1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU ROUEN NORMANDIE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LA NEURORADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE POUR LE CHU ROUEN NORMANDIE
Description: FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LA NEURORADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE POUR LE CHU ROUEN NORMANDIE
Identifiant de la procédure: db8057b7-5fda-47a1-8144-b11622314a92
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er juin 2025 ou à compter de la date de notification au titulaire si cette dernière intervient après la date déterminée ci-avant. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 62
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 62
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au Règlement de consultation.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1: Implants d'embolisation artériel tressé constitué d'un noyau platine entouré de nitinol formant une maille auto-expansible de diamètre D 3 à 11 mm à détachement manuel et accessoires liés au détachement et son micorocathéter neurovasculaire simple lumière < = 0,033" compatible
Description: Lot 1: Implants d'embolisation artériel tressé constitué d'un noyau platine entouré de nitinol formant une maille auto-expansible de diamètre D 3 à 11 mm à détachement manuel et accessoires liés au détachement et son micorocathéter neurovasculaire simple lumière < = 0,033" compatible
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2: Stent intracranien autoexpansible tressé en chrome cobalt à largage contrôlé recouvert d'un revêtement de type polymère de phosphorylcholine de D de 2,5 à 6mm et L de 10 à 50mm et son microcathéter simple lumière ≤ 0,027" compatible
Description: Lot 2: Stent intracranien autoexpansible tressé en chrome cobalt à largage contrôlé recouvert d'un revêtement de type polymère de phosphorylcholine de D de 2,5 à 6mm et L de 10 à 50mm et son microcathéter simple lumière ≤ 0,027" compatible
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3: Stent intracranien autoexpansible en chrome cobalt tressé 64 brins à largage contrôlé de D à 2,5 à 5 mm et L 12 à 40mm et le microcathéter simple lumière ≤ 0,027" compatible
Description: Lot 3: Stent intracranien autoexpansible en chrome cobalt tressé 64 brins à largage contrôlé de D à 2,5 à 5 mm et L 12 à 40mm et le microcathéter simple lumière ≤ 0,027" compatible
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4: Stent intracranien en nitinol autoexpansible à largage contrôlé de diamètre D de 2 à 5,5mm Longueur L de 10 à 50 mm
Description: Lot 4: Stent intracranien en nitinol autoexpansible à largage contrôlé de diamètre D de 2 à 5,5mm Longueur L de 10 à 50 mm
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5: Stent intracrânien autoexpansible à largage contrôlé en nitinol tressé à cellules fermées et extrémités évasées recouvert d'un polymère de D 2,5 à 5MM et le microcathéter simple lumière ≤ 0,027" avec un revêtement de type polymère hydrophile compatible
Description: Lot 5: Stent intracrânien autoexpansible à largage contrôlé en nitinol tressé à cellules fermées et extrémités évasées recouvert d'un polymère de D 2,5 à 5MM et le microcathéter simple lumière ≤ 0,027" avec un revêtement de type polymère hydrophile compatible
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6: Stent intracranien en nitinol auto-expansible de diamètre D de 2,5 à 8 mm composés de 48, 52 ou 64 fils selon le diamètre toutes longueurs.
Description: Lot 6: Stent intracranien en nitinol auto-expansible de diamètre D de 2,5 à 8 mm composés de 48, 52 ou 64 fils selon le diamètre toutes longueurs.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7: Implants Microspires (coils) métalliques d'embolisation artérielle de forme simples et complexes à détachement contrôlé électrolytique dans les indications cranio-encéphaliques et vertebro medullaires et accessoires liés à leur détachement
Description: Lot 7: Implants Microspires (coils) métalliques d'embolisation artérielle de forme simples et complexes à détachement contrôlé électrolytique dans les indications cranio-encéphaliques et vertebro medullaires et accessoires liés à leur détachement
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8: Implant Microspire métalliques d'embolisation artérielle de forme simples et complexes recouvert d'un revêtement de type hydrogel à détachement contrôlé électrothermique dans les indications cranio-encéphaliques et vertebro medullaires et accessoires liés à leur détachement.
Description: Lot 8: Implant Microspire métalliques d'embolisation artérielle de forme simples et complexes recouvert d'un revêtement de type hydrogel à détachement contrôlé électrothermique dans les indications cranio-encéphaliques et vertebro medullaires et accessoires liés à leur détachement.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9: Implants Microspires (coils) métalliques d'embolisation artérielle de formes complexes extrêmement flexible à détachement électrique dans les indications cranio-encéphaliques et vertebro medullaires et accessoires liés à leur détachement
Description: Lot 9: Implants Microspires (coils) métalliques d'embolisation artérielle de formes complexes extrêmement flexible à détachement électrique dans les indications cranio-encéphaliques et vertebro medullaires et accessoires liés à leur détachement
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10: Implants d'embolisation liquide de viscosité 18 et pour malformations artérioveineuses cérébrales et fistules artérioveineuses avec mise à disposition d'accessoires.
Description: Lot 10: Implants d'embolisation liquide de viscosité 18 et pour malformations artérioveineuses cérébrales et fistules artérioveineuses avec mise à disposition d'accessoires.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11: Implants d'emblosation liquide avec un agent opacifiant de type iode blanche pour malformations artérioveineuses cérébrales et fistules artérioveineuses
Description: Lot 11: Implants d'emblosation liquide avec un agent opacifiant de type iode blanche pour malformations artérioveineuses cérébrales et fistules artérioveineuses
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12: Implants d'emblosation liquide de viscosité 12 à 18 pour malformations artérioveineuses cérébrales et fistules artérioveineuses
Description: Lot 12: Implants d'emblosation liquide de viscosité 12 à 18 pour malformations artérioveineuses cérébrales et fistules artérioveineuses
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13: Poudre de Tungstène micronisé pour augmentation de la radio opacité pour les embolisations
Description: Lot 13: Poudre de Tungstène micronisé pour augmentation de la radio opacité pour les embolisations
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14: Stent intracrânien auto-expansible hybride en nitinol à mailles ouvertes et de diamètre D 3 à 4,5 mm
Description: Lot 14: Stent intracrânien auto-expansible hybride en nitinol à mailles ouvertes et de diamètre D 3 à 4,5 mm
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15: Stent intracrânien auto-expansible tressé en nitinol platine à mailles fermées avec des extremitées évasées de diamètre D de 2,5 à 5,5 mm
Description: Lot 15: Stent intracrânien auto-expansible tressé en nitinol platine à mailles fermées avec des extremitées évasées de diamètre D de 2,5 à 5,5 mm
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 16: Stent intracrânien auto-expansible tubulaire avec cellules ouvertes en nitinol et revêtement HPC
Description: Lot 16: Stent intracrânien auto-expansible tubulaire avec cellules ouvertes en nitinol et revêtement HPC
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 17: Stent intracranien auto-expansible en nitinol à cellules fermées de D 3 à 5 mm toutes longueurs et le cathéter à ballonnet double lumière de D 1,5 à 4mm combiné avec l'utilisation du stent pour la dilatation des artères intracrâniennes
Description: Lot 17: Stent intracranien auto-expansible en nitinol à cellules fermées de D 3 à 5 mm toutes longueurs et le cathéter à ballonnet double lumière de D 1,5 à 4mm combiné avec l'utilisation du stent pour la dilatation des artères intracrâniennes
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 18: Microcathéter neurovasculaires simple lumière < = 1,9F avec partie distale détachable compatibles avec l'injection d'implant d'embolisation liquide
Description: Lot 18: Microcathéter neurovasculaires simple lumière < = 1,9F avec partie distale détachable compatibles avec l'injection d'implant d'embolisation liquide
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 19: Microcathéter neurovasculaires hydrophile armé simple lumière < = 1,5F compatibles avec l'injection d'implant d'embolisation liquide
Description: Lot 19: Microcathéter neurovasculaires hydrophile armé simple lumière < = 1,5F compatibles avec l'injection d'implant d'embolisation liquide
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 20: Microcathéter neurovasculaires simple lumière < = 0,017" toutes courbures et longueurs et deux marqueurs radio-opaques compatibles avec l'injection d'implant d'embolisation liquide
Description: Lot 20: Microcathéter neurovasculaires simple lumière < = 0,017" toutes courbures et longueurs et deux marqueurs radio-opaques compatibles avec l'injection d'implant d'embolisation liquide
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 21: Microcathéter neurovasculaire simple lumière < = 0,027" toutes longueurs et toutes courbures recouvert d'un revêtement de type Hydrolene ® compatibles avec la mise en place d'implants d'embolisation.
Description: Lot 21: Microcathéter neurovasculaire simple lumière < = 0,027" toutes longueurs et toutes courbures recouvert d'un revêtement de type Hydrolene ® compatibles avec la mise en place d'implants d'embolisation.
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 22: Microcathéter neurovasculaires simple lumière < = 1,2F avec partie distale détachable compatible avec l'injection d'implant d'embolisation liquide
Description: Lot 22: Microcathéter neurovasculaires simple lumière < = 1,2F avec partie distale détachable compatible avec l'injection d'implant d'embolisation liquide
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot 23: Microcathéter neurovasculaire simple lumière < = 1,5F hydrophile à souplesse progressive et extremité distale très souple compatible avec l'injection de colle chirurgicale
Description: Lot 23: Microcathéter neurovasculaire simple lumière < = 1,5F hydrophile à souplesse progressive et extremité distale très souple compatible avec l'injection de colle chirurgicale
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot 24: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol autoexpansible fendu sur sa longueur de D 4 et 6 mm et L jusqu'à 40 mm et son microcathéter simple lumière ≤ 0,021" compatible
Description: Lot 24: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol autoexpansible fendu sur sa longueur de D 4 et 6 mm et L jusqu'à 40 mm et son microcathéter simple lumière ≤ 0,021" compatible
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot 25: Microcathéter neurovasculaires armés hydrophiles simple lumière < = 0,027" avec simple ou double marqueurs radioopaque compatible pour la mise en place du dispositif de thrombectomie mécanique.
Description: Lot 25: Microcathéter neurovasculaires armés hydrophiles simple lumière < = 0,027" avec simple ou double marqueurs radioopaque compatible pour la mise en place du dispositif de thrombectomie mécanique.
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lot 26: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol autoexpansible de diamète D 3 à 6 mm et marqueurs radio-opaque en platine.
Description: Lot 26: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol autoexpansible de diamète D 3 à 6 mm et marqueurs radio-opaque en platine.
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Lot 27: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol auto-expansible avec des motifs à 3 cellules fermées de D jusqu'à 6,5mm et L jusqu'à 57mm
Description: Lot 27: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol auto-expansible avec des motifs à 3 cellules fermées de D jusqu'à 6,5mm et L jusqu'à 57mm
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Lot 28: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol avec une partie distale en forme de cylindre et une partie proximale en forme de spirale avec plusieurs points de pincement
Description: Lot 28: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol avec une partie distale en forme de cylindre et une partie proximale en forme de spirale avec plusieurs points de pincement
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Lot 29: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol auto-expansible fendu sur toute la longueur sauf sur la dernière cellule avec marqueur radio-opaque en platine-iridium de diamètre D 3 à 6mm
Description: Lot 29: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol auto-expansible fendu sur toute la longueur sauf sur la dernière cellule avec marqueur radio-opaque en platine-iridium de diamètre D 3 à 6mm
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Lot 30: Stent intracranien auto-expansible en nitinol à détachement contrôlé électrolytique et accessoires liés à leur détachement
Description: Lot 30: Stent intracranien auto-expansible en nitinol à détachement contrôlé électrolytique et accessoires liés à leur détachement
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Lot 31: Cathéter neurosvaculaire de thombo-aspiration simple lumière en polymère armé de diamètre < =0,085" pour atteindre les occlusions distales toutes longueurs disponible sous forme de kits avec les consommables associés et mise à disposition de la pompe.
Description: Lot 31: Cathéter neurosvaculaire de thombo-aspiration simple lumière en polymère armé de diamètre < =0,085" pour atteindre les occlusions distales toutes longueurs disponible sous forme de kits avec les consommables associés et mise à disposition de la pompe.
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Lot 32: Cathéter neurovasculaire de thrombo-aspiration simple lumière de D≤ 0,074" toutes longueurs. Le cathéter de thrombo-aspiration contient une valve hémostatique rotative, un introducteur et deux introducteurs à gaine pelable. MAD de la pompe et des consommables associés.
Description: Lot 32: Cathéter neurovasculaire de thrombo-aspiration simple lumière de D≤ 0,074" toutes longueurs. Le cathéter de thrombo-aspiration contient une valve hémostatique rotative, un introducteur et deux introducteurs à gaine pelable. MAD de la pompe et des consommables associés.
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Lot 33: Cathéters neurovasculaire de thrombo aspiration simple lumière de 5 à 6F toutes longueurs. Mise à disposition des consommables.
Description: Lot 33: Cathéters neurovasculaire de thrombo aspiration simple lumière de 5 à 6F toutes longueurs. Mise à disposition des consommables.
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Lot 34: Microguide neurovasculaire hybride hydrophile < = 0,014" avec âme acier et nitinol
Description: Lot 34: Microguide neurovasculaire hybride hydrophile < = 0,014" avec âme acier et nitinol
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Lot 35: Microguide neurovasculaire hybride hydrophile 0,014" avec âme acier et nitinol et son fil d'ancrage associé.
Description: Lot 35: Microguide neurovasculaire hybride hydrophile 0,014" avec âme acier et nitinol et son fil d'ancrage associé.
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Lot 36: Microguide neurovasculaire hydrophile < = 0,014" avec âme de type scitallium et extrémité modelable toutes longueurs et toutes extrémités
Description: Lot 36: Microguide neurovasculaire hydrophile < = 0,014" avec âme de type scitallium et extrémité modelable toutes longueurs et toutes extrémités
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Lot 37: Microguide neurovasculaire avec ame acier et nitinol muni d'un revêtement en polymère hydrophile < =0,016" et marqueurs radioopaque or en distalité toutes courbures et longueurs jusqu'à 200 cm
Description: Lot 37: Microguide neurovasculaire avec ame acier et nitinol muni d'un revêtement en polymère hydrophile < =0,016" et marqueurs radioopaque or en distalité toutes courbures et longueurs jusqu'à 200 cm
Identifiant interne: 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Lot 38: Microcathéter simple lumière de 2 à 2,4Fr avec ou sans microguide coaxiale 0,016" intégré toutes courbures et longueurs jusqu'à 150cm
Description: Lot 38: Microcathéter simple lumière de 2 à 2,4Fr avec ou sans microguide coaxiale 0,016" intégré toutes courbures et longueurs jusqu'à 150cm
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Lot 39: Microguide neurovasculaire hydrophile < = 0,014" avec âme acier.
Description: Lot 39: Microguide neurovasculaire hydrophile < = 0,014" avec âme acier.
Identifiant interne: 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Lot 40: Cathéter guide à ballonnet neurovasculaire simple lumière coaxiale à renforcement tressé et rigidité variable de 8 à 9F pour occlusion temporaire du flux vasculaire
Description: Lot 40: Cathéter guide à ballonnet neurovasculaire simple lumière coaxiale à renforcement tressé et rigidité variable de 8 à 9F pour occlusion temporaire du flux vasculaire
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Lot 41: Cathéter guide à ballonnet double lumière avec revêtement hydrophile de D 10mm et L 10mm permettant une accessibilité en distalité dans le système vasculaire neurologique
Description: Lot 41: Cathéter guide à ballonnet double lumière avec revêtement hydrophile de D 10mm et L 10mm permettant une accessibilité en distalité dans le système vasculaire neurologique
Identifiant interne: 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Lot 42: Cathéter à ballonnet neurovasculaire simple lumière coaxiale compatible sur microguides 0,012" et 0,014" large gamme jusqu'à 8*80mm pour occlusion temporaire vasculaire
Description: Lot 42: Cathéter à ballonnet neurovasculaire simple lumière coaxiale compatible sur microguides 0,012" et 0,014" large gamme jusqu'à 8*80mm pour occlusion temporaire vasculaire
Identifiant interne: 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Lot 43: Cathéter à ballonnet neurovasculaire simple lumière coaxiale compatible sur un microguide 0,010" pour occlusion temporaire vasculaire
Description: Lot 43: Cathéter à ballonnet neurovasculaire simple lumière coaxiale compatible sur un microguide 0,010" pour occlusion temporaire vasculaire
Identifiant interne: 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Lot 44: Cathéter à ballonnet neurovasculaire double lumière indépendante coaxiale diamètre du ballonnet D 6 mm toute longueur pour occlusion temporaire vasculaire.
Description: Lot 44: Cathéter à ballonnet neurovasculaire double lumière indépendante coaxiale diamètre du ballonnet D 6 mm toute longueur pour occlusion temporaire vasculaire.
Identifiant interne: 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: Lot 45: Cathéter à ballonnet double lumière coaxiale compliant diamètre du ballonnet D 4 mm toute longueur pour occlusion temporaire vasculaire.
Description: Lot 45: Cathéter à ballonnet double lumière coaxiale compliant diamètre du ballonnet D 4 mm toute longueur pour occlusion temporaire vasculaire.
Identifiant interne: 45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: Lot 46: Cathéter à ballonnet double lumière coaxiale compliant diamètre du ballonnet D 2,2mm compatible pour l'utilisation d'implants d'embolisation liquide dans les malformations arterio-veineuses
Description: Lot 46: Cathéter à ballonnet double lumière coaxiale compliant diamètre du ballonnet D 2,2mm compatible pour l'utilisation d'implants d'embolisation liquide dans les malformations arterio-veineuses
Identifiant interne: 46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: Lot 47: Cathéter à ballonnet double lumière de diamètre D 1,25 à 4mm pour angioplastie des artères cérèbrales intracrâniennes
Description: Lot 47: Cathéter à ballonnet double lumière de diamètre D 1,25 à 4mm pour angioplastie des artères cérèbrales intracrâniennes
Identifiant interne: 47
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: Lot 48: Cathéter guide neurovasculaire à accès radial de 5,5 à 7F toutes extrémités et toutes longueures
Description: Lot 48: Cathéter guide neurovasculaire à accès radial de 5,5 à 7F toutes extrémités et toutes longueures
Identifiant interne: 48
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: Lot 49: Cathéter guide neurovasculaire à accès distal 5 à 7 F toutes extremités et toutes longueurs standard et support renforcé
Description: Lot 49: Cathéter guide neurovasculaire à accès distal 5 à 7 F toutes extremités et toutes longueurs standard et support renforcé
Identifiant interne: 49
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: Lot 50: Cathéter guide neurovasculaire 6Fà tressage renforcé et rigidité variable toutes extremités et toutes longueurs.
Description: Lot 50: Cathéter guide neurovasculaire 6Fà tressage renforcé et rigidité variable toutes extremités et toutes longueurs.
Identifiant interne: 50
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: Lot 51: Cathéter guide neurovasculaire simple lumière < = 4,2F d'accès intermédaiire à souplesse progressive et extremité distale hyper souple toutes longueurs
Description: Lot 51: Cathéter guide neurovasculaire simple lumière < = 4,2F d'accès intermédaiire à souplesse progressive et extremité distale hyper souple toutes longueurs
Identifiant interne: 51
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: Lot 52: Cathéter d'angiographie en polyuréthane avec une armature tressée muni d'un revêtement hydrophile de diamètre 4 à 5 F toutes longueurs et toutes courbures dont les cérébrales.
Description: Lot 52: Cathéter d'angiographie en polyuréthane avec une armature tressée muni d'un revêtement hydrophile de diamètre 4 à 5 F toutes longueurs et toutes courbures dont les cérébrales.
Identifiant interne: 52
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: Lot 53: Cathéter d'angiographie de diamètre 5 et 6F à tressage renforcé toutes courbures adaptées pour la neuroradiologie de longueur inférieure ou égale à 130cm.
Description: Lot 53: Cathéter d'angiographie de diamètre 5 et 6F à tressage renforcé toutes courbures adaptées pour la neuroradiologie de longueur inférieure ou égale à 130cm.
Identifiant interne: 53
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: Lot 54: Cathéter long de diagnostic de diamètre 4 et 5F en PEBAX revêtement hydrophile toutes courbures et toutes longueurs
Description: Lot 54: Cathéter long de diagnostic de diamètre 4 et 5F en PEBAX revêtement hydrophile toutes courbures et toutes longueurs
Identifiant interne: 54
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: Lot 55: Dispositif non implantable avec maille de remodelage ajustable composé de 12 fils de nitinol tressés radioopaques compatibles avec un microcathéter > =0,017" et sa poignée de contrôle
Description: Lot 55: Dispositif non implantable avec maille de remodelage ajustable composé de 12 fils de nitinol tressés radioopaques compatibles avec un microcathéter > =0,017" et sa poignée de contrôle
Identifiant interne: 55
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: Lot 56: Cathéter porteur intracranien d'accès distal simple lumière de diamètre 5 à 6F hydrophile avec une armature renforcée tressée.
Description: Lot 56: Cathéter porteur intracranien d'accès distal simple lumière de diamètre 5 à 6F hydrophile avec une armature renforcée tressée.
Identifiant interne: 56
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: Lot 57: Cathéter porteur intracranien d'accès distal simple lumière avec lumière interne de diamètre 4 à 6 F muni d'un revêtement de type PTFE toutes longueurs
Description: Lot 57: Cathéter porteur intracranien d'accès distal simple lumière avec lumière interne de diamètre 4 à 6 F muni d'un revêtement de type PTFE toutes longueurs
Identifiant interne: 57
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: Lot 58: Cathéter d'accès distal composé de plusieurs composants un cathéter de largage simple lumière à rigidité variable et un cathéter simple lumière renforcé par tressage et à rigidité variable > = 8F toutes extrémités toutes longueurs.
Description: Lot 58: Cathéter d'accès distal composé de plusieurs composants un cathéter de largage simple lumière à rigidité variable et un cathéter simple lumière renforcé par tressage et à rigidité variable > = 8F toutes extrémités toutes longueurs.
Identifiant interne: 58
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: Lot 59: Introducteur long artériel à usage vasculaire neurologique de diamètre inférieur ou égale à 0,088" gaine tressée à rigidité variable et de longueurs < = 100 cm
Description: Lot 59: Introducteur long artériel à usage vasculaire neurologique de diamètre inférieur ou égale à 0,088" gaine tressée à rigidité variable et de longueurs < = 100 cm
Identifiant interne: 59
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: Lot 60: Introducteur long artériel à usage vasculaire neurologique de diamètre inférieur ou égale à 6F, gaine à tressage renforcé toutes courbures et de longueurs < = 100 cm.
Description: Lot 60: Introducteur long artériel à usage vasculaire neurologique de diamètre inférieur ou égale à 6F, gaine à tressage renforcé toutes courbures et de longueurs < = 100 cm.
Identifiant interne: 60
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0061
Titre: Lot 61: Introducteur long vasculaire à usage vasculaire périphérique de diamètre inférieur ou égale à 8F, gaine renforcée toutes courbures et de longueur inférieure ou égale à 90cm
Description: Lot 61: Introducteur long vasculaire à usage vasculaire périphérique de diamètre inférieur ou égale à 8F, gaine renforcée toutes courbures et de longueur inférieure ou égale à 90cm
Identifiant interne: 61
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: Lot 62: Anse Amplatz à col de cygne composée d'un câble en nitinol et d'une boucle en tungstène plaqué or de diamètre de 2 à 7mm.
Description: Lot 62: Anse Amplatz à col de cygne composée d'un câble en nitinol et d'une boucle en tungstène plaqué or de diamètre de 2 à 7mm.
Identifiant interne: 62
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU ROUEN NORMANDIE
Numéro d’enregistrement: 26760168000015
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232888023
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: Tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235583500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 49b7920a-9f70-4f11-9f14-e2104524de96 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/11/2024 10:24:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 728896-2024
Numéro de publication au JO S: 233/2024
Date de publication: 29/11/2024