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76 fourniture, installation et mise en service de lasers opératoires et consommables captifs associés pour le service de dermatologie du CHU de Rouen 76 fourniture, installation et mise en service de lasers opératoires et consommables captifs associés pour le service de dermatologie du CHU de Rouen fourniture, installation et mise en service de ...
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76 fourniture, installation et mise en service de lasers opératoires et consommables captifs associés pour le service de dermatologie du CHU de Rouen

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Marché public ou privé
Référence du marché : 997271

Date de clôture estimée : 31/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/03/14)
14-35362

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Rouen.
Correspondant : M. Du Chu-Hôpitaux de Rouen le directeur général, 1 rue de Germont 76031 Rouen Cedex tél. : 02-32-88-80-23 télécopieur : 02-32-88-81-40 adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture, installation et mise en service de lasers opératoires et consommables captifs associés pour le Service de Dermatologie du Professeur JOLY du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : chu-Hôpitaux de Rouen, 76000 Rouen.

Code NUTS : øFR232ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la procédure engagée est une procédure adaptée ouverte passée en application de l'article 28 du code des marchés publics.
Le marché est alloti en deux lots, de la façon suivante :
- lot n°1 : Fourniture, installation et mise en service d'un laser à colorant pulsé, couplé à un laser Nd-Yag pour le traitement des couperoses, angiomes et varicosités - service de Dermatologie - dr. Duval modeste.
- Lot n°2 : Fourniture, installation et mise en service d'une lampe excimer pour traitement des vitiligos, psoriasis, lymphomes cutanés et pelades en plaques - service de Dermatologie - dr. DUVERT Lehembre.
Chaque lot est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum pour toute sa durée de validité, au sens de l'article 77-1 du code des marchés publics.
Pour le lot n°1, le montant maximum du marché sur 3 ans est de 80 000 €o(s) (H.T.).
Pour le lot n°2, le montant maximum du marché sur 3 ans est de 60 000 €o(s) (H.T.).
Chaque lot est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires.
La durée de chaque lot est de 3 ans fermes à compter de la date de notification du marché au titulaire
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'ensemble des fournitures pouvant être commandées par lot sont décrites au cahier des clauses particulières (Ccp).
Les quantités estimatives de chaque lot sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe) et n'ont pas valeur contractuelle.
Le lot n°1 comprend 4 prestations supplémentaires éventuelles facultatives. Le candidat n'a pas l'obligation d'y répondre.
Ces PSE sont :
- pSE 1 : Plus value pour la formation de 2 techniciens biomédicaux (à détailler dans le mémoire technique)
- pSE 2 : Chiffrage d'une paire de lunettes utilisateurs supplémentaire, adaptées à la technologie du laser
- pSE 3 : Chiffrage d'une paire de lunettes patient supplémentaire, adaptées à la technologie du laser
- pSE 4 : Moins value pour la reprise du laser actuel
le lot n°2 comprend 4 prestations supplémentaires éventuelles facultatives. Le candidat n'a pas l'obligation d'y répondre.
Ces PSE sont :
- pSE 1 : Plus value pour la formation de 2 techniciens biomédicaux (à détailler dans le mémoire technique)
- pSE 2 : Chiffrage d'une paire de lunettes utilisateurs supplémentaire, adaptées à la technologie du laser
- pSE 3 : Chiffrage d'une paire de lunettes patient supplémentaire, adaptées à la technologie du laser
- pSE 4 : Moins value pour la reprise du laser actuel
pour chaque lot, concernant les PSE 1, 2 et 3, les PSE levées à l'attribution du marché par le pouvoir adjudicateur s'intègrent à la configuration de base. Ainsi, à chaque commande d'une configuration de base, ces PSE levées s'ajoutent obligatoirement à la configuration de base.
Pour chaque lot, si le titulaire a proposé une PSE 4 et que celle-ci a été levée à l'attribution du marché par le pouvoir adjudicateur, cette PSE levée fait l'objet d'une seule commande pour toute la durée du marché.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35-ii du code des marchés publics.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 mai 2014.

Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement ni de garantie exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du Chu-Hôpitaux de Rouen.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : ce jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 52-1 du code des marchés publics.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucune exigence particulière.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucune exigence particulière.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 mars 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DSEL-BIOMED-CB-LASER-OPERATOIRE.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent impérativement choisir pour leur réponse entre :
*Soit la transmission par voie dématérialisée/électronique. Les candidats peuvent également transmettre, dans
les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique
(cd-rom, DVD-ROM, clé Usb) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte
obligatoirement la mention : "copie de sauvegarde"-l'identification de la procédure concernée et les coordonnées
de l'entreprise. (cf. règlement de consultation).
*soit la transmission par voie postale,
*soit la transmission en main propre.
La configuration complète (identique à l'offre proposée) fera l'objet d'essais/démonstrations, dans le Service de Dermatologie. Les actions d'acheminement, installation, désinstallation et transport seront évaluées.
Tous les frais induits par la présentation seront à la charge du candidat.
En cas de non présentation de son matériel, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière.
Les formes et les conditions de la présentation seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courriel, télécopieur).
Des négociations seront engagées avec l'ensemble des candidats, selon les critères de choix indiqués au règlement de consultation.
Les formes et les conditions de la négociation seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courriel, télécopieur).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son
intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant : https://www.achats-hopitaux.com
B) Le candidat peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à :
M. le directeur des Services Economiques et de la Logistique Du Chu-Hôpitaux de Rouen 1, rue de Germont Cour d'honneur - porte 5 - 76 031 ROUEN Cedex
Ou en adressant sa demande par télécopieur au 02.32.88.81.40.

Date limite d'obtention : 31 mars 2014, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 mars 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CHU de Rouen - DSEL - Cellule des marchés.
1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : CHU de Rouen - DSEL - Cellule des marchés.
1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, tél. : 02-32-88-80-23, télécopieur : 02-32-88-81-40, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CHU de Rouen - DSEL - Cellule des marchés.
1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, tél. : 02-32-88-80-23, télécopieur : 02-32-88-81-40, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHU-Hôpitaux de Rouen - DSEL - Cellule des marchés.
1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, tél. : 02-32-88-80-23, télécopieur : 02-32-88-81-40, adresse internet : https://www.achatpublic.com/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen tél. : 02-32-08-12-70 courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr télécopieur : 02-32-08-12-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen tél. : 02-32-08-12-70 courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr télécopieur : 02-32-08-12-71.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fourniture, installation et mise en service d'un laser à colorant pulsé, couplé à un laser Nd-Yag pour le traitement des couperoses, angiomes et varicosités - service de Dermatologie - dr. Duval modeste.
Le contenu de la prestation attendue est décrit au CCP.
Lot(s) 2 fourniture, installation et mise en service d'une lampe excimer pour traitement des vitiligos, psoriasis, lymphomes cutanés et pelades en plaques - service de Dermatologie - dr. Duvert lehembre.
Le contenu de la prestation attendue est décrit au CCP.

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