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réalisation du livret d'accueil du centre hospitalier de roubaix à Roubaix Cedex 1 réalisation du livret d'accueil du centre hospitalier de roubaix à Roubaix Cedex 1 réalisation du livret d'accueil du centre hospitalier de roubaix ville : Roubaix Cedex 1 code_postal : 59056 ...
Centre Hospitalier de Roubaix 59056Roubaix
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Réalisation du livret d'accueil du centre hospitalier de roubaix à Roubaix Cedex 1

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Marché public ou privé
Référence du marché : 663119

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/04/13)
13-67147
Avis de marché
Département de publication : 59
Annonce No 13-67147
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Roubaix.
 Correspondant : directeur du centre hospitalier de roubaix, 37 rue de barbieux B.P. 359 59056 Roubaix Cedex 1 adresse internet : http://www.ch-roubaix.fr.

Objet du marché : réalisation du livret d'accueil du centre hospitalier de roubaix.

Caractéristiques principales : 
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour un lot.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : le présent marché incluera la réalisation du livret d'accueil du Centre Hospitalier et la faculté, pour le titulaire, d'organiser le financement de cette réalisation : les candidats indiqueront ainsi précisément à cet effet les moyens financiers et logistiques mis en œuvre pour garantir la réalisation du livret d'accueil dans les délais prévus.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur budget propre - délai de paiement 50 jours - virement administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme imposée.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - mémoire technique : 60 %;
     - modalités de financement et coût global : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 mai 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 13s0024.

Renseignements complémentaires : le Centre Hospitalier de Roubaix appelle l'attention des candidats sur l'importance accordée aux propositions (solutions de base et, le cas échéant, variantes) concourant à une démarche d'achat Durable. A cet effet, les candidats inscriront leurs propositions dans le cadre fixé par les spécifications contenues dans le Dossier de Consultation des Entreprises.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
l'appréciation de la valeur technique des offres (pondération : 60%) sur la base d'un mémoire technique sera appréciée comme suit :
- pertinence de la méthodologie proposée pour réaliser les prestations : 30%,
- moyens humains et techniques déployés spécifiquement pour la mission (pondération : 20%) : l'attention sera notamment portée sur le profil des intervenants (curriculum vitae, domaine d'intervention), la disponibilité et la réactivité des acteurs ;
- délais de réalisation : 10%.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
 Correspondant : Mme Male, Directeur des la communication et du Développement, tél. : 03-20-99-32-19, courriel : veronique.male@ch-roubaix.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
 Correspondant : cellule des marchés, tél. : 03-20-99-31-09, télécopieur : 03-20-99-13-05, courriel : cellule-marches@ch-roubaix.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : centre hospitalier de roubaix.
 Correspondant : cellule des marchés, tél. : 03-20-99-31-09, télécopieur : 03-20-99-13-05, courriel : cellule-marches@ch-roubaix.fr,  adresse internet : http://marches-publics.sis-france.com/chrbx/index.jsp.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : centre hospitalier de roubaix.
 Correspondant : cellule des marchés,  37 rue de barbieux B.P. 359,  59056 Roubaix Cedex 1, tél. : 03-20-99-31-09, télécopieur : 03-20-99-13-05, courriel : cellule-marches@ch-roubaix.fr,  adresse internet : http://marches-publics.sis-france.com/chrbx/index.jsp.

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