Centrale des marchés
59 organisation d'un circuit dans l'ouest américain à Roubaix 59 organisation d'un circuit dans l'ouest américain à Roubaix organisation d'un circuit dans l'ouest Américain. ville : Roubaix Cedex 01, code_postal : 59066 lieu : 17 grand place,
Ville de Roubaix 59066Roubaix cos@ville-roubaix.fr
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59 organisation d'un circuit dans l'ouest américain à Roubaix

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Marché public ou privé
Référence du marché : 661875

Date de clôture estimée : 14/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/04/13)
13-61927

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Roubaix.
Correspondant : mr le maire de Roubaix, cos pour les agents de la vvlle de Roubaix 59066 Roubaix Cedex tél. : (+33)20-66-49-57 courriel : cos@ville-roubaix.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.ville-roubaix.fr/espace-pro/marches-publics.html.

Objet du marché : organisation d'un circuit dans l'ouest Américain.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 98341000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR301.

Caractéristiques principales :
le comité d'oeuvres sociales du personnel Ville de Roubaix souhaite organiser pour ses bénéficiaires un circuit dans l'ouest Américain, deuxième quinzaine de septembre 2014
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) .
Marché à bons de commande au sens de l'article 43 du décret du 30 décembre 2005. Les quantités sont les suivantes:
- minimum : 40 personnes ;
- maximum : 159 personnes.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 14 jours à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : caution pour le versement de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : investissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités techniques professionnelles et financières.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : -les pouvoirs de la personne habilitée à signer le marché
-déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005, concernant les interdictions de soumissionner.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 50 % ;
- qualité technique; (qualité des intervenants, des activités proposées, des capacités d'hébergement) l'offre la plus complète, comprenant les excursions et visite guidées des villes suivantes qui devront être organisées et incluses dans la proposition obtiendra la meilleure note (voir bordereau) : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : autres.

Date limite de réception des offres : 14 mai 2013, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : marché de services soumis à l'ordonnance 2005-0649 du 6 juin 2005 passé selon une procédure adaptée conformément à l'article 08 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005. Marché à bons de commande au sens de l'article 43 du décret de 2005.
Les critères intervenant au stade de la candidature sont :
Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est disponible gratuitement par téléchargement sur le site internet de la Ville (cf. Adresse supra). En cas de difficulté de téléchargement, le dossier sera transmis par mail. Exceptionnellement, si le téléchargement ou la transmission par mail est défectueuse, le dossier de consultation pourra être transmis sur support papier. La transmission des offres se fait par tout moyen permettant de justifier de façon certaine la date et l'heure de leur réception, (par voie électronique, par lettre recommandée avec avis de réception, Chronopost ou autre moyen équivalent) ou déposées contre récépissé avec la mention "Ne pas ouvrir par le service du courrier". La transmission électronique des offres est préconisée. (http://portail.villeroubaix.Fr/marchespublics). Niveau minimum de signature électronique : niveau II (équivalent classe 3) de la PRI (Politique de Référencement Intersectorielle).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Cos de la Ville de Roubaix.
Correspondant : corinne Vincent, 17 grand place, 59066 Roubaix Cedex 01, tél. : 03-20-66-45-42, courriel : cvincent@ville-roubaix.fr, adresse internet : http://www.ville-roubaix.fr/espace-pro/marches-publics.html.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143 rue jacquemars giélée 59000 Lille tél. : (+33) -20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : (+33) -20-63-13-47 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtm.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille.

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