Centrale des marchés
fourniture, installation, mise en service et maintenance de systèmes d'information d'imagerie médicale (PACS et Ris) et prestations connexes 59 fourniture, installation, mise en service et maintenance de systèmes d'information d'imagerie médicale (pacs & ris) et prestations connexes à Roubaix ville : Roubaix Cedex. code_postal : 59...
Centre Hospitalier de Roubaix 59056Roubaix
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Fourniture, installation, mise en service et maintenance de systèmes d'information d'imagerie médicale (PACS et Ris) et prestations connexes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 946205

Date de clôture estimée : 04/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/01/14)
14-10741
JOUE (25/01/14)
27381-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Roubaix, 35 rue de barbieux cs 60359, à l'attention de directeur du centre hospitalier de roubaix, F-59056 Roubaix Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : centre hospitalier de roubaix, 35 rue de barbieux, à l'attention de M. David Denneulin - poste 17555, F-59000 Lille. Tél. : (+33) 3 20 99 31 09

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : centre hospitalier de roubaix, 35 rue de barbieux cs 60359, à l'attention de la cellule des marchés, F-59056 Roubaix Cedex. Tél. : (+33) 3 20 99 31 09. E-mail : cellule-marches@ch-roubaix.fr. Fax : (+33) 3 20 99 13 05. URL : http://marches-publics.sis-france.com/chrbx/index.jsp

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : centre hospitalier de roubaix, 35 rue de barbieux cs 60359, à l'attention de la cellule des marchés, F-59056 Roubaix Cedex. Tél. : (+33) 3 20 99 31 09. E-mail : cellule-marches@ch-roubaix.fr. Fax : (+33) 3 20 99 13 05. URL : http://marches-publics.sis-france.com/chrbx/index.jsp
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, installation, mise en service et maintenance de systèmes d'information d'imagerie médicale (PACS et Ris) et prestations connexes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture, installation, mise en service et maintenance de systèmes d'information d'imagerie médicale (pacs et ris) et prestations connexes.
La forme du marché revêt le caractère d'un achat de fourniture (ensemble d'équipements) et de services (maintenance, formation...). Le soumissionnaire répondra aux conditions de fourniture, installation, mise en service et garantie/maintenance fixées au CCAP, au CCTP et leurs annexes.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
48900000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Conformément à l'article 10 du Code des marchés publics, le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit :
Lot n° 1 : Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un système d'information Imagerie et Explorations Fonctionnelles (Ris),
Lot n° 2 : Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un système d'archivage et de Partage d'images (Pacs).
Les candidatures peuvent concerner un ou deux lots : les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent.
Le marché est décomposé de 2 phases :
- fourniture, installation et mise en service ;
- garantie et Maintenance des équipements
Les prestations seront exécutées à compter de la notification du marché dans les délais ci-dessous :
- phase 1 (fourniture, installation, mise en service, formation...) : dans la limite de 9 mois maximum ;
- phase 2 (garantie et maintenance) : à compter de la Vérification de Service Régulier et pour une durée totale de 5 ans, comprenant première année de garantie et extension de garantie.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les options sont définies dans le CCTP et son bordereau des prix.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 69(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un système d'information imagerie et explorations fonctionnelles (RIS)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48900000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un système d'archivage et de partage d'image (PACS)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48900000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie est exigée, au taux de 5 %. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du Titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire. La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur caution ou leur garantie à première demande sont libérés un mois au plus tard après expiration du délai de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur budget propre, délai de paiement 50 jours, virement administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur sous réserve que les candidats disposent de toutes les capacités pour répondre à l'objet du présent marché. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (article 51 du Code des marchés publics). Les conditions de recours à la sous-traitance sont fixées par les articles 112 à 117 du Code des Marchés Publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une note présentant la Société ou le groupement est demandé à chaque candidat. En outre, les candidats indiqueront les actions mises en place pour souscrire aux objectifs suivants : insertion sociale par l'activité économique, égalité professionnelle homme-femme, respect des droits fondamentaux prévus par les conventions internationales de l'oit, plan de formation, protection et sécurité du personnel/protocole spécifique aux conditions de travail, modalités de contrôle des prestations assurées en sous-traitance.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements concernant la capacité économique et financière du candidat ou du groupement tels que prévus à l'article 45 du Code des Marchés Publics ; déclaration concernant le chiffre d'affaire global et chiffre d'affaires concernant les prestations d'études auxquels se réfère le marché réalisé au cours des trois derniers exercices.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : il est expressément attendu des candidats qu'ils disposent des capacités en corrélation avec les prestations demandées dans le Dossier de Consultation des Entreprises. En tout état de cause, la preuve des capacités économiques et financières est à la charge des candidats : le Pouvoir adjudicateur admet des modes alternatifs de preuve desdites capacités.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel encadrant pour chacune des 3 dernières années. Liste des principaux contrats effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ou tout autre moyen permettant d'accréditer ces références dès lors qu'elles se rapportent à l'objet de la présente consultation, avec précision des compétences du candidat ou du groupement dans le(s) domaine(s) de compétences décliné(s) dans le(s) lot(s) faisant l'objet d'une remise d'offres.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) .

Il est expressément attendu des candidats qu'ils disposent des capacités techniques en corrélation avec les prestations demandées dans le Dossier de Consultation des Entreprises. En tout état de cause,
- la preuve des capacités techniques est à la charge des candidats : le Pouvoir adjudicateur admet des modes alternatifs de preuve desdites capacités ;
- le personnel affecté à la réalisation des prestations est tenu de disposer des compétences impératives en termes de fonctionnement des Systèmes d'information d'imagerie médicale en milieu hospitalier.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. appréciation de la valeur technique
Pondération : 60.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14s0005.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 mars 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires .

1 ° Jugement des propositions :
Les modalités de jugement des propositions sont déterminées par l'article 1.ii du Code des marchés publics prescrivant le respect des principes suivants :
- liberté d'accès à la commande publique ;
- égalité de traitement des candidats ;
- transparence de la procédure
Les négociations sont interdites.
Les candidats seront informés du résultat de la consultation conformément à l'article 59 du Code des marchés publics.
2 ° Avant la date limite de remise des offres :
Les candidats qui le souhaitent ont la possibilité de se rendre sur le site du Centre Hospitalier pour prendre connaissance de sa situation et mieux définir/préparer leur réponse, notamment pour la qualification du réseau informatique du Centre Hospitalier demandée (contacts : Messieurs DENNEULIN et vanhaverbecke).
Le mode de transmission privilégiée des offres est le format électronique, compte tenu de l'objet du marché.
3 ° Analyse des offres (se reporter également à l'article 6 du Règlement de la Consultation) :
Les deux critères de jugement des offres sont ainsi décomposés :
Prix des prestations (40 %) comprenant les coûts suivants :
- prestations fixes et forfaitaires ;
- prestations forfaitaires relatives à la fourniture du RIS et/ou du pacs ;
- prestations à bons de commande
Appréciation de la valeur technique (60 %) : Il est exigé de chaque candidat la production d'un mémoire technique permettant d'apprécier l'adéquation aux besoins en termes de fonctionnalités (complétude, richesse, ergonomie, facilité d'utilisation) pour les producteurs et utilisateurs de données et comprenant
- une description technique de l'offre (y compris dans ses aspects Infrastructure, qualification technique du réseau informatique du centre Hospitalier, intégration aux SIH, respect des standards ihe, dicom...) ;
- la méthodologie de réalisation des prestations ;
- un planning prévisionnel avec mentions des délais de réalisation pour chaque phase ;
- les services proposés (formation, accompagnement, contrôle Qualité, SAV, garantie, maintenance...) ;
- les moyens humains déployés pour l'exécution des prestations (l'attention sera notamment portée sur le profil des intervenants - curriculum vitae, domaine d'intervention -, la disponibilité et la réactivité des acteurs, la conduite de projet)
Il est exigé du soumissionnaire de procéder à une présentation de l'offre la mieux adaptée aux besoins de l'établissement dans les locaux du Centre Hospitalier. Cette présentation sera coordonnée et organisée en accord avec la Direction des Systèmes d'information, coordinatrice pour cette mise en concurrence, et les services utilisateurs. La date prévue pour chaque présentation sera communiquée aux candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 janvier 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lille, 143 rue jacquemars giélée, F-59000 Lille
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 janvier 2014.

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