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Etudes urbaines-Secteur Grand Pré/Portes de Rosny (Rosny-sous-Bois)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 7396960

Date de clôture estimée : 13/03/23
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/02/23)
23-13982
JOUE (03/02/23)
073047-2023

Département(s) de publication : 93
Annonce No 23-13982

I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		SPL PAREDEV, 12. rue Raspail, 93110, Rosny-sous-bois, F, Courriel : paredev@paredev.fr, Code NUTS : FR106
		Adresse(s) internet : Adresse principale : https://www.paredev.fr Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.3)		COMMUNICATION
		Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_5Wxcb0J5Md
		Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
		Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_5Wxcb0J5Md
		La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_5Wxcb0J5Md
I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autre type : Aménagement
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Autre activité : Amenagement

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Etudes urbaines-Secteur Grand Pré/Portes de Rosny (Rosny-sous-Bois)
		Numéro de référence : Secteur Grand Pré/Portes de Rosny-Etudes
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 71400000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : Etudes de conception urbaine et environnementale du périmètre d'étude Grand Pré-Portes de Rosny à Rosny-Sous-Bois.
II.1.5)		Valeur totale estimée :
		Valeur hors TVA : euros
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº :
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 71241000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 71000000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 71400000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR106
		Lieu principal d'exécution : Rosny-sous-Bois
II.2.4)		Description des prestations : La consultation a pour objet les études de conception urbaine et environnementale du périmètre d'étude "Grand Pré/Portes de Rosny". Les études de faisabilité (tranche ferme) devront permettre de proposer plusieurs scénarios de requalification dans une démarche s'inspirant des principes de l'Urbanisme d'Anticipation et de Dissociation Environnementale. Les tranches optionnelles intègrerons la réalisation du dossier de ZAC et l'étude d'avant-projet des espaces publics.
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 21
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)		Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
		Liste et description succincte des conditions : Le titulaire peut se présenter en groupement. Il doit dans tous les cas disposer les compétences ci-après : - Architecte - urbaniste (mandataire) - Paysagiste- Expertise en environnement (écologue, ingénieur ou autre) NB : Le développement durable devra être intégré à tous les stades de la présente mission de manière transversale. Le groupement devra élaborer à tous les stades de la conception les prescriptions issues du développement durable et de l'anticipation d'urbanisme environnementale.- Expertise en concertation (BET ou experts chargés de la mise en œuvre des démarches de concertation) - BET VRD
III.1.2)		Capacité économique et financière
		Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
		Liste et description succincte des critères de sélection :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)		Capacité technique et professionnelle
		Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
		Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)		Informations sur les marchés réservés :
III.2)		CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)		Information relative à la profession
		Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)		Conditions particulières d'exécution :

III.2.3)		Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)		Marché éligible au MPS
		La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)		DESCRIPTION
IV.1.1)		Type de procédure
		Procédure ouverte
IV.1.3)		Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
		Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)		Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)		Information sur la négociation
IV.1.6)		Enchère électronique :
IV.1.8)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
		Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)		Publication antérieure relative à la présente procédure
		Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
		13 mars 2023 - 12:00
IV.2.3)		Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
		Date :
IV.2.4)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		français
IV.2.6)		Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		L'offre doit être valable jusqu'au : 22 juillet 2023
		ou
		Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)		Modalité d'ouverture des offres
		Date : 13 mars 2023 - 14:00
		Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT
		Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
		Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2)		INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
		Visite obligatoire: le JEUDI 16 FEVRIER 2023 à 14h, à la sortie piétonne du rer e station rosny-bois perrier, côté centre commercial ROSNY 2. Une attestation de passage sera délivrée aux candidats et devra nécessairement être jointe à l'offre. Les inscriptions obligatoires et informations relatives à cette visite sont disponibles auprès du secrétariat de la spl paredev (01 48 55 41 13). Les réponses aux questions posées par les candidats lors de la visite seront mise en ligne sur la plateforme Achat Public. La SPL agit au nom et pour le compte de l'établissement public territorial Grand Paris - grand Est
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		SPL PAREDEV, 12. rue Raspail, 93110, Rosny-sous-bois, F, Adresse internet : https://www.paredev.fr
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		30 janvier 2023

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A proximité de Rosny-sous-Bois

93110 Seine-Saint-Denis

Acheteur : SPL PAREDEV

Adresse :
12, rue Raspail
93110 Rosny-sous-Bois (Code Insee: 93064)

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 13/03/23

Liste des lots :

La consultation a pour objet les études de conception urbaine et environnementale du périmètre d'étude 'Grand Pré/Portes de Rosny'. Les études de faisabilité (tranche ferme) devront permettre de proposer plusieurs scénarios de requalification dans une démarche s'inspirant des principes de l'Urbanisme d'Anticipation et de Dissociation Environnementale. Les tranches optionnelles intègrerons la réalisation du dossier de ZAC et l'étude d'avant-projet des espaces publics.

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : SPL PAREDEV
12, rue Raspail
93110 Rosny-sous-Bois (Code Insee: 93064)

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Secteurs d'activité :

Etudes urbaines-Secteur Grand Pré/Portes de Rosny (Rosny-sous-Bois)

A proximité de Rosny-sous-Bois 93110 Seine-Saint-Denis

Acheteur : SPL PAREDEV

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