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A proximité de Rouen 76000 Seine Maritime
Acheteur : CHU ROUEN NORMANDIE
1 rue de Germont
76000 Rouen
Tel : 0232888023
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 23/10/2026  
Répondre Accès au DCE
90 Lots
Lot 1
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, avec double capteur avec fonctions de diagnostiques automatiques
Lot 2
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE VVIR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE
Lot 3
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT et MONITORING DE L'IMPEDANCE TRANSTHORACIQUE
Lot 4
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, AVEC DOUBLE CAPTEUR, ET IRM COMPTAIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER
Lot 5
STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION DE TYPE ANCRE - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR)
Lot 6
STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE - STIMULATION VENTRICULAIRE AVEC SYNCHRONISATION ATRIO-VENTRICULAIRE (VDD)
Lot 7
STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR)
Lot 8
STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION AURICUALIRE (AAI/AAIR)
Lot 9
STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE , VDD AVEC SONDE UNIQUE ET REPLI ASSERVI ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Lot 10
STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE AVEC FONCTION DE PRESERVATION DE LA CONDUCTION AURICULO-VENTRICULAIRE SPONTANEE (COMMUTATION DE MODE AAI EN DDD), ASSERVISSEMENT DE FREQUENCE PAR DOUBLE CAPTEUR, SUIVI DE L'APNEE DU SOMMEILET MODE IRM AUTO ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Lot 11
STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC DOUBLE CAPTEUR, TEST AUTOMATIQUE DE CAPTURE VENTRICULAIRE SUR CANAL DEDIE ET IRM COMPATIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Lot 12
STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Lot 13
STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT ET SONDES DE STIMULATION ASSOCIEES POUR IRM COMPATIBILITE
Lot 14
STIMULATEUR CARDIAQUE DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC FONCTION DE CHANGEMENT AUTOMATIQUE AAI EN DDD, AVEC MONITEUR D'IMPEDANCE TRANS-THORACIQUE, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION AVEC LE VD
Lot 15
STIMULATEUR CARDIAQUE, DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC NOMBREUSES POSSIBILITES DE CONFIGURATION DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, AVEC DOUBLE CAPTEUR ET COMPATIBLE AVEC SONDE GAUCHE QUADRIPOLAIRE
Lot 16
STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE DE TRES PETITE TAILLE
Lot 17
STIMULATEUR DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, IRM COMPATIBILITE, SANS SONDE DEDIEE
Lot 18
SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A VIS, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Lot 19
SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A CROCHET, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Lot 20
SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, IS4, PREFORMEE SOUPLE, BIPOLAIRE, AVEC FIXATION A BARBILLONS DE TYPE "SPIRALE 3D", POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION
Lot 21
SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, PREFORMEE RIGIDE, AVEC BIPOLE TRES RAPPROCHE POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION ET CATHETER A BALLONNET
Lot 22
SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, A VIS, EN POLYURETHANE PRESENTANT UN CORPS DE SONDE DE 4,8Fr et KIT D'INTRODUCTION
Lot 23
SONDE DE STIMULATION MUNIE D'UN CAPTEUR DE CONTRACTION MYOCARDIQUE EN SON EXTREMITE
Lot 24
SYSTÈME DE STIMULATION DES VOIES DE CONDUCTION CARDIAQUE AVEC SONDE NON MANDRINABLE
Lot 25
GAINE DE STIMULATION PHYSIOLOGIQUE (dédiée à stimulation branche gauche et coubure pour abord droit)
Lot 26
KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC SIMPLE LASSO
Lot 27
KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC DOUBLE LASSO
Lot 28
KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR GAINE SIMPLE
Lot 29
KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR PISTOLET
Lot 30
KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR TRACTION INTERNE
Lot 31
SYSTEME D'EXTRACTION DE SONDE AVEC GAINE LASER
Lot 32
DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination des tachycardies ventriculaires lentes et recouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable et système de télécardiologie compatible
Lot 33
DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec stimulation antitachycardique pdt la charge des condensateurs et avec diagnostic de la fibrillation atriale et système de télécardiologie compatible
Lot 34
DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET système de télécardiologie compatible
Lot 35
DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE AVEC ECOUTE AURICULAIRE ET ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, AVEC SONDE DEDIEE ET SYSTEME DE TELECARDIOLOGIE COMPATIBLE
Lot 36
DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE ASSERVIE avec algorithme de discrimination entre arythmies supra-ventriculaires et ventriculaires etrecouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Lot 37
DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Lot 38
DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Lot 39
DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Lot 40
DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION DU VD ET système de télécardiologie compatible
Lot 41
DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC OPTIMISATION DES PARAMETRES DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE AVEC DOUBLE CAPTEUR ET système de télécardiologie compatible
Lot 42
DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec algorithme permettant la discrimination sur les tachycardies ventriculaires lentes eet capteur hémodynamique ET système de télécardiologie compatible
Lot 43
DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET système de télécardiologie compatible
Lot 44
DEFIBRILLATEUR IMPLANTABLE SOUS-CUTANEE et sonde compatible
Lot 45
"INTRODUCTEUR TRANSSEPTAL A GUIDE SOUPLE, POUR ABLATION DE VEINE PULMONAIRE (Kit) 8,5Fr"
Lot 46
"GAINE TRANSSEPTALE A COURBURE MODULAIRE Gaine orientable / courbure modulable"
Lot 47
AIGUILLE DE PONCTION TRANSSEPTALE A DOUBLE BISEAU, TOUTES COURBURES
Lot 48
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, avec raccord, et le câble de connexion
Lot 49
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, sans raccord
Lot 50
ELECTRODES D'ENREGISTREMENT bipolaire et quadripolaire, à courbure fixe, à revêtement stabilene, électrodes en platine et coplanaires, avec raccord
Lot 51
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT multipolaire (quadri et décapolaire) guidable, avec molette
Lot 52
ELECTRODES D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, guidables, sans molette, avec raccord
Lot 53
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT décapolaire, longeur 115 cm 6 fr , 2-8-2mm
Lot 54
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, à courbure orientable, électrodes en platine et coplanaires, avec poignée push-pull avec molette rotative, avec raccord
Lot 55
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable, à diamètre variable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires (FA permanente)
Lot 56
CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, avec 64 électrodes sous forme de circuit imprimé, avec raccord
Lot 57
CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, 36 électrodes multiples en matrice fixe (non déployable/non rétractable)
Lot 58
KIT DE PATCHS pour reconstruction et enregistrement 3D pour le système carto 3
Lot 59
KIT DE PATCHS pour reconstruction 3D, compatible avec le système rhythmia
Lot 60
KIT DE PATCHS POUR RECONSTRUCTION ET ENREGISTREMENT 3D POUR LA CONSOLE ENSITE PRECISION
Lot 61
CATHETER D'ABLATION unidirectionel quadripolaire avec électrode distale de 4 mm et contrôle de température
Lot 62
CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 8 mm, préformée, à courbure variable, avec 2 thermocouples et raccords
Lot 63
CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 4 mm, multiorientable, avec contrôle de température et raccords et câble de connexion
Lot 64
"CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, avec électrode distale de 4 mm, avec électrode distale poreuse Irrigation homogène sur toute l""électrode"
Lot 65
CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact
Lot 66
CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact, puissance jusqu'à 90W
Lot 67
CATHETER D'ABLATION irrigué, à extrémité distale de 4 mm, avec capteur magnétique intégré pour la navigation et la reconstruction anatomique, compatible avec le système rhythmia et contact force, avec raccords et accessoires
Lot 68
"CATHETER FOCAL D'ABLATION par cryothérapie (électrode de 4, 6, 8 MM, selon diamètre) - Méthode d’ablation par le froid ( septale et FA), alternative à l’ablation par radiofréquence avec resténose inférieure"
Lot 69
CATHETER D'ABLATION à ballonnet par cryothérapie (23 mm et 28 mm)
Lot 70
"GAINE orientable flexible jusqu'à 145°"
Lot 71
ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires lors de cryoablation par ballonnet
Lot 72
RACCORD/CABLES pour cryothérapie
Lot 73
GAZ refrigéré de type protoxyde d'azote pour cryothérapie
Lot 74
CATHETER D'ELECTROPORATION focal et linéaire, navigable, pour l'ablation de l'isthme cavo-tricuspide et des arythmies focales
Lot 75
CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à électrodes fixes, forme basket/fleur
Lot 76
CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à navigation magnétique intégrée
Lot 77
GAINE ORIENTABLE pour cathéter d'ablation par champs pulsé (PFA)
Lot 78
CATHETER D'ABLATION focal double énergie (radiofréquence et électroporation), à détection de force de contact
Lot 79
CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à boucle variable pour cartographie et stimulation
Lot 80
CATHETER D'ABLATION PAR CHAMP PULSE à électrodes multiples, à géométrie expansible (ballon ou panier), pour isolation circonférentielle en un temps des veines pulmonaires
Lot 81
CATHETER D'ABLATION focal navigable, compatible double énergie (champ pulsé et radiofréquence), intégré à un système de cartographie électro-anatomique haute densité
Lot 82
HOUSSE PR PROTECT° DE CABINE PLOMBEE (protection de rayonnements) de type "CATHPAX"
Lot 83
Système de MONITEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE pour enregistrement en continu de l'ECG avac diagnostic automatique des fibrillations atriales
Lot 84
HOLTER IMPLANTABLE à programmation à distance et algorithme de détection à double étage pour le diagnostic des arythmies
Lot 85
HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC ANALYSE ET DISCRIMATIONS DE LA PRESENCE DES ONDES P AINSI QU'UNE BATTERIE > 2ANS
Lot 86
HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC PRESENCE D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AINSI QU'UNE BATTERIE > 4ANS
Lot 87
SONDE/SYSTEME DE MESURE de température oesophagienne (Ablation de FA et prévention de fistule)
Lot 88
Système de FERMETURE PERCUTANEE de l'auricule gauche monobloc auto-expansible en forme de parapluie et système d'accès
Lot 89
ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE
Lot 90
INSTRUMENT DE DISSECTION MONOPOLAIRE AVE TEMPEARTURE DE SECTION (MODE COUPE) A 55°C AFIN DE NE PAS ENDOMMAGER LES SONDES
Secteurs d'activité
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels.

Fourniture de dispositifs médicaux stériles de stimulateurs cardiaques implantables et sondes, défibrillateurs implantables et sondes et autres dispositifs pour électrophysiologie et rythmologie

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/09/2026
JOUE - 656241-2026
656241-2026 - Mise en concurrence
France – Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels – Fourniture de dispositifs médicaux stériles de stimulateurs cardiaques implantables et sondes, défibrillateurs implantables et sondes et autres dispositifs pour électrophysiologie et rythmologie
OJ S 184/2026 23/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU Rouen Normandie
Adresse électronique: cellulemarches@chu-rouen.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles de stimulateurs cardiaques implantables et sondes, défibrillateurs implantables et sondes et autres dispositifs pour électrophysiologie et rythmologie
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles de stimulateurs cardiaques implantables et sondes, défibrillateurs implantables et sondes et autres dispositifs pour électrophysiologie et rythmologie.
Identifiant de la procédure: 902a0f4f-9968-4fa6-b928-edc12fbead5c
Identifiant interne: Consultation n°2026-142
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 90
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 90
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, avec double capteur avec fonctions de diagnostiques automatiques
Description: STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, avec double capteur avec fonctions de diagnostiques automatiques
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE VVIR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE
Description: STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE VVIR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT et MONITORING DE L'IMPEDANCE TRANSTHORACIQUE
Description: STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT et MONITORING DE L'IMPEDANCE TRANSTHORACIQUE
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, AVEC DOUBLE CAPTEUR, ET IRM COMPTAIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER
Description: STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, AVEC DOUBLE CAPTEUR, ET IRM COMPTAIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION DE TYPE ANCRE - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR)
Description: STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION DE TYPE ANCRE - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR)
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE - STIMULATION VENTRICULAIRE AVEC SYNCHRONISATION ATRIO-VENTRICULAIRE (VDD)
Description: STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE - STIMULATION VENTRICULAIRE AVEC SYNCHRONISATION ATRIO-VENTRICULAIRE (VDD)
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR)
Description: STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR)
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION AURICUALIRE (AAI/AAIR)
Description: STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION AURICUALIRE (AAI/AAIR)
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE , VDD AVEC SONDE UNIQUE ET REPLI ASSERVI ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Description: STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE , VDD AVEC SONDE UNIQUE ET REPLI ASSERVI ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE AVEC FONCTION DE PRESERVATION DE LA CONDUCTION AURICULO-VENTRICULAIRE SPONTANEE (COMMUTATION DE MODE AAI EN DDD), ASSERVISSEMENT DE FREQUENCE PAR DOUBLE CAPTEUR, SUIVI DE L'APNEE DU SOMMEILET MODE IRM AUTO ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Description: STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE AVEC FONCTION DE PRESERVATION DE LA CONDUCTION AURICULO-VENTRICULAIRE SPONTANEE (COMMUTATION DE MODE AAI EN DDD), ASSERVISSEMENT DE FREQUENCE PAR DOUBLE CAPTEUR, SUIVI DE L'APNEE DU SOMMEILET MODE IRM AUTO ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC DOUBLE CAPTEUR, TEST AUTOMATIQUE DE CAPTURE VENTRICULAIRE SUR CANAL DEDIE ET IRM COMPATIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Description: STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC DOUBLE CAPTEUR, TEST AUTOMATIQUE DE CAPTURE VENTRICULAIRE SUR CANAL DEDIE ET IRM COMPATIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Description: STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT ET SONDES DE STIMULATION ASSOCIEES POUR IRM COMPATIBILITE
Description: STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT ET SONDES DE STIMULATION ASSOCIEES POUR IRM COMPATIBILITE
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC FONCTION DE CHANGEMENT AUTOMATIQUE AAI EN DDD, AVEC MONITEUR D'IMPEDANCE TRANS-THORACIQUE, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION AVEC LE VD
Description: STIMULATEUR CARDIAQUE DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC FONCTION DE CHANGEMENT AUTOMATIQUE AAI EN DDD, AVEC MONITEUR D'IMPEDANCE TRANS-THORACIQUE, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION AVEC LE VD
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE, DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC NOMBREUSES POSSIBILITES DE CONFIGURATION DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, AVEC DOUBLE CAPTEUR ET COMPATIBLE AVEC SONDE GAUCHE QUADRIPOLAIRE
Description: STIMULATEUR CARDIAQUE, DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC NOMBREUSES POSSIBILITES DE CONFIGURATION DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, AVEC DOUBLE CAPTEUR ET COMPATIBLE AVEC SONDE GAUCHE QUADRIPOLAIRE
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE DE TRES PETITE TAILLE
Description: STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE DE TRES PETITE TAILLE
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: STIMULATEUR DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, IRM COMPATIBILITE, SANS SONDE DEDIEE
Description: STIMULATEUR DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, IRM COMPATIBILITE, SANS SONDE DEDIEE
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A VIS, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Description: SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A VIS, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A CROCHET, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Description: SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A CROCHET, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Identifiant interne: Lot 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, IS4, PREFORMEE SOUPLE, BIPOLAIRE, AVEC FIXATION A BARBILLONS DE TYPE "SPIRALE 3D", POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION
Description: SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, IS4, PREFORMEE SOUPLE, BIPOLAIRE, AVEC FIXATION A BARBILLONS DE TYPE "SPIRALE 3D", POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION
Identifiant interne: Lot 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, PREFORMEE RIGIDE, AVEC BIPOLE TRES RAPPROCHE POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION ET CATHETER A BALLONNET
Description: SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, PREFORMEE RIGIDE, AVEC BIPOLE TRES RAPPROCHE POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION ET CATHETER A BALLONNET
Identifiant interne: Lot 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, A VIS, EN POLYURETHANE PRESENTANT UN CORPS DE SONDE DE 4,8Fr et KIT D'INTRODUCTION
Description: SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, A VIS, EN POLYURETHANE PRESENTANT UN CORPS DE SONDE DE 4,8Fr et KIT D'INTRODUCTION
Identifiant interne: Lot 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: SONDE DE STIMULATION MUNIE D'UN CAPTEUR DE CONTRACTION MYOCARDIQUE EN SON EXTREMITE
Description: SONDE DE STIMULATION MUNIE D'UN CAPTEUR DE CONTRACTION MYOCARDIQUE EN SON EXTREMITE
Identifiant interne: Lot 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: SYSTÈME DE STIMULATION DES VOIES DE CONDUCTION CARDIAQUE AVEC SONDE NON MANDRINABLE
Description: SYSTÈME DE STIMULATION DES VOIES DE CONDUCTION CARDIAQUE AVEC SONDE NON MANDRINABLE
Identifiant interne: Lot 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: GAINE DE STIMULATION PHYSIOLOGIQUE (dédiée à stimulation branche gauche et coubure pour abord droit)
Description: GAINE DE STIMULATION PHYSIOLOGIQUE (dédiée à stimulation branche gauche et coubure pour abord droit)
Identifiant interne: Lot 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC SIMPLE LASSO
Description: KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC SIMPLE LASSO
Identifiant interne: Lot 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC DOUBLE LASSO
Description: KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC DOUBLE LASSO
Identifiant interne: Lot 27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR GAINE SIMPLE
Description: KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR GAINE SIMPLE
Identifiant interne: Lot 28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR PISTOLET
Description: KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR PISTOLET
Identifiant interne: Lot 29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR TRACTION INTERNE
Description: KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR TRACTION INTERNE
Identifiant interne: Lot 30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: SYSTEME D'EXTRACTION DE SONDE AVEC GAINE LASER
Description: SYSTEME D'EXTRACTION DE SONDE AVEC GAINE LASER
Identifiant interne: Lot 31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination des tachycardies ventriculaires lentes et recouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable et système de télécardiologie compatible
Description: DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination des tachycardies ventriculaires lentes et recouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable et système de télécardiologie compatible
Identifiant interne: Lot 32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec stimulation antitachycardique pdt la charge des condensateurs et avec diagnostic de la fibrillation atriale et système de télécardiologie compatible
Description: DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec stimulation antitachycardique pdt la charge des condensateurs et avec diagnostic de la fibrillation atriale et système de télécardiologie compatible
Identifiant interne: Lot 33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET système de télécardiologie compatible
Description: DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne: Lot 34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE AVEC ECOUTE AURICULAIRE ET ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, AVEC SONDE DEDIEE ET SYSTEME DE TELECARDIOLOGIE COMPATIBLE
Description: DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE AVEC ECOUTE AURICULAIRE ET ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, AVEC SONDE DEDIEE ET SYSTEME DE TELECARDIOLOGIE COMPATIBLE
Identifiant interne: Lot 35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE ASSERVIE avec algorithme de discrimination entre arythmies supra-ventriculaires et ventriculaires etrecouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Description: DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE ASSERVIE avec algorithme de discrimination entre arythmies supra-ventriculaires et ventriculaires etrecouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne: Lot 36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Description: DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne: Lot 37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Description: DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne: Lot 38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Description: DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne: Lot 39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION DU VD ET système de télécardiologie compatible
Description: DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION DU VD ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne: Lot 40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC OPTIMISATION DES PARAMETRES DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE AVEC DOUBLE CAPTEUR ET système de télécardiologie compatible
Description: DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC OPTIMISATION DES PARAMETRES DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE AVEC DOUBLE CAPTEUR ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne: Lot 41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec algorithme permettant la discrimination sur les tachycardies ventriculaires lentes eet capteur hémodynamique ET système de télécardiologie compatible
Description: DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec algorithme permettant la discrimination sur les tachycardies ventriculaires lentes eet capteur hémodynamique ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne: Lot 42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET système de télécardiologie compatible
Description: DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne: Lot 43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: DEFIBRILLATEUR IMPLANTABLE SOUS-CUTANEE et sonde compatible
Description: DEFIBRILLATEUR IMPLANTABLE SOUS-CUTANEE et sonde compatible
Identifiant interne: Lot 44
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: "INTRODUCTEUR TRANSSEPTAL A GUIDE SOUPLE, POUR ABLATION DE VEINE PULMONAIRE (Kit) 8,5Fr"
Description: "INTRODUCTEUR TRANSSEPTAL A GUIDE SOUPLE, POUR ABLATION DE VEINE PULMONAIRE (Kit) 8,5Fr"
Identifiant interne: Lot 45
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: "GAINE TRANSSEPTALE A COURBURE MODULAIRE Gaine orientable / courbure modulable"
Description: "GAINE TRANSSEPTALE A COURBURE MODULAIRE Gaine orientable / courbure modulable"
Identifiant interne: Lot 46
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: AIGUILLE DE PONCTION TRANSSEPTALE A DOUBLE BISEAU, TOUTES COURBURES
Description: AIGUILLE DE PONCTION TRANSSEPTALE A DOUBLE BISEAU, TOUTES COURBURES
Identifiant interne: Lot 47
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, avec raccord, et le câble de connexion
Description: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, avec raccord, et le câble de connexion
Identifiant interne: Lot 48
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, sans raccord
Description: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, sans raccord
Identifiant interne: Lot 49
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: ELECTRODES D'ENREGISTREMENT bipolaire et quadripolaire, à courbure fixe, à revêtement stabilene, électrodes en platine et coplanaires, avec raccord
Description: ELECTRODES D'ENREGISTREMENT bipolaire et quadripolaire, à courbure fixe, à revêtement stabilene, électrodes en platine et coplanaires, avec raccord
Identifiant interne: Lot 50
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT multipolaire (quadri et décapolaire) guidable, avec molette
Description: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT multipolaire (quadri et décapolaire) guidable, avec molette
Identifiant interne: Lot 51
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: ELECTRODES D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, guidables, sans molette, avec raccord
Description: ELECTRODES D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, guidables, sans molette, avec raccord
Identifiant interne: Lot 52
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT décapolaire, longeur 115 cm 6 fr , 2-8-2mm
Description: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT décapolaire, longeur 115 cm 6 fr , 2-8-2mm
Identifiant interne: Lot 53
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, à courbure orientable, électrodes en platine et coplanaires, avec poignée push-pull avec molette rotative, avec raccord
Description: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, à courbure orientable, électrodes en platine et coplanaires, avec poignée push-pull avec molette rotative, avec raccord
Identifiant interne: Lot 54
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable, à diamètre variable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires (FA permanente)
Description: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable, à diamètre variable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires (FA permanente)
Identifiant interne: Lot 55
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, avec 64 électrodes sous forme de circuit imprimé, avec raccord
Description: CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, avec 64 électrodes sous forme de circuit imprimé, avec raccord
Identifiant interne: Lot 56
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, 36 électrodes multiples en matrice fixe (non déployable/non rétractable)
Description: CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, 36 électrodes multiples en matrice fixe (non déployable/non rétractable)
Identifiant interne: Lot 57
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: KIT DE PATCHS pour reconstruction et enregistrement 3D pour le système carto 3
Description: KIT DE PATCHS pour reconstruction et enregistrement 3D pour le système carto 3
Identifiant interne: Lot 58
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: KIT DE PATCHS pour reconstruction 3D, compatible avec le système rhythmia
Description: KIT DE PATCHS pour reconstruction 3D, compatible avec le système rhythmia
Identifiant interne: Lot 59
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: KIT DE PATCHS POUR RECONSTRUCTION ET ENREGISTREMENT 3D POUR LA CONSOLE ENSITE PRECISION
Description: KIT DE PATCHS POUR RECONSTRUCTION ET ENREGISTREMENT 3D POUR LA CONSOLE ENSITE PRECISION
Identifiant interne: Lot 60
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0061
Titre: CATHETER D'ABLATION unidirectionel quadripolaire avec électrode distale de 4 mm et contrôle de température
Description: CATHETER D'ABLATION unidirectionel quadripolaire avec électrode distale de 4 mm et contrôle de température
Identifiant interne: Lot 61
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 8 mm, préformée, à courbure variable, avec 2 thermocouples et raccords
Description: CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 8 mm, préformée, à courbure variable, avec 2 thermocouples et raccords
Identifiant interne: Lot 62
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0063
Titre: CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 4 mm, multiorientable, avec contrôle de température et raccords et câble de connexion
Description: CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 4 mm, multiorientable, avec contrôle de température et raccords et câble de connexion
Identifiant interne: Lot 63
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0064
Titre: "CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, avec électrode distale de 4 mm, avec électrode distale poreuse Irrigation homogène sur toute l""électrode"
Description: "CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, avec électrode distale de 4 mm, avec électrode distale poreuse Irrigation homogène sur toute l""électrode"
Identifiant interne: Lot 64
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact
Description: CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact
Identifiant interne: Lot 65
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0066
Titre: CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact, puissance jusqu'à 90W
Description: CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact, puissance jusqu'à 90W
Identifiant interne: Lot 66
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0067
Titre: CATHETER D'ABLATION irrigué, à extrémité distale de 4 mm, avec capteur magnétique intégré pour la navigation et la reconstruction anatomique, compatible avec le système rhythmia et contact force, avec raccords et accessoires
Description: CATHETER D'ABLATION irrigué, à extrémité distale de 4 mm, avec capteur magnétique intégré pour la navigation et la reconstruction anatomique, compatible avec le système rhythmia et contact force, avec raccords et accessoires
Identifiant interne: Lot 67
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0068
Titre: "CATHETER FOCAL D'ABLATION par cryothérapie (électrode de 4, 6, 8 MM, selon diamètre) - Méthode d’ablation par le froid ( septale et FA), alternative à l’ablation par radiofréquence avec resténose inférieure"
Description: "CATHETER FOCAL D'ABLATION par cryothérapie (électrode de 4, 6, 8 MM, selon diamètre) - Méthode d’ablation par le froid ( septale et FA), alternative à l’ablation par radiofréquence avec resténose inférieure"
Identifiant interne: Lot 68
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0069
Titre: CATHETER D'ABLATION à ballonnet par cryothérapie (23 mm et 28 mm)
Description: CATHETER D'ABLATION à ballonnet par cryothérapie (23 mm et 28 mm)
Identifiant interne: Lot 69
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0070
Titre: "GAINE orientable flexible jusqu'à 145°"
Description: "GAINE orientable flexible jusqu'à 145°"
Identifiant interne: Lot 70
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0071
Titre: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires lors de cryoablation par ballonnet
Description: ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires lors de cryoablation par ballonnet
Identifiant interne: Lot 71
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0072
Titre: RACCORD/CABLES pour cryothérapie
Description: RACCORD/CABLES pour cryothérapie
Identifiant interne: Lot 72
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0073
Titre: GAZ refrigéré de type protoxyde d'azote pour cryothérapie
Description: GAZ refrigéré de type protoxyde d'azote pour cryothérapie
Identifiant interne: Lot 73
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0074
Titre: CATHETER D'ELECTROPORATION focal et linéaire, navigable, pour l'ablation de l'isthme cavo-tricuspide et des arythmies focales
Description: CATHETER D'ELECTROPORATION focal et linéaire, navigable, pour l'ablation de l'isthme cavo-tricuspide et des arythmies focales
Identifiant interne: Lot 74
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0075
Titre: CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à électrodes fixes, forme basket/fleur
Description: CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à électrodes fixes, forme basket/fleur
Identifiant interne: Lot 75
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0076
Titre: CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à navigation magnétique intégrée
Description: CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à navigation magnétique intégrée
Identifiant interne: Lot 76
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0077
Titre: GAINE ORIENTABLE pour cathéter d'ablation par champs pulsé (PFA)
Description: GAINE ORIENTABLE pour cathéter d'ablation par champs pulsé (PFA)
Identifiant interne: Lot 77
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0078
Titre: CATHETER D'ABLATION focal double énergie (radiofréquence et électroporation), à détection de force de contact
Description: CATHETER D'ABLATION focal double énergie (radiofréquence et électroporation), à détection de force de contact
Identifiant interne: Lot 78
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0079
Titre: CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à boucle variable pour cartographie et stimulation
Description: CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à boucle variable pour cartographie et stimulation
Identifiant interne: Lot 79
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0080
Titre: CATHETER D'ABLATION PAR CHAMP PULSE à électrodes multiples, à géométrie expansible (ballon ou panier), pour isolation circonférentielle en un temps des veines pulmonaires
Description: CATHETER D'ABLATION PAR CHAMP PULSE à électrodes multiples, à géométrie expansible (ballon ou panier), pour isolation circonférentielle en un temps des veines pulmonaires
Identifiant interne: Lot 80
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0081
Titre: CATHETER D'ABLATION focal navigable, compatible double énergie (champ pulsé et radiofréquence), intégré à un système de cartographie électro-anatomique haute densité
Description: CATHETER D'ABLATION focal navigable, compatible double énergie (champ pulsé et radiofréquence), intégré à un système de cartographie électro-anatomique haute densité
Identifiant interne: Lot 81
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0082
Titre: HOUSSE PR PROTECT° DE CABINE PLOMBEE (protection de rayonnements) de type "CATHPAX"
Description: HOUSSE PR PROTECT° DE CABINE PLOMBEE (protection de rayonnements) de type "CATHPAX"
Identifiant interne: Lot 82
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0083
Titre: Système de MONITEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE pour enregistrement en continu de l'ECG avac diagnostic automatique des fibrillations atriales
Description: Système de MONITEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE pour enregistrement en continu de l'ECG avac diagnostic automatique des fibrillations atriales
Identifiant interne: Lot 83
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0084
Titre: HOLTER IMPLANTABLE à programmation à distance et algorithme de détection à double étage pour le diagnostic des arythmies
Description: HOLTER IMPLANTABLE à programmation à distance et algorithme de détection à double étage pour le diagnostic des arythmies
Identifiant interne: Lot 84
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0085
Titre: HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC ANALYSE ET DISCRIMATIONS DE LA PRESENCE DES ONDES P AINSI QU'UNE BATTERIE > 2ANS
Description: HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC ANALYSE ET DISCRIMATIONS DE LA PRESENCE DES ONDES P AINSI QU'UNE BATTERIE > 2ANS
Identifiant interne: Lot 85
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0086
Titre: HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC PRESENCE D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AINSI QU'UNE BATTERIE > 4ANS
Description: HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC PRESENCE D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AINSI QU'UNE BATTERIE > 4ANS
Identifiant interne: Lot 86
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0087
Titre: SONDE/SYSTEME DE MESURE de température oesophagienne (Ablation de FA et prévention de fistule)
Description: SONDE/SYSTEME DE MESURE de température oesophagienne (Ablation de FA et prévention de fistule)
Identifiant interne: Lot 87
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0088
Titre: Système de FERMETURE PERCUTANEE de l'auricule gauche monobloc auto-expansible en forme de parapluie et système d'accès
Description: Système de FERMETURE PERCUTANEE de l'auricule gauche monobloc auto-expansible en forme de parapluie et système d'accès
Identifiant interne: Lot 88
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0089
Titre: ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE
Description: ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE
Identifiant interne: Lot 89
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.
Lot: LOT-0090
Titre: INSTRUMENT DE DISSECTION MONOPOLAIRE AVE TEMPEARTURE DE SECTION (MODE COUPE) A 55°C AFIN DE NE PAS ENDOMMAGER LES SONDES
Description: INSTRUMENT DE DISSECTION MONOPOLAIRE AVE TEMPEARTURE DE SECTION (MODE COUPE) A 55°C AFIN DE NE PAS ENDOMMAGER LES SONDES
Identifiant interne: Lot 90
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement: 26760168000015
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Adresse électronique: cellulemarches@chu-rouen.fr
Téléphone: 0232888023
Adresse internet: https://www.chu-rouen.fr/
Profil de l’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Rouen
Adresse électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: 0235583500
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 378f5a89-30dc-4a67-a316-26802c1ddd59  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/09/2026 15:32:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 656241-2026
Numéro de publication au JO S: 184/2026
Date de publication: 23/09/2026
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