1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Roubaix
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE LIVRES, DE DOCUMENTS SONORES (CD, VINYLES ET LIVRES SONORES) ET DE DVD POUR LA VILLE DE ROUBAIX
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: 5374fede-ddf4-4666-b515-30a905cf9e99
Identifiant interne: 24FOU008
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 928 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LITTÉRATURE ADULTES, LIVRES SONORES
Description: LITTÉRATURE ADULTES, LIVRES SONORES
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 409632-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Aide et conseil aux bibliothécaires
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Office
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Commande et facturation
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilitateurs de gestion et de suivi des acquisitions
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Actions en faveur de l'environnement et du développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Remise
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: DOCUMENTAIRES ADULTES
Description: DOCUMENTAIRES ADULTES
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 409632-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Aide et conseil aux bibliothécaires
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Office
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Commande et facturation
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilitateurs de gestion et de suivi des acquisitions
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Actions en faveur de l'environnement et du développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Remise
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LIVRES JEUNESSE (IMPRIMES ET SONORES)
Description: LIVRES JEUNESSE (IMPRIMES ET SONORES)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 409632-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Aide et conseil aux bibliothécaires
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Office
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Commande et facturation
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilitateurs de gestion et de suivi des acquisitions
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Actions en faveur de l'environnement et du développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Remise
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: BD ADULTES ET JEUNESSE
Description: BD ADULTES ET JEUNESSE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 409632-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Aide et conseil aux bibliothécaires
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Office
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Commande et facturation
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilitateurs de gestion et de suivi des acquisitions
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Actions en faveur de l'environnement et du développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Remise
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: DOCUMENTS SONORES MUSICAUX
Description: DOCUMENTS SONORES MUSICAUX
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32353000 Enregistrements sonores
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 409632-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Commande et facturation
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilitateurs de gestion et de suivi des acquisitions
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Aide et conseil aux bibliothécaires
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Actions en faveur de l'environnement et du développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: DOCUMENTS AUDIOVISUELS
Description: DOCUMENTS AUDIOVISUELS
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 409632-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Commande et facturation
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilitateurs de gestion et de suivi des acquisitions
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Aide et conseil aux bibliothécaires
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Actions en faveur de l'environnement et du développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Nouvelle Librairie Les Lisières
Offre:
Identifiant de l’offre: Nouvelle Librairie Les Lisières
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 34 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024208
Titre: Littérature Adultes, Livres Sonores
Date de conclusion du marché: 26/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Le Bateau Livre
Offre:
Identifiant de l’offre: Le Bateau Livre
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 49 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024209
Titre: Documentaires Adultes
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Le Bateau Livre
Offre:
Identifiant de l’offre: Le Bateau Livre
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 68 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024210
Titre: Livres Jeunesse (Imprimes Et Sonores)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Rue Royale Editions
Offre:
Identifiant de l’offre: Rue Royale Editions
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 39 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024211
Titre: Bd Adultes Et Jeunesse
Date de conclusion du marché: 26/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: R D M VIDEO
Offre:
Identifiant de l’offre: R D M VIDEO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 13 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024212
Titre: Documents Sonores Musicaux
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE
Offre:
Identifiant de l’offre: ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 29 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024213
Titre: Documents Audiovisuels
Date de conclusion du marché: 26/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B03A59C3-FD62-B568-5FC05FD0193CD989
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Roubaix
Numéro d’enregistrement: 51585
Adresse postale: 17 Grand place Cs70737
Ville: Roubaix
Code postal: 59066
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Delbar Guillaume
Téléphone: 0320664600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: B03A59FA-D6D1-7CAE-ACC2C23F0FE1E184
Adresse postale: 5, Rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: B03A5A27-FBFA-E495-500FB61B170B8847
Adresse postale: 5, Rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Nouvelle Librairie Les Lisières
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1496889-1-1-1
Adresse postale: 73 Rue Gaston Baratte
Ville: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59491
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320732929
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Le Bateau Livre
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1496889-1-2-1
Adresse postale: 154 Rue Leon Gambetta
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320781630
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Le Bateau Livre
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1496889-1-3-1
Adresse postale: 154 Rue Leon Gambetta
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320781630
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Rue Royale Editions
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1496889-1-4-1
Adresse postale: 5 Rue Royale
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320151147
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: R D M VIDEO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1496889-1-5-1
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Ville: Sannois
Code postal: 95110
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0139826892
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1496889-1-6-1
Adresse postale: 41 Rue Des Envierges
Ville: Paris 20
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0143497831
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3286d314-133d-4d2a-9209-fc61b9b72f9c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/01/2025 09:12:25 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 4487-2025
Numéro de publication au JO S: 3/2025
Date de publication: 06/01/2025
