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A proximité de Rosières-près-Troyes 10430 Aube
Acheteur : Commune de Rosières-près-Troyes
MURIELLE SULLO
Place Charles de Gaulle
10430 ROSIERES PRES TROYES
  Reste 42 jours - Date de clôture estimée : 18/09/2026  
6 Lots
Lot 1
Assurance Responsabilité Civile
Lot 2
Assurance Protection fonctionnelle
Lot 3
Assurance protection juridique
Lot 4
Assurance automobile
Lot 5
Assurance Dommages aux biens
Lot 6
Assurance Cyber-risques
Secteurs d'activité
Services d'assurance défense et recours.
Services d'assurance de véhicules à moteur.
Services d'assurance responsabilité civile.
Services d'assurance dommages ou pertes.

Prestation de services d'assurances-.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 04/08/2026
BOAMP - 26-77741
Avis de marché - Avis n° 26-77741 du 03/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 10
Annonce n° 26-77741
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Rosières-près-Troyes
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21100314000012
Ville : ROSIERES PRES TROYES
Code postal : 10430
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 10
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-05
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Murielle SULLO
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 18/09/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestation de services d'assurances-.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances-.
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de Rosières Près Troyes
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : Assurance Responsabilité Civile
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Lieu d'exécution du lot : Commune de Rosières Près Troyes
  • Description du lot : Assurance Protection fonctionnelle
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Lieu d'exécution du lot : Commune de Rosières Près Troyes
  • Description du lot : Assurance protection juridique
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66513100
    Lieu d'exécution du lot : Commune de Rosières Près Troyes
  • Description du lot : Assurance automobile
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66514110
    Lieu d'exécution du lot : Commune de Rosières Près Troyes
  • Description du lot : Assurance Dommages aux biens
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515000
    Lieu d'exécution du lot : Commune de Rosières Près Troyes
  • Description du lot : Assurance Cyber-risques
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515000
    Lieu d'exécution du lot : Commune de Rosières Près Troyes
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/08/2026