQUEUSE DIGESTIVE
Lot 98
SONDE A PLASMA ARGON - USAGE UNIQUE
Lot 99
SONDE / CATHETER D'ABLATION PAR RADIOFREQUENCE et ACCESSOIRES
Lot 100
AIGUILLE POUR RADIOFREQUENCE PANCREATIQUE (RFP)
Lot 101
ELECTRODE POUR RADIOFREQUENCE BILIAIRE (RFB)
Lot 102
TUBULURE D'IRRIGATION HYBRIDE POUR POMPE DE LAVAGE
Lot 103
PISTON ET VALVE ENDOSCOPIQUE STERILE A USAGE UNIQUE POUR ENDOSCOPE OLYMPUS et FUJI
Lot 104
CONNECTEUR DE LAVAGE A USAGE UNIQUE (VALVE ANTI-REFLUX)
Lot 105
SYSTEME DE FERMETURE POUR FISTULE ET PERFORATION ALLANT JUSQU'A 3 CM
Lot 106
SYSTEME D'ENDOPROTHESE SOUS VIDE
Secteurs d'activité
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels.

Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie pulmonaire et digestive pour le CHU Rouen Normandie

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/01/2025
JOUE - 38395-2025
38395-2025 - Mise en concurrence
France – Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels – Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie pulmonaire et digestive pour le CHU Rouen Normandie
OJ S 13/2025 20/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU Rouen Normandie
Adresse électroniquecellulemarches@chu-rouen.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLe présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie pulmonaire et digestive pour le CHU Rouen Normandie
DescriptionLe présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie pulmonaire et digestive pour le CHU Rouen Normandie
Identifiant de la procédure1410d328-3908-43e3-a36b-68585451a5c1
Identifiant interneCHU-ENDOSCOPIE
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre106
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés106
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: BALLON DE DILATATION ENDO-BRONCHIQUE POUR STENOSE TRACHEALE - Avec système de gonflage
Description: BALLON DE DILATATION ENDO-BRONCHIQUE POUR STENOSE TRACHEALE - Avec système de gonflage
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0002
Titre: PROTHESE ENDOBRONCHIQUE (TRACHEALE ET BRONCHIQUE) EN SILICONE
Description: PROTHESE ENDOBRONCHIQUE (TRACHEALE ET BRONCHIQUE) EN SILICONE
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0003
Titre: PROTHESE ENDOBRONCHIQUE (TRACHEALE ET BRONCHIQUE) - METALLIQUE - DROITE - PARTIELLEMENT COUVERTE
Description: PROTHESE ENDOBRONCHIQUE (TRACHEALE ET BRONCHIQUE) - METALLIQUE - DROITE - PARTIELLEMENT COUVERTE
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0004
Titre: PROTHESE ENDOBRONCHIQUE (TRACHEALE ET BRONCHIQUE) - METALLIQUE DROITE - TOTALEMENT COUVERTE
Description: PROTHESE ENDOBRONCHIQUE (TRACHEALE ET BRONCHIQUE) - METALLIQUE DROITE - TOTALEMENT COUVERTE
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0005
Titre: PROTHESE TRACHEO-BRONCHIQUE - METALLIQUE - EN "Y" et "J" - COUVERTE (SILICONE)
Description: PROTHESE TRACHEO-BRONCHIQUE - METALLIQUE - EN "Y" et "J" - COUVERTE (SILICONE)
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0006
Titre: BOUCHON DE SILICONE POUR OBSTRUCTION BRONCHIQUE DE TYPE EWS OU EQUIVALENT
Description: BOUCHON DE SILICONE POUR OBSTRUCTION BRONCHIQUE DE TYPE EWS OU EQUIVALENT
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0007
Titre: PINCE A BIOPSIE PULMONAIRE A USAGE UNIQUE
Description: PINCE A BIOPSIE PULMONAIRE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0008
Titre: PINCE A BIOPSIE CHAUDE POUR ELECTROCHIRURGIE
Description: PINCE A BIOPSIE CHAUDE POUR ELECTROCHIRURGIE
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0009
Titre: MINI PINCE A BIOPSIE PROCEDURE EBUS - COMPATIBLE CANAL OPERATEUR 1,2 MM
Description: MINI PINCE A BIOPSIE PROCEDURE EBUS - COMPATIBLE CANAL OPERATEUR 1,2 MM
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0010
Titre: AIGUILLE POUR PONCTION BIOPSIE TRANSBRONCHIQUE
Description: AIGUILLE POUR PONCTION BIOPSIE TRANSBRONCHIQUE
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0011
Titre: AIGUILLE DE PONCTION/BIOPSIE (KIT) POUR ECHO-ENDOSCOPIE BRONCHIQUE - POUR ENDOSCOPE TYPE OLYMPUS OU EQUIVALENT
Description: AIGUILLE DE PONCTION/BIOPSIE (KIT) POUR ECHO-ENDOSCOPIE BRONCHIQUE - POUR ENDOSCOPE TYPE OLYMPUS OU EQUIVALENT
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0012
Titre: KIT (SYST DE GUIDAGE, PINCE BIOPSIE, BROSSE CYTO) POUR ECHO-ENDOSCOPIE BRONCHIQUE MINI-SONDE
Description: KIT (SYST DE GUIDAGE, PINCE BIOPSIE, BROSSE CYTO) POUR ECHO-ENDOSCOPIE BRONCHIQUE MINI-SONDE
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0013
Titre: BALLONNET POUR ECHOBRONCHOSCOPE DE TYPE "OLYMPUS" OU EQUIVALENT - STERILE
Description: BALLONNET POUR ECHOBRONCHOSCOPE DE TYPE "OLYMPUS" OU EQUIVALENT - STERILE
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0014
Titre: RACCORD A ROTULE FIBRE OPTIQUE POUR INTUBATION/ANESTHESIE
Description: RACCORD A ROTULE FIBRE OPTIQUE POUR INTUBATION/ANESTHESIE
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0015
Titre: BROSSE DE MICROBIOLOGIE A USAGE UNIQUE STERILE DIAMETRE 1MM
Description: BROSSE DE MICROBIOLOGIE A USAGE UNIQUE STERILE DIAMETRE 1MM
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0016
Titre: VALVE D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE POUR BRONCHOSCOPE
Description: VALVE D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE POUR BRONCHOSCOPE
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0017
Titre: VALVE A BIOPSIE A USAGE UNIQUE POUR BRONCHOSCOPE
Description: VALVE A BIOPSIE A USAGE UNIQUE POUR BRONCHOSCOPE
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0018
Titre: BROSSE CYTOLOGIQUE A USAGE UNIQUE AVEC EMBOUT RADIO-OPAQUE
Description: BROSSE CYTOLOGIQUE A USAGE UNIQUE AVEC EMBOUT RADIO-OPAQUE
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0019
Titre: MARQUEUR FIDUCIAIRE EN NITINOL
Description: MARQUEUR FIDUCIAIRE EN NITINOL
Identifiant interne: Lot 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0020
Titre: CATHETER D'ASPIRATION POUR BRONCHOSCOPIE A USAGE UNIQUE
Description: CATHETER D'ASPIRATION POUR BRONCHOSCOPIE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne: Lot 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0021
Titre: FIL GUIDE POUR CATHETERISME BILIAIRE AVEC EXTREMITE HYDROPHILE
Description: FIL GUIDE POUR CATHETERISME BILIAIRE AVEC EXTREMITE HYDROPHILE
Identifiant interne: Lot 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0022
Titre: FIL GUIDE POUR CATHETERISME BILIAIRE ET PANCREATIQUE DE FORTE RIGIDITE
Description: FIL GUIDE POUR CATHETERISME BILIAIRE ET PANCREATIQUE DE FORTE RIGIDITE
Identifiant interne: Lot 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0023
Titre: CATHETER D'OPACIFICATION DES VOIES BILIAIRES A TRIPLE LUMIERE
Description: CATHETER D'OPACIFICATION DES VOIES BILIAIRES A TRIPLE LUMIERE
Identifiant interne: Lot 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0024
Titre: CATHETER A BALLONNET POUR DILATATION DE STENOSE BILIAIRE
Description: CATHETER A BALLONNET POUR DILATATION DE STENOSE BILIAIRE
Identifiant interne: Lot 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0025
Titre: SPHINCTEROTOME TRIPLE LUMIERE 0.035inch
Description: SPHINCTEROTOME TRIPLE LUMIERE 0.035inch
Identifiant interne: Lot 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0026
Titre: ACCESSOIRE POUR FIL GUIDE - BLOQUEUR AVEC VALVE A USAGE UNIQUE POUR CANAL A BIOPSIE
Description: ACCESSOIRE POUR FIL GUIDE - BLOQUEUR AVEC VALVE A USAGE UNIQUE POUR CANAL A BIOPSIE
Identifiant interne: Lot 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0027
Titre: INFUNDIBULOTOME A TRIPLE LUMIERE
Description: INFUNDIBULOTOME A TRIPLE LUMIERE
Identifiant interne: Lot 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0028
Titre: CYSTOTOME POUR DRAINAGE DE KYSTE PANCREATIQUE (10F)
Description: CYSTOTOME POUR DRAINAGE DE KYSTE PANCREATIQUE (10F)
Identifiant interne: Lot 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0029
Titre: CYSTOTOME POUR CATHETERISME BILIAIRE PAR VOIE ECHOENDOSCOPIQUE (6F)
Description: CYSTOTOME POUR CATHETERISME BILIAIRE PAR VOIE ECHOENDOSCOPIQUE (6F)
Identifiant interne: Lot 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0030
Titre: CATHETER A BALLONNET TRIPLE LUMIERE POUR EXTRACTION DE CALCULS BILIAIRES
Description: CATHETER A BALLONNET TRIPLE LUMIERE POUR EXTRACTION DE CALCULS BILIAIRES
Identifiant interne: Lot 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0031
Titre: EXTRACTEUR A CAGE DE CALCULS DES VOIES BILIAIRES PER ENDOSCOPIQUE "DORMIA" ou équivalent
Description: EXTRACTEUR A CAGE DE CALCULS DES VOIES BILIAIRES PER ENDOSCOPIQUE "DORMIA" ou équivalent
Identifiant interne: Lot 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0032
Titre: LITHOTRIPTEUR MECANIQUE PREMONTE
Description: LITHOTRIPTEUR MECANIQUE PREMONTE
Identifiant interne: Lot 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0033
Titre: KIT DE SONDE NASOBILIAIRE pour drainage bilio-pancréatique
Description: KIT DE SONDE NASOBILIAIRE pour drainage bilio-pancréatique
Identifiant interne: Lot 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0034
Titre: BROSSE POUR CYTOLOGIE BILIAIRE sur fil guide
Description: BROSSE POUR CYTOLOGIE BILIAIRE sur fil guide
Identifiant interne: Lot 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0035
Titre: DISPOSITIFS MEDICAUX CAPTIFS DU CHOLANGIOPANCREATOSCOPE
Description: DISPOSITIFS MEDICAUX CAPTIFS DU CHOLANGIOPANCREATOSCOPE
Identifiant interne: Lot 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0036
Titre: ENDOPROTHESE BILIAIRE EN PLASTIQUE
Description: ENDOPROTHESE BILIAIRE EN PLASTIQUE
Identifiant interne: Lot 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0037
Titre: ENDOPROTHESE EN PLASTIQUE POUR DRAINAGE DE COLLECTION
Description: ENDOPROTHESE EN PLASTIQUE POUR DRAINAGE DE COLLECTION
Identifiant interne: Lot 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0038
Titre: ENDOPROTHESE PANCREATIQUE EN PLASTIQUE prévention des pancréatites
Description: ENDOPROTHESE PANCREATIQUE EN PLASTIQUE prévention des pancréatites
Identifiant interne: Lot 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0039
Titre: ENDOPROTHESE PANCREATIQUE EN PLASTIQUE, cathéterisme pancréatique
Description: ENDOPROTHESE PANCREATIQUE EN PLASTIQUE, cathéterisme pancréatique
Identifiant interne: Lot 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0040
Titre: PROTHESE D'APPOSITION METALLIQUE COUVERTE POUR NECROSECTOMIE PANCREATIQUE
Description: PROTHESE D'APPOSITION METALLIQUE COUVERTE POUR NECROSECTOMIE PANCREATIQUE
Identifiant interne: Lot 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0041
Titre: ENDOPROTHESE BILIAIRE - METALLIQUE - COUVERTE (LONGUE DUREE)
Description: ENDOPROTHESE BILIAIRE - METALLIQUE - COUVERTE (LONGUE DUREE)
Identifiant interne: Lot 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0042
Titre: ENDOPROTHESE BILIAIRE - METALLIQUE - NON COUVERTE (LONGUE DUREE)
Description: ENDOPROTHESE BILIAIRE - METALLIQUE - NON COUVERTE (LONGUE DUREE)
Identifiant interne: Lot 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0043
Titre: ENDOPROTHESE BILIAIRE - METALLIQUE - NON COUVERTE
Description: ENDOPROTHESE BILIAIRE - METALLIQUE - NON COUVERTE
Identifiant interne: Lot 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0044
Titre: ENDOPROTHESE BILIAIRE HEPATICO-GASTRIQUE PARTIELLEMENT COUVERTE
Description: ENDOPROTHESE BILIAIRE HEPATICO-GASTRIQUE PARTIELLEMENT COUVERTE
Identifiant interne: Lot 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0045
Titre: EXTRACTEUR D'ENDOPROTHESE BILIAIRE PLASTIQUE
Description: EXTRACTEUR D'ENDOPROTHESE BILIAIRE PLASTIQUE
Identifiant interne: Lot 45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0046
Titre: PINCE POUR BIOPSIE DIGESTIVE - ADULTE
Description: PINCE POUR BIOPSIE DIGESTIVE - ADULTE
Identifiant interne: Lot 46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0047
Titre: PINCE POUR BIOPSIE DIGESTIVE - PEDIATRIQUE
Description: PINCE POUR BIOPSIE DIGESTIVE - PEDIATRIQUE
Identifiant interne: Lot 47
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0048
Titre: AIGUILLE POUR CYTOPONCTION EN ECHOENDOSCOPIE - POUR PRELEVEMENT STANDARD (CYTOLOGIE)
Description: AIGUILLE POUR CYTOPONCTION EN ECHOENDOSCOPIE - POUR PRELEVEMENT STANDARD (CYTOLOGIE)
Identifiant interne: Lot 48
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0049
Titre: AIGUILLE POUR PONCTION DE KYSTE AVANT DRAINAGE EN ECHOENDOSCOPIE ET/OU POUR ABORD HEPATICO GASTRIQUE
Description: AIGUILLE POUR PONCTION DE KYSTE AVANT DRAINAGE EN ECHOENDOSCOPIE ET/OU POUR ABORD HEPATICO GASTRIQUE
Identifiant interne: Lot 49
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0050
Titre: AIGUILLE POUR CYTOPONCTION EN ECHOENDOSCOPIE Contexte de GRANDE SENSIBILITE DE PRELEVEMENT
Description: AIGUILLE POUR CYTOPONCTION EN ECHOENDOSCOPIE Contexte de GRANDE SENSIBILITE DE PRELEVEMENT
Identifiant interne: Lot 50
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0051
Titre: MICROPINCE A PRELEVEMENT SOUS ECHO-ENDOSCOPIE
Description: MICROPINCE A PRELEVEMENT SOUS ECHO-ENDOSCOPIE
Identifiant interne: Lot 51
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0052
Titre: BALLONNET A 1 GORGE (LINEAIRE) POUR ECHOENDOSCOPE UCT180 OLYMPUS
Description: BALLONNET A 1 GORGE (LINEAIRE) POUR ECHOENDOSCOPE UCT180 OLYMPUS
Identifiant interne: Lot 52
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0053
Titre: BALLONNET A 2 GORGES (RADIAL) POUR ECHOENDOSCOPE GF-UE160-AL5 OLYMPUS
Description: BALLONNET A 2 GORGES (RADIAL) POUR ECHOENDOSCOPE GF-UE160-AL5 OLYMPUS
Identifiant interne: Lot 53
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0054
Titre: SYSTEME DE LIGATURE DES VARICES OESOPHAGIENNES
Description: SYSTEME DE LIGATURE DES VARICES OESOPHAGIENNES
Identifiant interne: Lot 54
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0055
Titre: AIGUILLE POUR INJECTION SOUS MUQUEUSE ET MUCOSECTOMIE
Description: AIGUILLE POUR INJECTION SOUS MUQUEUSE ET MUCOSECTOMIE
Identifiant interne: Lot 55
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0056
Titre: AIGUILLE POUR INJECTION DE COLLE BIOLOGIQUE
Description: AIGUILLE POUR INJECTION DE COLLE BIOLOGIQUE
Identifiant interne: Lot 56
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0057
Titre: PINCE A CLIP REPOSITIONNABLE POUR HEMORRAGIE DIGESTIVE A USAGE UNIQUE
Description: PINCE A CLIP REPOSITIONNABLE POUR HEMORRAGIE DIGESTIVE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne: Lot 57
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0058
Titre: PINCE A CLIP REPOSITIONNABLE POUR HEMORRAGIE DIGESTIVE GRELIQUE A USAGE UNIQUE
Description: PINCE A CLIP REPOSITIONNABLE POUR HEMORRAGIE DIGESTIVE GRELIQUE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne: Lot 58
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0059
Titre: PINCE A CLIPS REUTILISABLE
Description: PINCE A CLIPS REUTILISABLE
Identifiant interne: Lot 59
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0060
Titre: SYSTEME DE FERMETURE ET D'HEMOSTASE PAR MACROCLIP et accessoires
Description: SYSTEME DE FERMETURE ET D'HEMOSTASE PAR MACROCLIP et accessoires
Identifiant interne: Lot 60
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0061
Titre: SPRAY HEMOSTATIQUE ENDOSCOPIQUE
Description: SPRAY HEMOSTATIQUE ENDOSCOPIQUE
Identifiant interne: Lot 61
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0062
Titre: ANSE A POLYPECTOMIE - BRINS TRESSES ou CONDENSES
Description: ANSE A POLYPECTOMIE - BRINS TRESSES ou CONDENSES
Identifiant interne: Lot 62
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0063
Titre: ANSE A POLYPECTOMIE - BRIN APPLATI OU EN RUBAN
Description: ANSE A POLYPECTOMIE - BRIN APPLATI OU EN RUBAN
Identifiant interne: Lot 63
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0064
Titre: ANSE A POLYPECTOMIE - FROIDE
Description: ANSE A POLYPECTOMIE - FROIDE
Identifiant interne: Lot 64
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0065
Titre: ANSE A POLYPECTOMIE HYBRIDE
Description: ANSE A POLYPECTOMIE HYBRIDE
Identifiant interne: Lot 65
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0066
Titre: ANSE POUR LIGATURE DES POLYPES - LARGABLE
Description: ANSE POUR LIGATURE DES POLYPES - LARGABLE
Identifiant interne: Lot 66
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0067
Titre: DISPOSITIF POUR MUCOSECTOMIE OESOPHAGIENNE MULTIPLE
Description: DISPOSITIF POUR MUCOSECTOMIE OESOPHAGIENNE MULTIPLE
Identifiant interne: Lot 67
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0068
Titre: DISPOSITIF DE RESECTION TRANSMURALE DIGESTIVE BASSE ET ACCESSOIRES (FTRD)
Description: DISPOSITIF DE RESECTION TRANSMURALE DIGESTIVE BASSE ET ACCESSOIRES (FTRD)
Identifiant interne: Lot 68
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0069
Titre: PINCE HEMOSTATIQUE GASTRIQUE ET COLIQUE
Description: PINCE HEMOSTATIQUE GASTRIQUE ET COLIQUE
Identifiant interne: Lot 69
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0070
Titre: DISPOSITIFS DE DISSECTION SOUS-MUQUEUSE
Description: DISPOSITIFS DE DISSECTION SOUS-MUQUEUSE
Identifiant interne: Lot 70
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0071
Titre: CAPUCHON DE DISSECTION SOUS MUQUEUSE COMPATIBLE AVEC GASTROSCOPE ET COLOSCOPE FUJIFILM
Description: CAPUCHON DE DISSECTION SOUS MUQUEUSE COMPATIBLE AVEC GASTROSCOPE ET COLOSCOPE FUJIFILM
Identifiant interne: Lot 71
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0072
Titre: CAPUCHON DISTAL DE PROTECTION POUR VIDEODUODENOSCOPE OLYMPUS TJF-Q190
Description: CAPUCHON DISTAL DE PROTECTION POUR VIDEODUODENOSCOPE OLYMPUS TJF-Q190
Identifiant interne: Lot 72
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0073
Titre: BALLON DE DILATATION POUR ACHALASIE - A USAGE UNIQUE
Description: BALLON DE DILATATION POUR ACHALASIE - A USAGE UNIQUE
Identifiant interne: Lot 73
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0074
Titre: BALLON DE DILATATION POUR COLON, PYLORE , OESOPHAGE ET BILIAIRE* , A DILATATION VARIABLE ET CONTROLEE
Description: BALLON DE DILATATION POUR COLON, PYLORE , OESOPHAGE ET BILIAIRE* , A DILATATION VARIABLE ET CONTROLEE
Identifiant interne: Lot 74
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0075
Titre: CAPUCHON DE DILATATION DE STENOSE OESOPHAGIENNE
Description: CAPUCHON DE DILATATION DE STENOSE OESOPHAGIENNE
Identifiant interne: Lot 75
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0076
Titre: TRAITEMENT ENDOSCOPIQUE DU DIVERTICULE DE ZENKER
Description: TRAITEMENT ENDOSCOPIQUE DU DIVERTICULE DE ZENKER
Identifiant interne: Lot 76
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0077
Titre: PROTHESE (STENT) OESOPHAGIENNE POUR STENOSE TUMORALE- PARTIELLEMENT COUVERTE
Description: PROTHESE (STENT) OESOPHAGIENNE POUR STENOSE TUMORALE- PARTIELLEMENT COUVERTE
Identifiant interne: Lot 77
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0078
Titre: PROTHESE (STENT) OESOPHAGIENNE POUR STENOSE - TOTALEMENT COUVERTE
Description: PROTHESE (STENT) OESOPHAGIENNE POUR STENOSE - TOTALEMENT COUVERTE
Identifiant interne: Lot 78
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0079
Titre: PROTHESE (STENT) OESOPHAGIENNE POUR STENOSE ET/OU FISTULES OESOPHAGIENNES - ENTIEREMENT COUVERTE
Description: PROTHESE (STENT) OESOPHAGIENNE POUR STENOSE ET/OU FISTULES OESOPHAGIENNES - ENTIEREMENT COUVERTE
Identifiant interne: Lot 79
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0080
Titre: PROTHESE (STENT) DUODENALE* ou COLIQUE** - NON COUVERTE
Description: PROTHESE (STENT) DUODENALE* ou COLIQUE** - NON COUVERTE
Identifiant interne: Lot 80
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0081
Titre: PROTHESE (STENT) COLIQUE - LARGES INDICATIONS DE STENOSES - COUVERTE
Description: PROTHESE (STENT) COLIQUE - LARGES INDICATIONS DE STENOSES - COUVERTE
Identifiant interne: Lot 81
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0082
Titre: FIL GUIDE POUR PROTHESE ENTERALE
Description: FIL GUIDE POUR PROTHESE ENTERALE
Identifiant interne: Lot 82
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0083
Titre: GAINE (SURTUBE) POUR ENTEROSCOPE AVEC SYSTEME DE BALLON INTEGRE A SON EXTREMITE
Description: GAINE (SURTUBE) POUR ENTEROSCOPE AVEC SYSTEME DE BALLON INTEGRE A SON EXTREMITE
Identifiant interne: Lot 83
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0084
Titre: CAPUCHON PROTECTEUR DE HOOD POUR RECUPERATION DE CORPS ETRANGERS
Description: CAPUCHON PROTECTEUR DE HOOD POUR RECUPERATION DE CORPS ETRANGERS
Identifiant interne: Lot 84
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0085
Titre: ANSE A FILET POUR RECUPERATION DE CORPS ETRANGER A USAGE UNIQUE - ADULTE
Description: ANSE A FILET POUR RECUPERATION DE CORPS ETRANGER A USAGE UNIQUE - ADULTE
Identifiant interne: Lot 85
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0086
Titre: ANSE A FILET POUR RECUPERATION DE CORPS ETRANGER A USAGE UNIQUE - PEDIATRIQUE
Description: ANSE A FILET POUR RECUPERATION DE CORPS ETRANGER A USAGE UNIQUE - PEDIATRIQUE
Identifiant interne: Lot 86
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0087
Titre: PINCE DE PREHENSION POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER DE PETITE TAILLE OU RECUPERATION DE PROTHESE DANS LES VOIES BILAIRES- ADULTE
Description: PINCE DE PREHENSION POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER DE PETITE TAILLE OU RECUPERATION DE PROTHESE DANS LES VOIES BILAIRES- ADULTE
Identifiant interne: Lot 87
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0088
Titre: PINCE DE PREHENSION POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER - PEDIATRIQUE
Description: PINCE DE PREHENSION POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER - PEDIATRIQUE
Identifiant interne: Lot 88
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0089
Titre: PINCE DE PREHENSION TRIPODE POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER - PEDIATRIQUE
Description: PINCE DE PREHENSION TRIPODE POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER - PEDIATRIQUE
Identifiant interne: Lot 89
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0090
Titre: PINCE DE PREHENSION TRIPODE POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER - ADULTE
Description: PINCE DE PREHENSION TRIPODE POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER - ADULTE
Identifiant interne: Lot 90
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0091
Titre: DISPOSITIF DE LARGAGE DE CAPSULE VIDEO-ENDOSCOPIQUE AU NIVEAU DUODENAL
Description: DISPOSITIF DE LARGAGE DE CAPSULE VIDEO-ENDOSCOPIQUE AU NIVEAU DUODENAL
Identifiant interne: Lot 91
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0092
Titre: SYSTEME VIDEO DE RECUEIL ET DE TRAITEMENT DE L'IMAGE : "CAPSULE VIDEO-ENDOSCOPIQUE POUR INTESTIN GRELE et POUR COLON "
Description: SYSTEME VIDEO DE RECUEIL ET DE TRAITEMENT DE L'IMAGE : "CAPSULE VIDEO-ENDOSCOPIQUE POUR INTESTIN GRELE et POUR COLON "
Identifiant interne: Lot 92
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0093
Titre: SYSTEME VIDEO DE RECUEIL ET DE TRAITEMENT DE L'IMAGE : "CAPSULE VIDEO-ENDOSCOPIQUE POUR INTESTIN GRELE " AVEC AIDE A LA LECTURE PAR IA (INTELLIGENCE ARTIFICIELLE)
Description: SYSTEME VIDEO DE RECUEIL ET DE TRAITEMENT DE L'IMAGE : "CAPSULE VIDEO-ENDOSCOPIQUE POUR INTESTIN GRELE " AVEC AIDE A LA LECTURE PAR IA (INTELLIGENCE ARTIFICIELLE)
Identifiant interne: Lot 93
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0094
Titre: SYSTEME VIDEO DE RECUEIL & TRAITEMENT DE L'IMAGE:"CAPSULE TEST RESORBABLE POUR TUBE DIGESTIF"
Description: SYSTEME VIDEO DE RECUEIL & TRAITEMENT DE L'IMAGE:"CAPSULE TEST RESORBABLE POUR TUBE DIGESTIF"
Identifiant interne: Lot 94
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0095
Titre: SYSTEME COLORIMETRIQUE DE MARQUAGE DE POLYPE PER ENDOSCOPIQUE
Description: SYSTEME COLORIMETRIQUE DE MARQUAGE DE POLYPE PER ENDOSCOPIQUE
Identifiant interne: Lot 95
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0096
Titre: KIT SERINGUE DE PRODUIT POUR SOULEVEMENT DES MUQUEUSES
Description: KIT SERINGUE DE PRODUIT POUR SOULEVEMENT DES MUQUEUSES
Identifiant interne: Lot 96
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0097
Titre: CATHETER POUR PULVERISATION DE COLORANTS SUR MUQUEUSE DIGESTIVE
Description: CATHETER POUR PULVERISATION DE COLORANTS SUR MUQUEUSE DIGESTIVE
Identifiant interne: Lot 97
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0098
Titre: SONDE A PLASMA ARGON - USAGE UNIQUE
Description: SONDE A PLASMA ARGON - USAGE UNIQUE
Identifiant interne: Lot 98
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0099
Titre: SONDE / CATHETER D'ABLATION PAR RADIOFREQUENCE et ACCESSOIRES
Description: SONDE / CATHETER D'ABLATION PAR RADIOFREQUENCE et ACCESSOIRES
Identifiant interne: Lot 99
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0100
Titre: AIGUILLE POUR RADIOFREQUENCE PANCREATIQUE (RFP)
Description: AIGUILLE POUR RADIOFREQUENCE PANCREATIQUE (RFP)
Identifiant interne: Lot 100
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0101
Titre: ELECTRODE POUR RADIOFREQUENCE BILIAIRE (RFB)
Description: ELECTRODE POUR RADIOFREQUENCE BILIAIRE (RFB)
Identifiant interne: Lot 101
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0102
Titre: TUBULURE D'IRRIGATION HYBRIDE POUR POMPE DE LAVAGE
Description: TUBULURE D'IRRIGATION HYBRIDE POUR POMPE DE LAVAGE
Identifiant interne: Lot 102
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0103
Titre: PISTON ET VALVE ENDOSCOPIQUE STERILE A USAGE UNIQUE POUR ENDOSCOPE OLYMPUS et FUJI
Description: PISTON ET VALVE ENDOSCOPIQUE STERILE A USAGE UNIQUE POUR ENDOSCOPE OLYMPUS et FUJI
Identifiant interne: Lot 103
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0104
Titre: CONNECTEUR DE LAVAGE A USAGE UNIQUE (VALVE ANTI-REFLUX)
Description: CONNECTEUR DE LAVAGE A USAGE UNIQUE (VALVE ANTI-REFLUX)
Identifiant interne: Lot 104
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0105
Titre: SYSTEME DE FERMETURE POUR FISTULE ET PERFORATION ALLANT JUSQU'A 3 CM
Description: SYSTEME DE FERMETURE POUR FISTULE ET PERFORATION ALLANT JUSQU'A 3 CM
Identifiant interne: Lot 105
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
5.1.
LotLOT-0106
Titre: SYSTEME D'ENDOPROTHESE SOUS VIDE
Description: SYSTEME D'ENDOPROTHESE SOUS VIDE
Identifiant interne: Lot 106
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCHU Rouen Normandie
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement: 26760168000015
Adresse postale: 1 rue de Germont  
Ville: Rouen cedex
Code postal: 76031
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: cellulemarches@chu-rouen.fr
Téléphone: 0232888023
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: 0235583500
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 822a1f43-c28e-4bea-8308-5d7054e5f11a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 16/01/2025 17:17:27 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 38395-2025
Numéro de publication au JO S: 13/2025
Date de publication: 20/01/2025