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marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de rénovation du clocher de l'église des pénitents blancs à Roquebillière marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de rénovation du clocher de l'église des pénitents blancs à Roquebillière marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de ré...
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Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de rénovation du clocher de l'église des pénitents blancs à Roquebillière

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1346421

Date de clôture estimée : 29/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (08/01/15)
BOAMP (08/01/15)
14-194640
Avis de marché
Département de publication : 6
Annonce No 14-194640
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Roquebillière.
 Correspondant : M. le maire ou son représentant, place Corniglion Molinier 06450 Roquebillièretél. : 04-93-03-60-60télécopieur : 04-93-03-53-96.

Objet du marché : marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux de rénovation du clocher de l'église des Pénitents Blancs.
Lieu d'exécution : quartier Historique Vieux Village, 06450 Roquebillière.

Caractéristiques principales : 
ce marché concerne la maîtrise d'œuvre des travaux de réhabilitation d'un édifice religieux du 17ème siècle dont certains éléments de la structure du clocher présentent un danger imminent pour la sécurité (chute de tuiles, de fragments de corniches, d'enduit de façade....)
Compte tenu, de l'urgence, il est indispensable de scinder ce programme en 2 tranches :
-Tranche ferme : Rénovation du clocher
-Tranche conditionnelle : Réhabilitation de la chapelle
Codes CPV : 71300000 - 1
Refus des variantes.
Cautionnement et garanties exigés : le titulaire du marché est dispensé de constituer un cautionnement.
Ce cautionnement est remplacé par une retenue de garantie sur acomptes et solde fixée à 5% (cinq pour cent) du montant de chaque acompte et du solde. En application de l'article 100 du code des marchés publics, cette retenue de garantie peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire, égale à 5% du montant du marché, éventuellement majoré du montant des avenants. La retenue de garantie est remboursée ou la caution qui la remplace libérée, à l'expiration du mois suivant la fin du délai de garantie éventuellement prolongé.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par fonds propres de la collectivité, emprunts et subventions du conseil général des Alpes maritimes.
Le paiement s'effectuera par mandatement administratif sur les crédits ouverts au budget, dans un délai global de paiement de trente (30) jours.
Le comptable assignataire est le trésor public de Roquebillière.
Les intérêts moratoires éventuels seront payés au taux légal en vigueur augmenté de huit points.
Il n'est pas prévu d'avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : opérateur économique individuel ou un groupement d'opérateurs économique.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - le prix : 60 %;
     - la valeur technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 janvier 2015, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 décembre 2014.

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