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93 Fourniture de plantes à massif (annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes) de plantes vertes et fleuries à Rosny Sous Bois 93 Fourniture de plantes à massif (annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes) de plantes vertes et fleuries à Rosny Sous Bois ville : Rosny-sous-Bois lieu : commande publique 20 rue claude pernès...
Ville de Rosny-sous-Bois 93110Rosny-sous-Bois marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr
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93 Fourniture de plantes à massif (annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes) de plantes vertes et fleuries à Rosny Sous Bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 998994

Date de clôture estimée : 15/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/03/14)
81155-2014
BOAMP (08/03/14)
14-37070
SOURCEWEB (05/03/14)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Rosny-sous-Bois, commande publique 20 rue claude pernès, F-93110 Rosny-sous-Bois. Tél. : (+33) 01 49 35 37 00. E-mail : marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesla Ville de Rosny-Sous-Bois.
Code NUTS , FR106, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché de fourniture de plantes à massif (annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes) de plantes vertes et fleuries.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03121100, 03121210.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le Maitre d ouvrage se réserve la possibilité, en cas de nécessité, de recourir à des avenants, des marchés complémentaires et des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires visées aux articles 20, 35ii5 et 35ii6 du Code des Marchés Publics.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 43(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Plantes annuelles
1) Description succincte :
Plantes annuelles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03121100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 43(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Plantes bisannuelles
1) Description succincte :
Plantes bisannuelles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03121100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 43(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Chrysanthèmes
1) Description succincte :
Chrysanthèmes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03121100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 43(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Plantes vertes et fleuries
1) Description succincte :
Plantes vertes et fleuries
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03121100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 43(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance de 50 % est accordée sur le montant minimum (T.T.C.) du marché. La durée étant supérieure à 12 mois l'avance sera égale à 50 % de la somme égale à 12 fois le montant minimum divisé par le nombre de mois du marché (ce montant minimum sera ramené à 12 mois).
Cf. Article 87 Ii-2° du Code des Marchés Publics.
Cette avance sera conditionnée par la présentation du soumissionnaire d'une garantie à première demande pour sa totalité conformément à l'article 89 du Code des Marchés Publics.
La présentation d'une caution personnelle et solidaire en remplacement d'une garantie à première demande sera automatiquement refusée.
la remise de la garantie à première demande doit intervenir au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au 1er acompte relatif à l'exécution du marché.
Le mandatement de l'avance interviendra après la constitution de la garantie à première demande.
le versement de l'avance s'effectuera en une seule fois après production de la garantie.
Le règlement de l'avance interviendra dans le délai global de paiement de 30 jours.
Dans l'hypothèse où la garantie n'est pas constituée dans les conditions ci-avant, le titulaire perd jusqu'à la fin du marché la possibilité d'obtenir cette avance.
le remboursement des sommes dues s'effectuera lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire aura atteint 65 % et l'avance sera complètement remboursée à 80 % du montant du marché.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du code des marchés publics à la règlementation en vigueur. Le financement sera assuré par les ressources du budget communal. Le marché est passé à prix unitaires et révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme retenue est le groupement solidaire ou conjoint, au choix du candidat.
Chaque membre du groupement doit présenter sa candidature dans les formes prescrites par le présent Règlement de la Consultation. Pour ce faire, se conformer aux dispositions de l'article 51 du Code des Marchés Publics.
L'Élimination d'un membre du groupement entraîne l'élimination de tout le groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter pour chacun des lots plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres (co-traitant ou mandataire) d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de co-traitant de plusieurs groupements,
- en qualité de mandataire de plusieurs groupements,
- en qualité de co-traitant pour un groupement et de mandataire pour un autre groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : ne seront pas admises les candidatures qui en seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du code des marchés publics et qui ne seront pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du code des marchés publics.
Le candidat devra fournir les justificatifs suivants dûment renseignés et signés :
- lettre de candidature Dc1 (dernière mise à jour) ;
- déclaration du candidat Dc2 (dernière mise à jour) accompagnée d'une liste de références et du chiffres d'affaires des trois dernières années;
- des références contrôlables correspondant à des fournitures et prestations équivalentes.
Toutes les rubriques devront être complétées intégralement sous peine de voir la candidature rejetée, en particulier à l'issue, le cas échéant, de demandes de précisions ultérieures (Art. 52 paragraphe 1 du Code des Marchés Publics) restées sans réponse dans les délais prévus par ces demandes. Les modalités de ces demandes de précisions quant à la candidature figurent à l'article 6.2 du présent Règlement de la Consultation.
En cas de groupement : les membres du groupement en cas de candidature groupée produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée.
Les imprimés Dc1 et Dc2 sont joints au Dossier de Consultation des Entreprises et disponibles sur le site http://wwwminefe.gouv.fr, thème : Formulaires, puis marchés publics.
Pour le cas où le candidat désire développer une rubrique particulière issue des formulaires ou imprimés, il a la possibilité de rédiger sur papier libre en rappelant la référence du document auquel il se rapporte.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO2014plantes.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 avril 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les pièces demandées à l'appui de la candidature dans le présent avis seront remises avec les pièces à l'appui de l'offre : l acte d Engagement (A.E.) et son annexe n° 1 pour chacun des lots dûment renseigné et signé, le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) pour chacun des lots, le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) pour chacun des lots et le mémoire technique du soumissionnaire pour chacun des lots permettant l'évaluation des critères de choix des offres.
Tous les échanges s'effectueront par voie dématérialisée (voie électronique) qu'ils s'agissent de questions, de compléments de candidatures et offres, des lettres non retenues, etc... Sauf pour la notification.
Le candidat indiquera une adresse courriel dédié à ce marché, permettant ces échanges.
Le dossier de consultation pour répondre à cet appel à la concurrence est à télécharger sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible sur internet à l'adresse suivante : http://rosny-sous-bois.achatpublic.com.
Les plis pourront être transmis par tous moyens avant la date et l'heure limite et réception des offres indiquées au présent avis.
L'enveloppe fermée extérieurement doit comporter les mentions suivantes : Mairie de Rosny-Sous-Bois - direction de la commande publique - 8ème étage - 20 Claude Pernès - 93111 Rosny-Sous-Bois Cedex - fourniture de plantes à massif (annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes) de plantes vertes et fleuries -
Renseignements administratifs et techniques :
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats sont invités à poser leurs questions sur le site http://rosny-sous-bois.achatpublic.com dans la rubrique "question-réponse" du marché objet de la consultation.
Les candidats peuvent poser leurs questions sur le site jusqu'à 9 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Pour les questions qui seront posées après ce délai, le pouvoir adjudicateur ne sera plus en mesure d'y répondre.
Pour les questions posées dans les délais, le pouvoir adjudicateur a jusqu'à 6 jours calendaires avant la date limite de réception des offres pour y répondre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 mars 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif, 7 rue Catherine-Puig, F-93100 Montreuil. E-mail : greffe.ta.montreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 49 20 20 00. Fax : (+33) 01 49 20 20 99
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif, 7 rue Catherine-Puig, F-93100 Montreuil. E-mail : greffe.ta.montreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 49 20 20 00. Fax : (+33) 01 49 20 20 99
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 mars 2014.

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