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54 accord-cadre pour les travaux d'entretien, de maintenance et d'amélioration dans les bâtiments du caps à Rosieres Aux Salines 54 accord-cadre pour les travaux d'entretien, de maintenance et d'amélioration dans les bâtiments du caps à Rosieres Aux Salines accord-Cadre pour les travaux d'entretien, de maintenance et d'améli...
CAPs 54110Rosières-aux-Salines julien.pertek@caps-54-51.com 0383466825
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54 accord-cadre pour les travaux d'entretien, de maintenance et d'amélioration dans les bâtiments du caps à Rosieres Aux Salines

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Marché public ou privé
Référence du marché : 674734

Date de clôture estimée : 23/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/04/13)
13-74826
SOURCEWEB (24/04/13)

54Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CAPs.
Correspondant : Pôle patrimoine et sécurité, 4 rue leon parisot 54110 Rosieres-aux-Salines tél. : 03-83-48-14-12 télécopieur : 03-83-46-68-25 courriel : julien.pertek@caps-54-51.com adresse internet : http://caps.e-marchespublics.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://caps.e-marchespublics.com.

Objet du marché : accord-Cadre pour les travaux d'entretien, de maintenance et d'amélioration dans les bâtiments du caps.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45000000.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 mai 2013, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Caps.
Correspondant : Julien pertek, courriel : julien.pertek@caps-54-51.com.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Maçonnerie.
Lot(s) 2 charpente toiture.
Charpente toiture.
Lot(s) 3 menuiseries extérieures.
Menuiseries extérieures.
Lot(s) 4 menuiseries intérieures.
Menuiseries intérieures.
Lot(s) 5 plomberie - ventilation.
Plomberie - ventilation.
Lot(s) 6 peinture.
Peinture.
Lot(s) 7 platrerie.
Platrerie.
Lot(s) 8 sol - carrelage.
Sol - carrelage.
Lot(s) 9 électricité.
Électricité.

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